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Il paraît que lorsqu'un "gros" propiétaire détient plus de 50% des tantièmes ses voix sont ramenées à la totalité des voix des autres copropriétaires. En gros, il ne peut pas décider tout seul; ce qui se comprend. Mais concrètement si ce propriétaire possède 80% de la copro, est-ce-que ses voix sont ramenées à 20% ? ce qui voudrait dire que la copro ne dispose pas de majorité pour décider ; à moins que ces 40 % ne deviennent 100% de la base de décision. quelqu'un a-til un élément d'éclaircissement ?
On va tenter de résumer ! "Les voix du majoritaire sont réduites à la somme des voix des autres." (L.art.22)
Selon D.art.14, en début de séance, il est procédé au calcul des voix en tenant compte de cette réduction.
Les majorités art.25 et 26 ne posent pas trop probleme, le calcul étant fait sur la totalité des voix du syndicat. Comme l'expose JPM, à ces majorité un copropropriétaire majoritaire à 600/1000° sera réduit à 400/1000°, soit à la somme "des autres voix du syndicat".
En revanche, à la majorité art.24, les "autres voix" sont celles "exprimées par les présents et représentés" (L.art.24) Il convient dont de faire le décomptes de ces "autres voix des présents et représentés", ainsi que le précise D.art.14 : Mettons une AG où sont présents et représentés 800/1000°, dont 600/1000° d'un majoritaire, ses voix seront réduites à la somme des voix "des autres", soit ici 200/1000°.
Ici, il y a égalité 50/50, du moins si le majoritaire et les autres votent dans des sens opposés, situation de bloquage pour les votes à la maj.art.24. Si l'un des "200" s'abstient, le majoritaire aura toujours 200/1000°, les "autres" (mettons) 150/1000° (50 s'abstient), le majoritaire emporte la décision par 200 voix contre 150.
Aux maj.art.25 et 26, le majoritaire à 600 est réduit ici à 400/1000°, soit la somme "des autres", avec cette particularité qu'il n'est pas majoritaire seul si "les autres" présents et représentés (ici 200/1000°) votent en sens contraire. La maj.art.25 est de 501/1000°, à l'art.26 de 667/1000° A cas d'opposition forte, on retombe dans une sitution de bloquage.
Dans ces copropriétés, la conclusion de JPM s'impose : il faut s'en méfier, voire les fuir ...
Copropriétaire majoritaire absolu et droit de vote
Forum fermé
Posté - 26 oct. 2007 : 09:40:21
