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BZH36
Nouveau Membre

4 réponses

Posté - 09 oct. 2007 :  11:10:02  Voir le profil
Bonjour à tous

J'ai rendez-vous jeudi chez un notaire et j'aimerais estimer a l'avance le cout de la TVA.
=> constuction de moins de 2ans
=> vente cause mutation

Prix de vente TTC 240 000,00
Prix de vente HT 200 668,90 (TTC / 1.196)
Taxe Brut 39 331,10 (TTC - HT)

Terrain TTC 31 920,00
Terrain HT 26 688,96 (TTC / 1.196)
Terrain TVA 5 231,04 (TTC - HT)

Maison TTC 127 610,00
Maison HT 106 697,32 (TTC / 1.196)
Maison TVA 20 912,68 (TTC - HT)

Facture TTC 25 295,00
Facture HT 21 149,67 (TTC / 1.196)
Facture TVA 4 145,33 (TTC - HT)


TVA Immobilière 9 042,06 (Taxe brut - TVA terrain, maison, facture)

Est-ce un bon raisonnement ?
Merci pour vos innformations
BZH36
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dethau
Pilier de forums

1614 réponses

Posté - 09 oct. 2007 :  12:11:23  Voir le profil
"Terrain TVA 5 231,04 (TTC - HT)"

Etes-vous certain d'avoir supporté la TVA lors de l'acquisition du terrain à bâtir ?
Relisez l'acte d'acquisition, si (par impossible) le prix indiqué est TTC, une ventilation doit y figurer en le HT et la TVA.
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BZH36
Nouveau Membre

4 réponses

Posté - 09 oct. 2007 :  12:24:27  Voir le profil
Bonjour "dethau"

Sur l'acte de vente (notaire) il est bien spécifié un prix de vente HT, une TVA et un prix TTC.

@Bientôt
BZH36
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dethau
Pilier de forums

1614 réponses

Posté - 09 oct. 2007 :  12:33:53  Voir le profil
"Sur l'acte de vente (notaire) il est bien spécifié un prix de vente HT, une TVA et un prix TTC."
Cela semble étrange. La TVA n'est plus applicable surl'achat de terrain à bâtir par un particulier, destiné à la construction d'une maison d'habitation.

"TVA Immobilière 9 042,06 (Taxe brut - TVA terrain, maison, facture)"


Le décompte est bon.
Vous pouvez y ajouter le TVA sur les honoraires perçus par le notaire dans le cadre de l'achat du terrain.
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BZH36
Nouveau Membre

4 réponses

Posté - 09 oct. 2007 :  13:12:24  Voir le profil
Merci pour les infos "dethau"

Pour "Vous pouvez y ajouter la TVA sur les honoraires perçus par le notaire dans le cadre de l'achat du terrain." je me renseigne pour savoir ou je peux trouver la somme exact ..!

@Bientôt
BZH36
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dethau
Pilier de forums

1614 réponses

Posté - 09 oct. 2007 :  13:42:25  Voir le profil
"je me renseigne pour savoir ou je peux trouver la somme exact ..!"

Le notaire vous a remis un relevé de compte sur lequel figure toutes les sommes que vous avez versées à son étude.
La TVA sur ses honaraires doit apparaître, non en toutes lettres mais en "tous chiffres".
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BZH36
Nouveau Membre

4 réponses

Posté - 11 oct. 2007 :  16:04:51  Voir le profil
Salut à tous

Je sors de chez le notaire et apparement c'est tout bon ..!

Merci encore "dethau"
@Bientôt
BZH36
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Patoche_33
Nouveau Membre

1 réponse

Posté - 01 févr. 2008 :  17:56:18  Voir le profil  Envoyer à Patoche_33 un message ICQ
[quote]Initialement posté par BZH36

Merci pour les infos "dethau"

Pour "Vous pouvez y ajouter la TVA sur les honoraires perçus par le notaire dans le cadre de l'achat du terrain." je me renseigne pour savoir ou je peux trouver la somme exact ..!

Bonjour
Selon vous, peut-on aussi ajouter la TVA payée :
- à l'agence immobilière lors de l'achat du terrain
- aux divers organismes de raccordement (eaux usées, eau, électricité, téléphone, ...)
Merci
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