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J'ai un peu surfé sur les forums avant de poser ma question. Je suis propriétaire d'un appartement. Cet appartement résulte de la réunion de deux lots. Nous avons encore deux portes palières.
La cage d'escalier de notre immeuble va être repeinte fin mai. Avant ces travaux de peinture, à l'occasion de l'AG de copropriété qui aura lieu fin mars, nous aimerions "cacher" la deuxième porte côté palier (il nous semble que le mieux serait avec des plaques de plâtre) qui donne actuellement chez nous dans un placard.
Suite à ma lecture sur les forums, j'ai pu voir qu'il fallait consulter le règlement de copro pour établir la distinction entre parties privatives et parties communes. Dans notre règlement, il est écrit dans la liste des parties communes que ne sont pas comprises dans cette dénomination "les portes donnant accès à chaque partie privée".
Nous avons l'intention de demander au syndic de porter notre demande à l'ordre du jour.
Pensez-vous que nous ayons néanmoins besoin de l'accord de l'AG étant donné que ces portes sont censées être privées ?
Selon moi un accord de l'AG n'est pas nécessaire, puisqu'il ne s'agit pas de modifier l'aspect extérieur de l'immeuble. Néanmoins, pour votre tranquilité, le mieux serait de faire une enquête auprès des copropriétaires pour avoir leur avis sur ces travaux.
Sans vouloir être restrictif sur cette question, il me semble que le terme "exterieur" concerne ce qui est visible hors des parties privatives ...
Si je grimpe par la cage de l'escalier je suis bien à l'extérieur de ce qui est le "privatif" ..., privatif dans lequel chacun fait ce qu'il veut, ou à peut près ! D'autant plus que je suis quasi certain qu'une clause du RDC précise un truc dans le genre "les portes palières des lots, bien que privatives, ne pourront être modifiée qu'après autorisation de l'AG .."
annecr, plutot que de boucher par l'extérieur, ce qui non seulement est "modification de l'aspect extérieur" mais touche obligatoirement au parties communes, je laiserais cette porte de fait condamnée et dresserais à l'intérieur un cloison type "carreaux de platre" (promonta), non sans prévoir un isolant entre cette cloison et le mur sur lequel se trouve la porte ... Rien n'est changé sur le palier, vous n'avez rien à demander ....
vous pouvez aussi demander l'autorisation pour la suppression complète de cette porte (carreaux de platre à l'emplacement de la porte dans l'alignement du mur, enduit, peinture....) qui aura donc complètement diparu après la mise ne peinture des murs des parties communes
c'est généralement ce qui est fait en cas de réunion de chambres de service en appartement...pour ne laisser qu'une porte d'accès
Nous nous acheminons vers une solution proposée par Nefer (carreaux de plâtre et suppression complète de la porte)... Je vais en parler aux autres copro avant l'AG (nous ne sommes que 13 dans l'immeuble)...
Travaux privatifs / parties communes
Forum fermé
Posté - 22 janv. 2008 : 19:28:15
