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 Sujet  |
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Caduce
Contributeur vétéran
119 réponses |
 Posté - 29 janv. 2008 : 16:10:48
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Bonjour,
Voila je me permet de présenter mon problème car je n'ai pas vu de post s'y apparentant. J'ai un appartement que je n'occupe pas toutes l'année, la copropriété a décider d'installer le tout a l'égout >> jusque la tant mieux
Cependant j'attends 3 mois et quand je retourne pour vérifier le bon achèvement des travaux, je remarque qu'il ont complétement saccagé mon jardin !! ils ont détruit plusieurs plantes et en plus ils ont installés deux grilles en plein milieux de mon petit carré de pelouse !!!
Quels sont mes recours ??
Merci d'avance de vos réponses,
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Caduce |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 29 janv. 2008 : 18:30:14
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| vous aviez bien autorisé l'accès à votre jardin ???? |
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Caduce
Contributeur vétéran
119 réponses |
Posté - 29 janv. 2008 : 21:37:27
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Bonjour,
J'ai voté ces travaux et autorise l'acces a mon jardin aupres du maitre d'oeuvre conseille par le syndic mais il se trouve que suite a une visite de cet architecte je devais avoir quatre regards discrets sur mon terrain ce qui me parraissait normal !
Mais la je me retrouve avec deux regard supplementaire en plein milieu de mon jardin et cela juste parce que l'angle a été mal calculé au départ!!!
Alors quel sont mes recours SVP ???
Merci d'avance de vos réponses
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Caduce |
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Caduce
Contributeur vétéran
119 réponses |
Posté - 29 janv. 2008 : 23:49:52
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Citation :
Initialement posté par jp26
bonsoir
en théorie il y a un recours possible, bien sur
mais en pratique, il ne faut pas compter dessus car le simple fait de poser la question montre que vous même ne savez pas comment faire pour réparer et comment saisir un juge quand on ne sait pas quoi demander?...
cordialement
Si ce n'est pas pour m'aider je vous demanderais de bien vouloir vous abstenir a des remarques inutiles et innapropriée, il n'est nullement question de mes compétences, mais de celles des entrepreneurs et du maitre d'oeuvre à respecter en accord conclu en amont des travaux.
Alors s'il vous plait, réfléchissez avant d'écrire et si votre contribution n'est pas appropriée : ABSTENEZ VOUS !!!!!!
Cependant je tiens a etre plus clair sur ma situation, je me retrouve avec deux regard de tout a l'egout dans un jardin de copro minuscule, les arbres et le terrain défonces, les mur dégradés, les poteaux de clotures plus que branlant, un portail que l'on ne peut plus ouvrir tellement les charnières ont étés tordus !!!
Alors oui je demande que l'on me répare mon portail et que l'on m'enlève ces maudits regards !!!
Merci d'avance de vos réponses ! |
Caduce |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 30 janv. 2008 : 09:40:56
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caduce:
puisqu'il s'agit d'une décision de la copropriété, ces travaux ont bien été votés par une résolution en AG
et dans la convocation devait être joint le devis avec le descriptif ...
est ce exact ?
si oui, le descriptif des travaux sur le devis correspond il aux travaux effectués? |
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Caduce
Contributeur vétéran
119 réponses |
Posté - 30 janv. 2008 : 15:37:02
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Citation :
Initialement posté par nefer
caduce:
puisqu'il s'agit d'une décision de la copropriété, ces travaux ont bien été votés par une résolution en AG
et dans la convocation devait être joint le devis avec le descriptif ...
est ce exact ?
si oui, le descriptif des travaux sur le devis correspond il aux travaux effectués?
Oui il y avait un devis lors de l'AG sur lequel le passage dans mon jardin n'apparait pas puisqu'ils se sont rendu compte pdt les travaux qu'il existaient d'autres evacuations et donc le maitre d'oeuvre m'a demander un rendez vous pour un accord de principe sur le passage de ces tuyaux dans mon jardin et m'a in dique la présence de QUATRE reagrd dans des recoins !!!! Et quand j'arrive voilà que je trouve les quetre regard mais aussi deux supplementaire qui prouve que le maitre d'oeuvre a mal fait son travail !! |
Caduce |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 30 janv. 2008 : 15:39:46
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et bien il ne fallait pas accepter de travaux en dehors d'un vote en AG!
et qu' a fait le syndic dans ce dossier ?
et le CS ? |
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Caduce
Contributeur vétéran
119 réponses |
Posté - 30 janv. 2008 : 17:09:35
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le CS rien puisque ce n'est pas chez eux ils s'en foutent comme de l'an 40 (pardonnez moi l'expression) et le syndic m'a indique qu'il emmétrait des réserves à la reception des travaux !!
C'est tout !!
En plus pendant les travaux, un membre du CS a demandés de faire ajouter un drain tout le long de la bâtisse, ce que le syndic s'est empressé de demander au entrepreneurs sur place !!
J'ai des doutes sérieux sur la régularité de cette affaire !!
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Caduce |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 30 janv. 2008 : 17:21:40
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| avez vous fait un courrier en RAR au syndic en énumérant les faits et en lui demandant de faire établir un constat d'huissier(travaux non conformes au devis) et en l'informant que vous envisagez une assignation du syndicat ? |
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Caduce
Contributeur vétéran
119 réponses |
Posté - 30 janv. 2008 : 17:30:16
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Citation :
Initialement posté par nefer
avez vous fait un courrier en RAR au syndic en énumérant les faits et en lui demandant de faire établir un constat d'huissier(travaux non conformes au devis) et en l'informant que vous envisagez une assignation du syndicat ?
Nefer Pourriez vous préciser par syndicat ? (conseil syndical OU Syndic ?)
De toute façon je recherche l'article du code civil qui nous protègent de ce genre d'indélicatesse et vous pouvez être sur que je lui posterais la lettre dès ce soir !!
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Caduce |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 30 janv. 2008 : 18:45:18
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quand un copropriétaire assigne le syndicat, il n'y a besoin d'un vote en AG
c'est le copropriétaire qui prend l'initiative et le syndicat est alors en défense!
jp26: avez vous bien lu le texte de mon message ????
probablement pas!!!
ai je parlé de faire délivrer une assignation ????
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Caduce
Contributeur vétéran
119 réponses |
Posté - 30 janv. 2008 : 23:06:43
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Je m'excuse mais ne pensez vous pas que l Article 1792-6 du code civil s'applique tout a fait à ma situation !! Et je vous assure que je ne prendrais pas d'avocats et si au bout d'un an comme prevu dans l'article l'entrepreneur n'a pas retablie le désordre, je pourrais meme lui faire payer la main d'oeuvre d'un de ces concurrents ?? Qu'en pensez vous?? |
Caduce |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 31 janv. 2008 : 09:10:46
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Citation :
Initialement posté par jp26
je pense qu'on vous a bien expliqué notre point de vue
vous vous mettez au pluriel!!!!!!!
il me semble que c'est "VOTRE" point de vue!!!
JP26: dans vos messages, sur les forums d'UI ,vous préconisez au copropriétaire de ne pas intervenir, rien contester,....bref laisser faire le syndic ou les autres copropriétaires qui font du passage en force
et vous n'admettez aucune contestation de la part des autres......
je vous laisse en tête à tête avec Caduce |
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Kerso4
Pilier de forums
338 réponses |
Posté - 31 janv. 2008 : 11:10:03
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Sinon, pour faire simple:
- vous avez voté des travaux
- pendant ces travaux, il y a eu qq légère modif qui ont bousillée votre jardin
- concernant les 2 regazrds supplémentaires non prévues, pratiquement auciune chance de les faire enlever sauf si vous proposez une alternative technique qui aurait pu etre envidagée (là dessus, laissez tomber)
- par contre, pour le jardin saccagé, demandez à la copropriété de prendre en charge les travaux de remise en état. Faites des photos, comparez les à l'état d'avant (vous devez aussi avoir des photos d'avant). Si la copro ne veut rien faire et vous dit de vous debrouiller seul, je pense que la seule solution est de passer la voie judiciaire. Mais ne tardez pas, car il faut prouver que l'etat actuel de votre jardin resulte des travaux erntrepris.
Bon courage. |
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