| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
vinze
Contributeur vétéran
100 réponses |
 Posté - 20 avr. 2008 : 21:33:36
|
Bonjour,
Mon voisin m'a proposé il y a déjà quelques mois de faire poser une cloture en mitoyenneter et d'en supporter les frais à 50 %.
La cloture est poser et une question se pose.
Faut il faire un papier entre lui et moi pour prouver que je lui ai bien payer la moitier, si par exemple il revend sa maison dans 5 ans.
Histoire de pallier a un eventuel pb avec le nouveau propriétaire.
On voit tellement d'histoire entre voisin absurdisante.
Vinze
|
|
Signaler un abus
|
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 20 avr. 2008 : 22:02:40
|
| oui, sans aucun doute. |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
Signaler un abus  |
|
|
vinze
Contributeur vétéran
100 réponses |
Posté - 20 avr. 2008 : 22:30:17
|
Je voudrais quand même éviter de passer par un notaire pour 75 euros ;-))
Donnez moi votre avis sur ce texte:
Partage de la cloture en mitoyeneter entre le Terrain n° 00 de M.X (voisin) et le terrain N°01 M.Y (moi)
Nous reconnaisons avoir partager le prix de la cloture poser en mitoyenneter separant nos deux terrains.
Le 20/04/2008, je verse la somme de 75 ۈ M.X pour le paratge de la cloture nos 2 terrains.
Signature et date:
M.X M.Y.
2 lignes c'est pas un peu court.
Je suis pas trop a l'aise dans la redaction de ce genre de texte si vous avez une formule un peu plus pro je suis preneur.
Merci
vinze |
| Signaler un abus |
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 20 avr. 2008 : 22:44:31
|
Citation :
Initialement posté par vinze
Je voudrais quand même éviter de passer par un notaire pour 75 euros ;-))
Donnez moi votre avis sur ce texte:
Partage des dépenses de la cloture implantée en limite de propriété en mitoyeneter entre le Terrain n° 00 de M.X (voisin) et le terrain N°01 M.Y (moi)
Nous reconnaisons avoir partagéer le prix de la cloture poséeer en mitoyennetéer , sur la limite separant nos deux terrains.
Le 20/04/2008, je verse la somme de 75 ۈ M.X pour le paratge de la cloture nos 2 terrains.
Signature et date:
M.X M.Y.
Citation :
2 lignes c'est pas un peu court.
Je suis pas trop a l'aise dans la redaction de ce genre de texte si vous avez une formule un peu plus pro je suis preneur.
Merci
vinze
l'intérêt, c'est qu'on indique que non seulement on a partagé les frais mais surtout on l'a implantée le long de la limite, en la respectant strictement. |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
| Signaler un abus |
|
|
vinze
Contributeur vétéran
100 réponses |
Posté - 20 avr. 2008 : 23:02:26
|
Merci beaucoup Emmanuel, mais....la cloture n'est pas en limite mais en mitoyenneter. Elle est sur le ligne mediane qui separe nos 2 terrains.
En limite de proprieté cela voudrait dire qu'elle est soit chez lui ou chez moi, non ?
PS : Merci pour la correction des fautes ;-) |
| Signaler un abus |
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 20 avr. 2008 : 23:05:53
|
en limite, c'est sur la limite.
pour plus de clarté, remplacez dans mon texte "en limite" par "sur la limite séparative" |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
| Signaler un abus |
|
|
vinze
Contributeur vétéran
100 réponses |
Posté - 20 avr. 2008 : 23:14:18
|
Encore merci Emmanuel pour ton coup de main.
Je remplace "en limite" par "sur la limite séparative" et j'imprime tout ça.
merci
A+
vinze |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
Cloture mitoyenne et apres ???
Forum fermé
