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Nous avons des travaux de nettoyage de toiture a effectué cette année, avec devis soumis à notre prochaine AG, dans le calcul des tantièmes par copropriétaires, est ce la totalité des tantièmes ou bien enlève ton les lots des caves et parking pour le calcul du coût que celà reviendra à chacun des copropriétaires ? j'ai besoin de cette information rapidement car LAG est le 16/2. cordialement,
selon moi, on prend en compte la totalité des tantièmes des lots du batiment dont on veut refaire la toiture. donc, les caves et la parking si ces derniers appartiennent au batiment (cf description dans RdC) Cordialement
En premier à vérifier ce qui est prévu dans votre RDC,si vous ne l'avez déjà fait.
La répartition des travaux sont ,en principe(sous réserve RDC) tout ce qui se trouve dans le bâtiment (logements,caves et,éventuellement,parkings et garages)
donc ne pas tenir compte de ce qui se trouve (peut se trouver)à l'extérieur du bâtiment ,par ex.les parkings
TRAVAUX TOITURE CALCUL DES TANTIEMES
Forum fermé
Posté - 03 févr. 2008 : 20:49:55
