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Je fais appel à ce forum pour avoir des avis sur une situation à laquelle je fais façe et pour laquelle j'aurai besoin de conseil.
Je viens de visiter un terrain pour faire construire une maison par un architecte. Le terrain me semble très bien mais le vendeur m'annonce qu'il y a des conditions à réunir avant qu'il n'accepte définitivement de me le vendre. En effet, avant de signer quoi que ce soit pour valider la vente, il exige de voir le projet de l'architecte avant. En fait, le vendeur veut vérifier qu'il n'y aura pas de fenêtres trop grandes (ou mal placées) qui pourraient donner sur la maison des voisins. Pire, il faudrait que nous rencontrions ces voisins afin de leur soumettre notre projet jusqu'à ce qu'ils l'acceptent. Ce n'est qu'après cet "examen de passage" que nous aurons le droit d'acheter le terrain.
Mon architecte me dit qu'il y a des rêgles bien précises qui régissent les constructions, qu'il a évidemment l'obligation de s'y tenir, et que le voisonnage n'a rien à dire à cela à ce stade du projet. C'est pour cela qu'il y a une demande de permis de construire à faire en Mairie ainsi qu'un délai de deux mois pour le recours à des tiers.
Dans mon cas, il semblerai donc que les rêgles ne soient pas les même pour tout le monde et que ce soit le premier arrivé qui soit le premier servis. Le vendeur est un lotisseur qui à pignon sur rue dans le quartier et qui se veut le garant de bonnes conditions de vies entre les clients de son lotissement (qui existe déjà depuis 20 ans). De plus, l'offre étant bien inférieur à la demande, il peut se permettre ce genre de pressions sans risquer la vente de son terrain qui se fera de toute façon avec ou sans moi.
J'achète un terrain pour faire la maison qui me plait et pas celle qui plaira à mes futurs voisins... En plus mon projet est une maison passive en bois et j'ai bien peur qu'on me reponde : "votre maison ne colle pas avec la mienne, on n'en veut pas ! Allez la faire ailleurs". Mais en attendant, mon architecte aura travaillé pour rien... Les terrains sont rares dans le secteur que je recherche et c'est dur de laisser passer cette affaire.
J'ai oublié de préciser un détail important. La zone constructible du terrain que l'on veut acheter touche le terrain du voisin et nous voulons un étage à notre maison. Il va donc y avoir un mur mitoyen...
Vente de terrain sous conditions...
Forum fermé
Posté - 12 juil. 2008 : 12:57:06
