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un petit tour sur ce fil vous en apprendra beaucoup.
la spécificité de la SCI est que dès qu'il a PC (et pas DP simple), il y a architecte, quelque soit la SHON du projet.
cordialement Emmanuel Wormser
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Merci de l'information mais dans le Cas du SCI qui fait des travaux de renovation ? Ce cas vient de mon metreur qui me dit qu'il faille faire un PC + signature par un architecte car nous sommes en SCI MErci de m'eclaircir sur ce point Cordialement
je recommence avec d'autres mots : *la nature et l'importance des travaux va déterminer s'il faut ou pas un PC (voir le fil indiqué : "rénovation", ça ne veut rien et tout dire !) *puisque vous êtes en SCI, si les travaux sont soumis à PC (cf phrase du dessus), il faut un archi mais s'ils ne sont soumis qu'à DP, l'archi n'est pas obligatoire.
cordialement Emmanuel Wormser
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Edité par - Emmanuel WORMSER le 17 oct. 2007 13:49:03
SCI , permis de construire
Forum fermé
Posté - 17 oct. 2007 : 13:23:04
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. 
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