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ISET13
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 20 févr. 2008 :  16:49:58  Voir le profil
Bonjour,
Suite à la démission du bureau de notre ASL, une AG s’est réunie pour élire le nouveau bureau. Ne pouvant pas être présente lors de l’assemblée, j’ai donné pouvoir à un autre membre de l’ASL pour me représenter et si besoin (manque de volontaires) faire acte de candidature en mon nom.
J’ai donc été élue au bureau lors de cette AG à laquelle je n’ai pas assisté, et nommée présidente de l’ASL. Les membres de l’ancien bureau ont remis les documents relatif à l’ASL à la nouvelle secrétaire. Cette dernière vient de me contacter pour me les remettre et me faire signer le procès verbal de l’AG.
Ma question est la suivante : suis-je habilitée en tant que nouvelle présidente à signer le PV de l’AG au cours de laquelle j’ai été élue mais à laquelle je n’étais pas présente ?
Précision : les statuts n’envisagent pas ce cas.
Merci d'avance de vos avis éclairés
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jjrousseau
Pilier de forums

238 réponses

Posté - 21 févr. 2008 :  08:00:53  Voir le profil
Bonjour

A mon humble avis, non, vous ne pouvez signer le PV d’une AG à laquelle vous n’avez pas assisté car d’autres décisions on du être votées.

C’est au président, au secrétaire et au scrutateur désignés en première décision de l’AG de signer le PV. Ceux-ci étant bien évidemment présents. Se sont eux aussi qui signent la feuille de présence et qui remplissent les verres à la fin de l’AG

Edité par - jjrousseau le 21 févr. 2008 08:02:22
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ISET13
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 21 févr. 2008 :  20:07:47  Voir le profil
Bonsoir,
Cela rejoint bien ce que je pensais. Je vais donc demander à la secrétaire de signer le PV. Ce qui me génait c'est que les statuts indiquent que la copie du PV à adresser aux membres de l'ASL doit être "certifiée par le président" et qu'il n'est prévu nulle part que ce dernier puisse donner mandat au secrétaire ou à un autre membre.
Peut-être que je pourrais faire signer le pv par la secrétaire présente à l'AG et signer moi les copies pour les certifier conformes à l'original?
Je viens à peine d'être élue (un peu malgrè moi) et je ne voudrais pas faire d'impairs mais c'est bien compliqué...
Alors merci àtous les contributeurs à ce forum car je crois qu'il me sera désormais d'une aide précieuse!
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jjrousseau
Pilier de forums

238 réponses

Posté - 21 févr. 2008 :  20:42:38  Voir le profil
Mais à l'AG la première décision doit etre de désigner un bureau de seance ; un Président (qui en général est le président de l'ASL), un Secrétaire (qui n'est pas nécéssairement celui de l'ASL)et un scrutateur ce sont ces trois la qui doivent signer le PV.

Par la suite le président de l'ASL peut délivrer des copies certifiées conformes par ses soins
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