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Etienne RDL
Contributeur débutant

11 réponses

Posté - 11 févr. 2008 :  14:29:12  Voir le profil
Bonjour,

Deux questions concernant le thème "accès" d'immeuble :

. Trappe de couloir pour accès à des combles (parties devenues privatives) : peut-on la condamner l'accès aux combles en rebouchant la trappe et en y substituant un droit de passage par mon appartement pour tout interessé.

Un accès pour les pompiers, sous forme de trappe de couloir (parties communes) est-il réglementairement obligatoire?

. Trappe de toit
Même question dans la mesure où l'accès serait condamné côté couloir : un droit de passage pour tout intéressé dans mon appartement peut-il suffire ?

Totu ça bien évidemment avec modification du réglement de copro.

Un grand merci pour votre aide,

Etienne
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ribouldingue
Pilier de forums

11304 réponses

Posté - 11 févr. 2008 :  20:31:27  Voir le profil
La trappe se situe ou, les combles semblent devenues privatives, pour vous, mais confirmez-vous?

Je ne connais pas d'exigence d'accès pompier, mais il ya besoin d'accéder pour entretien et travaux.


trappe de toit par acces couloir: De quel couloir s'agit-il?
Un droit de passage pour ma part n'a rien d'équivalent avec un accès direct.
Dans un cas, en cas d'absence de votre part, on ne peut rien faire, dans l'autre on peut intervenir.

Je serais copropriétaire, personellement je n'(abandonnerais pas l'accès direct.

Festina lente
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Etienne RDL
Contributeur débutant

11 réponses

Posté - 12 févr. 2008 :  15:57:26  Voir le profil
Petite précision :

. pour l'instant le seul accès est une trappe sur le pallier d'étage (dans le couloir donc)qui mène aux combles divisés en deux lots privatifs (1 à la voisine et mon lot). La trappe donne dans notre lot.

. dans les combles, il y a un petit velux pour accèsder au toit.

Donc en effet, la servitude de passage nous contraindrait à une certaine souplesse en cas de demande d'accès sur le toi mais nous permettait d'aménager notre partie avec tuote la surface. Pour l'instant, le projet est d'isoler la sortie de trappe par un coffrage et ainsi rendre notre comble autonome.

C'est la raison pour laquelle je demandais s'il était réglementairement obligatoire d'avoir des trappes d'accès dans les combles depuis les parties communes.

Un grand merci pour votre future réponse complémetnaire.

Etienne.

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Etienne RDL
Contributeur débutant

11 réponses

Posté - 14 févr. 2008 :  10:53:08  Voir le profil
Help les amis sur ma dernière question !

Etienne
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