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motarde66
Contributeur vétéran
125 réponses |
 Posté - 14 mars 2008 : 15:04:52
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Bonjour à tous,
j'espère être dans le bon forum pour poser ma question, si cela n'est pas le cas je vous prie par avance de m'en excuser, et remerci les modérateur de me déplacer sur le bon Forum.
Voila ma question :
Mes parenst ont hérité de ma grand mère d'un terrain qui a été métré par un géomètre il y a 10 ans. Aujourd'hui ils ont trouvé un acquéreur pour se terrain, (un promoteur), qui leur demande de refaire un métrage. Doivent-ils le faire ou le métrage d'il y a 10 ans est il toujours valable.
Il n'y a eu aucun travaux sur ce terran ni aucune modification depuis ces 10 ans.
Je vosu remercie par avance pour vos réponse.
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 14 mars 2008 : 15:50:26
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si le document que vous possédez est un métrage réalisé par un géomètre expert dans le cadre d'un bornage inscrit aux hypothèques, inutile de recommencer.
s'il s'agit d'un simple arpentage, il est utile de recommencer. |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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motarde66
Contributeur vétéran
125 réponses |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 14 mars 2008 : 17:56:07
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soyez gentil, j'ai passé l'âge des culottes courtes ou des cheveux de même longueur...
à défaut d'un Monsieur, utilisez mon prénom |
cordialement
Emmanuel Wormser
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motarde66
Contributeur vétéran
125 réponses |
Posté - 14 mars 2008 : 18:08:52
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oups je vous prie de m'excuser, j'ai été trop vite en validant....mon message....
Vendredi oblige donc je recommence en relisant avant d'envoyer :
Merci Monsieur Emmanuel WORMSER, vos renseignement m'on bien aidé |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 14 mars 2008 : 18:10:11
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merci
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cordialement
Emmanuel Wormser
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métrage de terrain
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