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Bonjour. Sur ce forum les sujets commencent souvent sur le ton "j'ai un problème, comment faire ?". Et les réponses donnent assez souvent l'occasion de billets d'humeur fort regrettables. Je propose dans ce sujet une sorte de fil conducteur, schématiquement de néophyte à syndic non pro ou syndic de syndicat coopératif, au fil de l'acquisition de connaissance et d'expérience. Bon, je suis peut-être en train d'inventer quelque chose qui existe déjà mais que je n'ai pas trouvé : il suffira d'effacer le présent sujet, je ne me fâcherai pas. Si au contraire mon sujet est utile, je verrai avec plaisir mes messages modifiés par le clavier magique d'un(e) modo par des liens, des images, etc... Je commence : Dès que l'on commence à se poser des questions sur la copropriété dont on possède au moins un lot, il convient : * d'acquérir par téléchargement sur Légifrance ou sur le présent site UI le texte de la loi 65-557 du 10 juillet 1965 avec ses modificatifs intégrés; * d'acquérir de la même façon le décret 67-223 du 17 mars 1967; * de détenir le Règlement de Copropriété de sa résidence, et s'il n'est pas intégré l'Etat Descriptif de Division; * de détenir le Règlement de Fonctionnement du Conseil Syndical (RFCS) s'il existe; * de détenir le dernier Etat des Charges approuvé; * de détenir le dernier dossier de convocation de l'Assemblée Générale annuelle (convocation + toutes les pièces annexes); * de détenir le Procès-Verbal ou le compte-rendu de cette Assemblée Générale; * de détenir le dernier compte-rendu (s'il existe) de la dernière réunion du Conseil Syndical; * de détenir les documents des quatre derniers points pour les années antérieures.
Ultérieurement il sera bon d'acquérir le décret comptable de 2005 et l'arrêté correspondant, mais là on est à un autre niveau de connaissances.
Et ne pas oublier le lien vers UI !
Salutations cordiales.
Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN.
domeltro : les détenir c'est déjà bien, mais ne faut'il pas aussi les lire ( et plusieurs fois, car ceci sont souvent indigestes!!!)
Ces textes doivent être connus des CS, mais souvent leur application par les professionnels et les copropriétaires (la majorité ne connait pas le seul RDC) est loin d'être absolument conforme à ceux-ci. L'existence de ce forum le confirme.