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Bonjour, Un de nos voisins à crée une association (AMAP type loi de 1901) qui génére pas mal de passage dans notre copropriété tous les lundi soir entre 18h et 20h. Lors de sa création , notre voisin nous a "vaguement" prévenu oralement sans vraiment nous donner de détail. On ne peut pas dire que le passage généré soit "insuportable" , mais il s'avére difficile de circuler dans notre impasse (fermée) quand l'association se réunit (en extérieur dans l'impasse) et de plus en plus de gens extérieur à la copropriété posséde apparement le code du digicode de cette impasse, et donc rentre comme bon leur semble. Dans l'absolu cela "ne m'empeche pas de dormir" , mais nous sommes plusieurs voisins a être un peu soucieux de ces va et vient incessant tous les lundis soir.
Le RDC ne dit rien à se sujet , quelqu'un pourrait il m'éclairer sur la "réglementation" dans le domaine ?
Bonjour, je ne sais pas si une association rentre dans ce cadre mais il peut y avoir des limites dans le règlement de copropriété. Certains interdisent toutes activités commerciales ou professionnelles pour éviter le passage de clientèle. Renseignez vous auprès de votre syndic.
Association et copropriété
Forum fermé
Posté - 03 sept. 2008 : 16:36:47
