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cafe
Nouveau Membre

9 réponses

Posté - 13 oct. 2008 :  11:49:34  Voir le profil
Assurance prêt immo : les cotisations mensuelles peuvent augmenter ?

Bonjour,
J’ai reçu les conditions d’assurance pour un prêt immo sur 25 ans. Ma banque me propose une assurance à montant fixe (selon la banque et l’assureur) mais lorsque je lis les conditions générales de cette assurance voici ce qui est indiqué :

« Le montant de la cotisation annuelle, constant par garantie pendant toute la durée du prêt, est indiqué sur la demande d’adhésion remise à l’assuré. Le paiement de la première cotisation conditionne l’entrée en vigueur de l’assurance.
L’assureur se réserve néanmoins le droit de modifier le montant de cotisation, moyennant préavis de 2 mois, en fonction de l’évolution démographique du groupe assuré ou des résultats du contrat. »


Je pense donc que ma cotisation d’assurance peut donc augmenter dans le temps.

Est-ce légal ? Est-ce que toutes assurances peuvent augmenter leur cotisations ou est ce que cela dépend des conditions générales de chacune ?
L’assureur m’indique que ce sont des clauses indiquées pour informer l’assuré mais que c’est pour toutes les assurances la même chose et qu'en réalité l’assurance n’augmentera pas.

Merci d’avance pour votre réponse.

Café
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LeNabot
Pilier de forums

13018 réponses

Posté - 14 oct. 2008 :  16:59:00  Voir le profil
Citation :
Initialement posté par cafe

Est-ce légal ? Est-ce que toutes assurances peuvent augmenter leur cotisations ou est ce que cela dépend des conditions générales de chacune ?

Les assurances en général peuvent augmenter les cotisations à l'échéance. Dans ce cas vous seriez en droit de résilier immédiatement l'assurance et/ou d'en prendre une autre. Ce qui poserait certainement un problème métaphysique à la banque.

Dans un autre domaine (assurance chômage), cela m'est arrivé. On m'a notifié une augmentation énorme (c'était dans les années 93/94), j'ai purement et simplement résilié la dite assurance chômage. Evidemment on ne pas refait le même coup à l'assurance décès/invalidité, la réponse aurait été la même.

Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain).

Edité par - LeNabot le 14 oct. 2008 16:59:36
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