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Dans ma notice descriptive aux travaux préparatoire, ils mettent que:
-La construction sera réalisée suivant la réglementation thermique 2005 en vigueur.
-Le maitre de l'ouvrage doit, avant tout commencement de trvaux, aménager l'acces nécessaire à tout engin ou véhicule, et ce de (au lieu de dès) l'entrée du terrain jusqu'à la maison y compris le busage éventuel du fossé. Il devra débarasser le terrain de tout ce qui pourrait gener la bonne execution des travaux (arbres,brouissailles, batiments à démolir ...). Il devr faire exectuter les branchements d'eau, d'éléctricité, de gaz, de téléphone, de branchement l'égout et tous travaux à réaliser hors du terrain de la construction.
-La fourniture de l'eau pour la réalisation du chantier sera à la charge du maitre de l'ouvrage.
-Au cas ou le branchement d'eau ne serait pas effectué, le maitre de l'ouvrage s'engage à fournir la quantité d'eau nécessaire.
Ma question est ce n'est pas normale?
Je crois bien que L'AAMOI à gagné un proces dénnoncant ce passage parmis d'autre?
Travaux préparatoire. Ils n'ont pas le droit norma
Forum fermé
Posté - 02 sept. 2008 : 21:23:07
