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Pour un salarié normal la période de référence se calcule sur les trois mois précédents l'arrêt, pour un VRP sur les douze mois de salaire brut précédents l'arrêt. Mais le plafond de 2 682 € en 2008 est il applicable chaque mois ?
Prenons le cas en exemple d'un VRP sur 12 mois qui : *pendant 3 mois ne fait pas de vente, il touche donc le minimum soit environ 800 €/mois *puis le 4ème mois il touche 4500 € brut, *ensuite à nouveau pas de vente donc 800 € environ/mois sur 3 mois *puis 5 500 € brut le 8éme mois *puis à nouveau rien, donc 3 mois à 800 € *et enfin le 12ème mois 8 500 € :
9 mois à 800 € = 21 700 € un mois à 4 500 € un mois à 5 500 € un mois à 8 500 € soit au total 40 200 € :12 mois = 3 350 €
La sécurité sociale va t'elle calculer ses IJ :
*sur 9 mois à 800 € + 4 500 € + 5 500 € + 8 500 € soit un total pour 12 mois de 40 200 € : 12 mois = 3 350 €/mois plafonnés à 2 682 €
*ou sur 9 mois à 800 € soit 7 200 € + 3 mois plafonnés à 2 682 €/mois pour un total de 8 046 € + 7 200 € soit 15 246 €/12 mois = 1270,05 €
Je n'arrive pas à obtenir ce renseignement, ni de la part de la Sécurité Sociale ni de l'Omnirep....mais il va de soit que la 2ème solution est injuste et est au détriment du VRP. Merci
CALCUL des IJ d'un VRP
Forum fermé
Posté - 01 avr. 2008 : 15:59:44
