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suxess5
Contributeur débutant

22 réponses

Posté - 27 févr. 2008 :  19:23:19  Voir le profil
Bonjour à tous,

Je vous expose le probleme : Une colonne d'evacuation des eaux usées necessite d'etre en partie remplacée car elle est fissurée et entraine des fuites dans les caves.
Pour acceder à la colonne il faut passer par l'appartement d'une coproprietaire, casser une partie du mur des wc de cette derniere.
L'asssurance de la coproprieté dit qu'elle ne prendra pas en charge les travaux chez la coproprietaire car elle n'a pas eu de fuites.L'assurance de la coproprietaire lui a dit la meme chose.

Est ce à la coproprieté de prendre en charge les travaux de remise en etat ?

Merci pour votre aide.


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Edité par - Emmanuel WORMSER le 27 févr. 2008 19:26:06

Kitoune
Contributeur senior

51 réponses

Posté - 28 mars 2008 :  17:36:24  Voir le profil
Bonjour,

Je ne suis pas spécialiste mais un problème similaire nous a déjà permis de voir qu'il fallait vérifier à qui incombaient les travaux de réfection ... à savoir par bâtiment ou non ?!

En tous les cas, et sauf cas exceptionnel, il s'agit de parties communes.

Dons relisez bien votre règlement de copro car vous trouverez certainement déjà une partie de la réponse.

Ceci n'est qu'un conseil par rapport à un vécu similaire.



Edité par - Kitoune le 29 mars 2008 12:52:24
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Guymmo
Pilier de forums

797 réponses

Posté - 29 mars 2008 :  10:57:21  Voir le profil
Cette colonne d'évacuation des eaux usées en question est une partie commune (sauf exception inhabituelle, à vérifier dans le règlement de copropriété).
Il est bien le devoir du syndicat de remettre les choses soigneusement en état dans les parties privatives qui ont besoin d'être "ouvertes".
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aie mac
Pilier de forums

1367 réponses

Posté - 29 mars 2008 :  16:07:16  Voir le profil
bonjour
la réponse précise à cette question avait été donnée par manu91 dans ce fil:
les dommages totaux incombent à la copropriété, et payés par les copropriétaires au prorata de leurs tantièmes.
de l'ensemble des travaux sera déduit la part prise ne charge à l'assureur de la collectivité au titre de la garantie "recherche de fuite", si elle figure au contrat.
nb: mais depuis le temps que la question est posée,la réponse n'a aujourd'hui peut-être plus beaucoup d'importance...

Edité par - aie mac le 29 mars 2008 16:09:09
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Kitoune
Contributeur senior

51 réponses

Posté - 30 mars 2008 :  11:08:01  Voir le profil
Merci Aie Mac ... (clin d'oeil)

Non nous ne sommes pas que des vaches à lait ! ... lol
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Louis92
Pilier de forums

312 réponses

Posté - 30 mars 2008 :  11:22:36  Voir le profil
Désolé suxess5 de confirmer qu'il incombe aux copropriétaires d'entretenir leur bien et de remplacer ou réparer ce qui est usé. Une assurance qui garantirait contre le vieillissement des parties communes n'aurait pas beaucoup de clients vue la prime qui serait associée à une telle garantie.
Cdlt. Louis92
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