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ccouet-couet
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 19 mai 2008 :  15:46:30  Voir le profil
Bonjour,

Nous avons reçu les charges finales 2007 avec une régul sur l'eau d'environ 100 m3.
Après appel auprès du syndic, cette régul concernerait des charges d'eau sur 2-3 ans, régul possible que je ne conteste pas (depuis que nous sommes dans cet immeuble, il y a souvent eu des problèmes de relevés concernant d'autres copropriétaires).
Est-ce que le syndic a le droit de nous facturer cette régul au prix du m3 de 2007 ou devrait-il le faire au prix du m3 des années concernées par la régul ?
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JB22
Pilier de forums

2388 réponses

Posté - 19 mai 2008 :  18:33:31  Voir le profil
100 M3 sur deux ou trois ans c'est peut être beaucoup à votre niveau parsonnel mais cela a peut d'incidence au niveau global sur la détermination du coût du M3 de chaque période.
En effet sur cette période de 2 à trois ans le prix du M3 a été calculé sur un total inférieur, (ce qui n'est pas certain il faut connaitre les écarts positifs ou négatifs des autres...), d'où un coût majoré, par compte pour 2007 le coût est calculé avec le rappel sur une quantité plus importante donc diminuée.
Sur un plan pratique on ne remet pas en cause les calculs antérieurs, car régularisation difficilement réalisables pour un résultat incertain et contestable.
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ccouet-couet
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 19 mai 2008 :  20:07:11  Voir le profil
nous sommes un couple avec enfant donc pour la régul le niveau ne me choque pas dans le sens où je parle EC et EF confondus et c'est sur 3 ans.
Le problème est que nous avons toujours bien relevé les bons chiffres sur nos compteurs et même la société de relevés les a.
Compte tenu de l'augmentation de l'eau tous les ans :
2004 EF:3,00€ m3 EC: 4.57m3
2005 EF:3,12€ m3 EC: 6.21m3
2006 EF:3,41€ m3 EC: 6.92m3
2007 EF:3,58€ m3 EC: 7.09m3
ne suis-je pas en droit de réclamer que le montant se fasse selon le niveau du m3 pour chaque année concerné puisque c'est possible d'avoir le détail des charges et que même le syndic l'a (ils nous ont dit par tel que le gros de la régul était sur une année précise)

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DomEltro
Pilier de forums

442 réponses

Posté - 20 mai 2008 :  02:15:11  Voir le profil
Bonsoir.
Si vous avez vos relevés et qu'ils sont confirmés par le releveur, et si les consommations au fil des ans sont homogènes et ne font donc pas suspecter la panne des compteurs, il n'y a aucune raison de subir une régul de consommation.
JB, le prix de l'eau est forcément le prix total du distributeur divisé par le nombre de m3 du ditributeur (il inclut ainsi l'abonnement et les taxes). Les erreurs de relevés et pannes de compteurs sont globalisés en charges générales avec les consommations communes (lavage, arrosage).
Dans mon cas, nous avons rejeté la facturation du syndic qui manipulait les index et effectuait ainsi des punitions s'il estimait -sans effectuer le moindre contrôle- que des gens avaient triché !
Ce contrôle fait naturellement partie des contrôles par la C.S.
La régularisation ne peut pas ne pas être contradictoire avec le copropriétaire (ah si : pour les moutons, il y a plus de consommation !).
Salut !

Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN.
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océan
Pilier de forums

2457 réponses

Posté - 20 mai 2008 :  13:49:44  Voir le profil
il n'y a aucun obstacle comptable à faire la régul au prix de l'année concernée mais l'écart semble plus important sur le prix de l'ECS qui saut système de comptage spécifique doit être au minimum 3 fois le prix de l'ef et non 2 fois comme c'est à peu près le cas dans vos chiffres ...
cela a un impact bien plus important puisque le cout de réchauffement vient en déduction des charges de chauffage en augmentation constante .......
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