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masterluc
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3 réponses

Posté - 28 avr. 2008 :  20:11:40  Voir le profil
Bonjour tout le monde! Mon premier post et je vous embête déjà avec mes problèmes... :)

Ma fiancée et moi avons acheté notre première maison fin mai 2007. Celle-ci est en fait sur une sorte de petite butte qui est notre jardin. Au sous-sol nous disposons d'un double garage et d'une pièce d'environ 30m2 (le fond du garage a été réaménagé).
Lors d'une 2ème visite nous avons remarqué qu'une partie du mur (BA 13) était humide dans un coin de la pièce (trâces sur le papier-peint). Quelques temps plus tard je suis retourné voir la maison avant la vente et j'ai vu que le mur avait un peu de moisissure à cet endroit. La maison n'était plus habitée depuis décembre car les vendeurs avaient déménagé pour cause professionnelle, donc je me suis dit que cela avait contribué un peu à l'humidité. J'ai alors contacté l'agent immobilier pour lui parler de la moisissure et il en a parlé au vendeur. Celui-ci m'a alors dit qu'il allait s'en charger.
Avant la vente, celui-ci m'a dit avoir détécté et réglé le problème. Il s'agissait selon lui d'un problème d'étanchéité d'un caisson de télécommunications de France Télécom qui est dans le jardin. L'eau s'infiltrant dans le caisson lorsqu'il pleut, celle-ci aurait coulé le long du câble qui soi-disant passe par le mur de la pièce du sous-sol. Sa solution a été de mettre de la mousse expansive au niveau de la sortie du câble.
Voilà la photo du caisson:
[URL=http://img228.imageshack.us/my.php?image=img3716jz6.jpg][/URL]

Après l'achat de la maison, nous avons vu des tâches de moisissure, mais nous avons cru qu'il n'avait pas bien laissé sécher le mur avant de recoller du papier-peint et que l'humidité était restée emprisonnée (d'où la moisissure). Après re-nettoyage, séchage et peinture du mur, nous n'avons plus eu de problème.... jusqu'à il y a quelques semaines. La pluie étant de retour en abondance au mois d'avril, le problème est réapparu, ce que l'on a remarqué après 2 semaines de vacances. J'ai pensé que finalement son bricolage dans le caisson ne devait pas être terrible, alors j'ai enlevé comme j'ai pu l'ancienne mousse et j'en ai remis un bon paquet comme on le voit sur la photo. Ca n'a pas marché non plus. Hier j'ai ajouté un peu de joint au niveau du câble (en beige/gris sur la photo) en espérant que ca aide un peu.

Voilà une photo du mur:
[URL=http://img410.imageshack.us/my.php?image=img3719xh5.jpg][/URL]

Le problème maintenant est aussi que le BA 13 a pris un sacré coup comme on le voit sur la photo. La partie marron est une partie qui s'est effritée et il y a un petit trou maintenant.

Est-ce qu'à votre avis le problème vient vraiment de ce caisson et de ce câble? Ou alors serait-ce un problème de drain?
Pour ce qui est du mur, j'ai lu quelque part que la moisissure restait dans le BA 13, même si la surface a été nettoyée. Je suppose donc qu'il va falloir changer ce pan?

Est-ce que je dois faire venir un expert (si oui lequel) pour voir quel est le problème? Ou alors contacter le vendeur, voire le constructeur de la maison?
La maison n'ayant que 7 ans, puis-je faire jouer la garantie décennale?
À quoi dois-je faire attention par rapport à la moisissure au niveau santé? Y-a-t'il des tests à faire dans la pièce?


Désolé de ces nombreuses questions, mais cette situation nous est assez inconfortable. Merci de votre aide :)
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jprene
Nouveau Membre

7 réponses

Posté - 05 mai 2008 :  14:32:48  Voir le profil
Moi aussi j'ai des problèmes d'humidité dans mon sous-sol enterré (maison de 3 ans).
J'ai contacté l'assurance qui est venu expertiser. Ils m'ont dit que dans le cadre de la garantie décennale, ça pouvait être couvert, mais uniquement en cas d'infiltration d'eau importantes. Des traces d'humidité et de moisissure, dans un sous-sol ne pouvant être habitable ne sont pas concernées!! Je cite le rapport de l'assurance:

"...les infiltrations affectent un volume non habitable de catégorie 2 au sens de l'article 6.302 du DTU 20.1, dont la destination n'est pas compromise"!!!

Bien sur je ne suis pas d'accord, car le moindre morceau de papier ou de bois que nous stockons dans le sous-sol moisit en quelques semaines... En plus des odeurs de moisi dans la maison qui communique par escalier intérieur...

Tout ça pour dire que vous pouvez faire jouer facilement la garantie décennale, uniquement si la pièce du fond de votre sous-sol a été déclarée comme volume habitable au permis de construire, ou bien si les fuites sont très importantes!!!

Par ailleurs, les problèmes d'humidité peuvent être catastrophiques et coûteux à résoudre. Si vous avez mis des réserves dans l'acte de vente, il faut vous retourner contre le vendeur ou l'agence, pour vous éviter des soucis par la suite.

Pour y remédier, le mieux est de faire terrasser pour vérifier l'étanchéité autour du caisson FT et le traitement de votre mur de soubassement.
Dans mon cas, les infiltrations étaient beaucoup plus importantes chez le voisin (même type de sous-sol enterré, maison mitoyenne construite en même temps que la mienne. Dans son cas, c'était de l'eau qu'il y avait au sol.
L'assurance Décennale a pris en charge les travaux d'excavations. Ils ont constaté une mauvaise connexion d'un tube PVC d'évacuation d'eaux pluviales, qui entrainait des fuites d'eau à chaque période de pluie. L'entrepreneur a refait l'étanchéité et nous attendons les résultats. Plus d'eau chez le voisin, pas encore de résultat visible chez nous (toujours quelques traces d'humidité), mais il est trop tôt pour juger. Il semble quand même que ce soit revenu dans l'ordre.

J'espère que mon expérience personnelle pourra vous éclairer.

jprene
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masterluc
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 05 mai 2008 :  19:55:32  Voir le profil
Bonjour jprene.

Tout d'abord merci de votre réponse.

La pièce n'est pas déclarée comme elle est maintenant dans le permis de construire, elle a été agrandie. Celui-ci stipule une cave de 25m2, un garage de 30m2 et un garage de 53m2. Le deuxième garage a été rétréci a environ 30m2 et la pièce fait environ 40m2. Quoi qu'il en soit, le sous-sol (garages et pièces) est compté comme surface annexe dans le total du tableau des surfaces. D'après vous je risque donc d'avoir du mal à faire jouer la garantie décennale?

Nous n'avons pas mis de réserve dans l'acte de vente car le problème semblait avoir été résolu, d'autant plus que le vendeur nous a dit s'en être occupé. Il se peut que ce n'ai été qu'un hasard, puisqu'il n'a que peu plu avant la vente. Même si rien n'est noté dans l'acte de vente, cela pourrait éventuellement être considéré comme un vice caché je pense. L'agence immobilière était au courant du problème, donc je vais les appeler demain pour voir ce qu'ils en pensent.

Est-ce que vous pensez également que je devrais appeler l'assurance pour faire une expertise?

Merci d'avance.
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jprene
Nouveau Membre

7 réponses

Posté - 06 mai 2008 :  10:31:51  Voir le profil
1/ Pour ce qui est de l'assurance dommage ouvrage / garantie décennale, ça ne coute rien de faire une déclaration et de les faire intervenir pour une expertise, et ça peut servir... Dans mon cas, ça m'a permis de constater que le précédent propriétaire (constructeur de la maison) avait omis de renvoyer plusieurs documents à l'assureur. Du coup, je n'étais pas considéré comme assuré à 100%. (ceci malgré l'attestation d'assurance incluse dans le contrat de vente, qui stipulait une réserve à ce sujet) Donc en cas de dommage couvert, je n'étais pas pris en charge à 100%, mais seulement partiellement (dans mon cas à 66%). J'ai donc fait les démarches pour récupérer les documents manquants auprès de l'architecte, et les ai renvoyés à l'assureur, qui m'a confirmé que la situation était rétablie.
Je pense que compte tenu du permis de construire, l'assurance décennale enverra un expert qui risque de donner la conclusion que l'humidité ne remet pas en cause la destination de l'ouvrage (sous-sol ou garage)
Mais je vous conseille quand même de le faire, en essayant de les convaincre que l'humidité est importante et qu'il s'agit d'infiltrations d'eau (vous ne savez pas ce qu'il y a réellement derrière le panneau de placo!
2/ Par contre, regardez votre contrat de vente: si ces locaux sont décrits comme vous les avez achetés, à savoir un garage double et une pièce aménagée, là vous pouvez invoquer un vice caché...
Je ne suis pas juriste, mais essayez de voir avec l'agence ce qu'ils en pensent... Ils vont sans doute essayer d'esquiver.

Bien sur dans ce type de situation le vendeur et l'agence ne veulent pas s'en méler, et l'assureur essaie de se dédouaner de ses obligations. J'ai une situation similaire, et je ne compte pas me laisser faire...

Bon courage
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masterluc
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3 réponses

Posté - 06 mai 2008 :  17:37:18  Voir le profil
J'ai appelé l'agent immobilier aujourd'hui qui m'a également dit de contacter mon assurance et d'envoyer une copie de la déclaration aux vendeurs.
Par contre j'ai un petit doute maintenant. Vous parlez d'assurance DO / garantie décennale. Est-ce qu'il s'agit de mon assurance habitation actuelle ou bien l'assurance ayant été contractée par les vendeurs lors de la construction?

En ce qui concerne l'acte de vente, les schémas montrent un garage double et une pièce, qui étaient je pense le plan d'origine. Par contre ce n'est pas à quoi ressemble le sous-sol lorsque nous avons acheté la maison. Les vendeurs nous ont donné un schéma après la vente qui montre le sous-sol en l'état actuel. Le schéma est le même que celui de l'acte de vente et les changements ont été faits à la main (crayon).

Je vais déjà voir ce que me dit mon assurance.

Bon courage à vous aussi!
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jprene
Nouveau Membre

7 réponses

Posté - 06 mai 2008 :  21:29:19  Voir le profil
Je parle de l'assurance contractée par le constructeur, pas votre assurance habitation. Vous devez avoir une attestation dans l'acte de vente, sinon à demander au vendeur / constructeur.
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