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 Sujet  |
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elmpapou
Contributeur actif
33 réponses |
 Posté - 15 avr. 2008 : 18:44:43
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Notre Président du CS est partit vers d'autres aventures de copro sans prendre soin de prévenir les collègues en somme comme un voleur....
est ce bien politiquement correct ? d'autant plus que nous nous retrouvons sans pouvoirs puisque pas de suppléants (nous étions quatre membre du CS)
le syndic est il tenu de prévenir les copro ou les autres membres du Cs lorsque l'un deux quitte la copro ?javascript:insertsmilie(' ')
Question
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elm |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 15 avr. 2008 : 19:12:53
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quatre sur combien?;en effet le CS n'est plus légalement consititué,c'est à dire ne peut plus agir collectivement,que si plus d'un quart des sièges devient vacant
donc si dans le RDC il doit y avoir 5 membres à 4 c'est encore "bon" ;il ne vous reste plus quà faire une réunion pour élirr un nouveau président
Nous nous retrouvons sans pouvoir?????? c'est à dire????? |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 15 avr. 2008 : 19:28:32
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Si le meilleur des meilleurs s'en va comme un voleur, vous
n'êtes pas sortis de l'auberge !
Avez vous un règlement d'administration et de fonctionnement de votre conseil syndical ?.
Si oui, ouvrez le !
Si non, il vous en faut un !
Quand on s'investit c'est pour de bon !.
"Tant va la cruche à l'eau qu' à la fin elle se casse" !
Et que certains ne viennent pas dire après qu'il ne faut pas "HUMILIER" les néophytes en la matière ?.
Ca fait de la peine de voir tant de "lépreux" de la copropriété . |
Edité par - oldman24 le 15 avr. 2008 19:33:04 |
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elmpapou
Contributeur actif
33 réponses |
Posté - 15 avr. 2008 : 23:13:11
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l'ideal aurait été que vous repondiez aux questions posées "sage homme"
merci |
elm |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 15 avr. 2008 : 23:49:25
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Un CS devrait connaitre les dispositions qui s'appliquent aux CS sur le bout des doigts ! ...
"D.art.25 alinéa 2 : Dans tous les cas, le conseil syndical n'est plus régulièrement constitué si plus d'un quart des sièges devient vacant pour quelque cause que ce soit."
Dans un CS composé de 4 membres titulaires, le départ d'un des membres n'a jamais fait "..plus d'un quart des sièges ..." .....sauf à partir avec un des pieds du siège du voisin ...
Ce CS composé maintenant de 3 membres titulaires est toujours régulièrement constitué ... 
Il suffit que les 3 se réunissent, désignent l'un d'eux pdt, et le travail continu .... |
Edité par - gédehem le 15 avr. 2008 23:59:33 |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 16 avr. 2008 : 01:13:45
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Le travail ne peut continuer que si le conseil syndical est doté d'un RFCS !et encore s'il n'y a pas de RFCS le travail n'a même
pas commencé.
Cet illustre conseiller n'a pas l'air de savoir grand chose puisqu'il préfère réagir à mes questions que d'y répondre ?.
C'est triste ! |
Edité par - oldman24 le 16 avr. 2008 09:51:43 |
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skipper92
Contributeur débutant
21 réponses |
Posté - 07 mai 2008 : 18:56:38
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| Le RFCS n'est-il pas obligatoire que si le R.C. est muet au sujet de l'organisation du C.S. ? |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 07 mai 2008 : 19:18:10
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Si le RDC prévoit des règles d'organisation et de fonctionnement pour le CS, .... il y a un RFCS ! ...
Ces règles du RDC sont modifiables ou peuvent être complétés comme il est dit D.art.22.
Si le RDC ne prévoit rien, un RFCS doit être adopté.
Autrement dit, par le RDC ou spécifiquement, tout CS doit avoir un RFCS. |
Edité par - gédehem le 07 mai 2008 19:19:57 |
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Sujet |
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depart du president du CS
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