| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
lolo25
Contributeur vétéran
109 réponses |
 Posté - 20 févr. 2008 : 08:12:05
|
Bonjour,
Je vais vendre mon appartement qui est un regroupement de plusieurs lots. Lors de ce regroupement, il y a plus de 15 ans, un duplex a été créé et un trou entre les 2 étages a été fait, afin de réunir les lots. Je suis peut etre le 4° ou 5° propriétaire depuis cette modification. Mon notaire me demande pour la vente de mon bien, si les travaux ont été voté, et si ils ont été suivis par un architecte, afin de ne pas endommager la structure de l'immeuble. Et en fait, dans l'historique de l'immeuble, aucun propriétaire ni le syndic n'avait fait véto pour ces travaux. Mais il n'y aussi aucun papier qui fait trasse de ces travaux. Que puis je faire, vis à vis de l'acheteur. De plus, lorsque j'ai acquis ce bien, le probléme ne sait pas rencontré, alors que les circonstances étaient identique.
Merci d'avance
|
|
Signaler un abus
|
|
|
alexair
Contributeur vétéran
145 réponses |
Posté - 20 févr. 2008 : 11:06:57
|
bonjour,
J'ai connu un cas similaire. Les vendeurs ont perdu leurs acquéreurs qui ont récupérés leur dépôt de garantie.
En fait lorsque vous avez acheté ce bien ni votre notaire ni le notaire du vendeur avait vérifié ce point c'est pour ça que le problème ne c'était pas présenté.
Le problème et d'autant plus ennuyeux qu'aucun archi ne voudra s'engager pour un travail qu'il n'a pas mené.
La solution serait que vos acquéreurs prennent la responsabilité de ce trou, c'est possible.
|
un fer à cheval pour votre toit |
Signaler un abus  |
|
|
lolo25
Contributeur vétéran
109 réponses |
Posté - 20 févr. 2008 : 12:59:15
|
En fait l'appartement m'a été vendu par l'intermédiaire d'une agence immo, qui travaillait avec un notaire. Donc nous sommes passés par lui. D'ailleurs les dernières ventes de cet appartement au cours des 15 dernières années a toujours été faite par ce notaire.
Nous aujourd'hui, nous décidons de le vendre, mais de passer par un nouveau notaire que nous connaissions depuis peu. Le compromis de vente n'est pas encore signé, mais notre notaire est entrain de rassembler les documents : et il a levé cette information là, qui ne figure nulle part.
Est ce que mon appartement est invendable ?? comment faire pour me sortir d'une telle situation. D'autant plus que je viens d'acheter une maison. |
| Signaler un abus |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 20 févr. 2008 : 13:25:10
|
| et bien passez par le notaire qui a fait votre acquisition.......... |
| Signaler un abus |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 20 févr. 2008 : 13:26:33
|
| ainsi s'il soulève cette question pour le prochain acte...........vous pourrez mettre en cause sa responsabilité de ne pas l'avoir fait lors de votre acquisition |
| Signaler un abus |
|
|
lolo25
Contributeur vétéran
109 réponses |
Posté - 20 févr. 2008 : 14:18:12
|
| si je change de notaire, les acheteurs vont trouver cela suspect ? |
| Signaler un abus |
|
|
alexair
Contributeur vétéran
145 réponses |
Posté - 21 févr. 2008 : 10:56:55
|
Heureusement pour vous, votre notaire à soulevé ce point avant que vous signé le compromis.
Dans le cas similaire au votre que j'ai connu, le problème à été soulevé après avoir signé le compromis.Les acquéreurs avaient vendu leur appartement ce qu'il fait qu'ils se sont retrouvés sans logement à la dernière minute, je vous laisse imaginer leur situation avec 2 enfants en bas age.
Si vous changez de notaire certes ça peut paraître suspect, mais ça ne valide pas pour autant la vente car il faudrait aussi que le notaire de vos acquéreurs ne soulève pas le point, il y a un risque.
L'idéal c'est que vous preniez le notaire qui a fait la vente comme le propose nefer et que vos acquéreurs passe par lui également.
Sinon essayez de trouver un archi qui accepte de valider ce trou et faîtes voter en AG l'accord de ce duplex, comme ça l'histoire sera définitivement antérinée. |
un fer à cheval pour votre toit |
| Signaler un abus |
|
|
lolo25
Contributeur vétéran
109 réponses |
Posté - 21 févr. 2008 : 15:23:14
|
Puis je me retourner contre le notaire qui m'a vendu le duplex ?
est que quelqu'un a une idée du cout d'un architecte pour venir controler ? |
| Signaler un abus |
|
|
lolo25
Contributeur vétéran
109 réponses |
Posté - 21 févr. 2008 : 15:30:47
|
N'y a t il pas prescription ? ces travaux ont été fait depuis plus de 10 ans tout de même. De plus, les membres de la copro savent qu'il y a un duplex et ils ne s'y sont jamais opposés.
Et même si maintenant, il s'y oppose : que faire ? le trou de l'escalier est déjà fait. Je ne vais quand meme pas rediviser mon appartement en deux. |
| Signaler un abus |
|
|
alexair
Contributeur vétéran
145 réponses |
Posté - 21 févr. 2008 : 15:50:13
|
D'expérience je sais qu'il est très difficile d'obtenir gain de cause lorsqu'on se retourne contre un notaire.
Avoir l'accord de la copro ne devrait pas poser de problème, le tout c'est de l'inscrire a l'ordre du jour, et de le faire voter en AG c'est à dire prochainement si la réunion a lieu au printemps comme dans beaucoup de copro.
Le cout d'un archi, je ne sais pas, faite appel a plusieurs, ils devraient vous donner un ordre d'idée ce qui vous permettra de comparer.Faite le avant la réunion des copropriétaires pour le présenter aux autres propriétaires. |
un fer à cheval pour votre toit |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
Vente de plusieurs lots d'appartement
Forum fermé
