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capeu
Nouveau Membre

1 réponse

Posté - 21 août 2008 :  00:42:59  Voir le profil
bonsoir,

voici mon probleme, je viens d'aquérir un terrain constructible et obtenu un permis, celui ci doit étre alimenté en eau en passant par une servitude d'aqueduc chez le voisin.
Le service des eaux ma créer le branchement et pose le compteur sur le domaine public. Lors de ces travaux ceci mon indiqué qu le plymouth posé par l'ancien proprétaire et le voisin n'etait pas au norme ( PE basse densité non alimentaire ).Il me faut donc le remplacer, depuis 2 mois le voisin cherche tous les prétexte pour ne pas me laisser éffectuer les travaux.De plus le tuyaux existant ne passe pas sur la servitude mais dans un chemin se trouvant plus bas.A l'endroit de la servitude se trouve des chaines vert et une capitaile ( impossibilité de passer avec un engin sans abimer.
Comment puige le contraidre à me laisser faire les travaux et que me conseillé vous quand au positionnement de nouveau plymouth.

Merci d'avance
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Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 21 août 2008 :  17:55:37  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
si la servitude est inscrite dans un acte notarié, recopiez ici les précisions qu'elle apporte....

cordialement
Emmanuel Wormser

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