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MISSOURIE
Contributeur actif
39 réponses |
 Posté - 12 juin 2008 : 12:17:28
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Bonjour,
Nous devons effectuer sur notre terrain un forage pour de la geothemie.
Notre voisin nous créant depuis le début de nos travaux des problèmes pour tout et rien, nous voudrions savoir concernant le bruit que va faire ce forage ce que nous pouvons faire pour devander la plainte qu'il va forcément faire, soit à la gendarmerie ou à la police municipale.
Les horaires à respecter sur notre commune pour le bruit en semaine sont : 9:00 a 12h00 et 14h30 à 19h00
Est ce que le fait que soit une entreprise qui vienne nous faire le travaux, elle doive également respecter ses horaires,
car l'entreprise voudrait commencer à 8h00 le matin jusqu'a 12h00 et à partir de 13h30
Pouvez vous m'informer sur ce que nous devons faire pour éviter d'avoir encore la police sur le terrain à la demande du voisin !!
merci
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 12 juin 2008 : 13:01:02
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respecter le règlement local est la meilleure sécurité.
prévenez aussi les gendarmes à l'avance. |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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MISSOURIE
Contributeur actif
39 réponses |
Posté - 12 juin 2008 : 15:15:06
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merci,
je vais appeler la gendarmerie et la police municaple pour les informer.
Mais je pensai qu'il existait un texte de loi pour les travaux réaliser par des entreprises, car je vois plein de chantier qui commence à 8h00 le matin.
merci encore |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 12 juin 2008 : 15:15:58
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| à mon très humble avis, c'est une histoire de tolérance.. mais avec un mauvais coucheur, mieux vaut se prémunir. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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R.C.
Pilier de forums
745 réponses |
Posté - 12 juin 2008 : 21:09:45
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AMHA, c'est à l'entreprise de traiter ce problème avec la mairie et de s'adapter.
Et c'est au maître d'ouvrage de le rappeler à l'entreprise. |
RC |
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 12 juin 2008 : 21:27:21
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Les horaires que vous citez sont ceux d'un arrêté municipal. Ils concernent le bruit généré par les voisin eux-mêmes dans des travaux d'entretien tels que la tonte des pelouses.
Pour les travaux menés par des entreprises, c'est de 6h00 à 22h00.
Laissez le voisin s'agiter. Si les gendarmes se déplacent, c'est le chef de chantier qui les recevra.
Prévenez simplement les gendarmes que vous avez un voisin paranoîaque qui prend ses désirs pour la loi. |
Dominique |
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azertya
Pilier de forums
830 réponses |
Posté - 13 juin 2008 : 07:36:25
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| Surtout que chez nous, en Provence, toutes les entreprises de maçonnerie commencent à 6 h du matin pour pouvoir finir vers 14-15 h et faire la sieste et je n'ai jamais entendu parler de problèmes... |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 13 juin 2008 : 07:53:18
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ce sont les tribunaux civils qui ont, par leur jurisprudence, considéré qu'on ne parlait de tapage nocturne, pénalement répréhensible, qu'entre 22h et 6h...
la gêne excessive de voisinage n'en est pas moins éventuellement constituée à 9h30 ou à 15h00 !, la période d'admissibilité des nuisances sonores n'étant pas définie par les textes règlementaires supra-communaux. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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TRAVAUX ET VOISINAGE
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