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x-flying
Contributeur débutant

15 réponses

Posté - 03 déc. 2007 :  14:41:34  Voir le profil
Bonjour,

Je suis proprietaire d'une maison et d'un terrain. La maison est ma résidence principale et je souhaite vendre le terrain. Sur quelles bases va etre calculée la plus value ?
J'ai acheté le tout en Octobre 2003.
Sur l'acte de vente, le terrain et la maison sont deux lots distincts mais avec un seul et unique acte de vente donc un seul et meme prix pour l'ensemble.

Merci pour votre aide

x-flying
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dethau
Pilier de forums

1614 réponses

Posté - 03 déc. 2007 :  17:09:02  Voir le profil
Sur l'acte de vente, le terrain et la maison sont deux lots distincts mais avec un seul et unique acte de vente donc un seul et meme prix pour l'ensemble.

Il eut été très utile que le prix de chaque lot soit clairement indiqué sur l'acte de vente.
Votre notaire aurait dû penser à ce détail dès lors qu'il s'agissait d'une partie contruite, l'autre ne l'étant pas.
Le calcul de la plus value s'avère difficile.
A défaut d'éléments chiffrés, il vous faut rechercher quel était le prix d'un terrain nu situé dans la périphérie de votre propriété au moment de l'achat en octobre 2003.
Cette valeur (très appproximative) vous servira de point de départ nécssaire pour déterminer la plus value réalisée.
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