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Voilà j'ai quelque questions concernant les papiers et le déroulement.
1/ Voilà quel sont les papiers à fournir pour le permis de construire? A ton besoin de le fournir en 3d? Ceux que le constructeur nous à fournis ne sont il pas suffisant avec en plus la photo du terrain?
2/ l'attestation nominative de garantie. C'est quoi (la D.O)et à quel momment doit on le demandée?
3/ Comment calculer, vérifier toutes les dimensions (longueur, largeur, équerrage et profondeur du décaissement) et l’implantation de la maison par rapport au bornage avant que ne soient coulées les fondations. Je ne sais pas du tout, avec un metre, une machine spéciale éléctronique?
4/ Les dimensions des réservations pour les évacuations doivent être de combien?
5/ Dans ma notice descrïptive (mon terrain est sensé être viabilisé il est en lotissement) je n'ai pas dans les chapitres 3.1, 3.2 et 3.3 de cette notice la mention « sans objet » ou « pour mémoire » si le terrain est viabilisé. Pourquoi? Est ce normale?
La societé privée(BMP)à qui appartenait le terrain nous à fourni une étude de faisabilité geotechnique. Mais est ce un document de viabilité? Et si ce n'est pas le cas qui doit nous en fournir un?
Citation :A ton besoin de le fournir en 3d? Ceux que le constructeur nous à fournis ne sont il pas suffisant avec en plus la photo du terrain?
La liste dit :
Citation :#1048713; PC4. Une notice décrivant le terrain et présentant le projet [Art. R. 431-8 du code de l’urbanisme] #1048713; PC5. Un plan des façades et des toitures [Art. R. 431-10 a) du code de l’urbanisme] 1 exemplaire par dossier #1048713; PC6. Un document graphique permettant d’apprécier l’insertion du projet de construction dans son environnement [Art. R. 431-10 c) du code de l’urbanisme]* 1 exemplaire par dossier #1048713; PC7. Une photographie permettant de situer le terrain dans l’environnement proche (Art. R. 431-10 d) du code de l’urbanisme)* 1 exemplaire par dossier #1048713; PC8. Une photographie permettant de situer le terrain dans le paysage lointain [Art. R. 431-10 d) du code de l’urbanisme]* 1 exemplaire par dossier * (cette pièce n’est pas exigée si votre projet se situe dans un périmètre ayant fait l’objet d’un permis d’aménager)
Puisque vous dites ensuite que votre terrain est en lotissement (permis d'aménager), vous n'avez pas besoin de fournir les PC6, PC7 et PC 8 Comme je ne peux pas deviner "Ceux que le constructeur nous à fournis", je suis dans l'incapacité de vous dire s'ils sont suffisants. A la lecture de la liste des pièces obligatoires, rien n'indique qu'il faut fournir des vues en 3D (juste des photos). en plus, vous êtes en lotissement alors, raison de plus pour que la fourniture des pièces en 3D ne vous soit pas imposée. Les pièces en 3D, elles concernent plutôt les PC6, PC7 et PC8. Mais veillez à fournir des coupes exploitables surtout si votre terrain est en pente. Elles doivent indiquer comment est positionnée la maison par rapport au relief. Ce n'est pas du 3D. Cela dit, la P1 (le plan de masse) est une vue en 2D, mais elle doit être côté en 3D ==> c'est une vue à plat mais il doit y avoir des indications de hauteurs.
Ensuite, il me semble que vos autres questions portent sur votre contrat de construction et plus sur le permis de construire. Il m'est plus difficile d'y répondre.
Pour le 3, quoi et quand voulez-vous vérifier ? Si vous voulez vérifier les piquets avant de creuser les fondations, s'il y a beaucoup de relief, vous en serez incapable tout seul. Il vous faudra l'aide d'un géomètre. Ou au moins un niveau et de l'aide ... Normalement le constructeur est responsable de bien implanter, cela dit, c'est galère s'il se trompe et si l'on ne le découvre que lorsque les murs sont montés. Regardez bien dans votre contrat comment est articulée la clause de responsabilité d'implantation.
Pour le point 4 chaque cas est particulier, là aussi, c'est le constructeur qui est responsable des dimensions. Attention, il me semble que le constructeur vous a "vendu" juste les sorties. Le lotisseur vous a vendu juste les branchements. Entre les 2 il vous reste certainement à financer les raccordements.
Pour le point 5 on ne peut vous répondre que si on peut lire votre notice en entier, votre contrat en entier et voir toutes les autres pièces en entier...
Citation :La societé privée(BMP)à qui appartenait le terrain nous à fourni une étude de faisabilité geotechnique. Mais est ce un document de viabilité?
Il s'agit là du document qui permet au constructeur de calculer ses fondations, il s'agit des sondages de sols.
Citation :Mais est ce un document de viabilité? Et si ce n'est pas le cas qui doit nous en fournir un?
Ce n'est pas un document de viabilité. Le document de viabilité c'est : - pour sa partie technique, les positions des adductions et évacuations en limite du terrain, c'est au lotisseur de le fournir, plus volontiers quand vous signez le compromis pour acheter le terrain. Les lotisseurs fournissent souvent des truc approximatifs mais exploitables. - pour sa partie "formalité", le lotisseur est obligé d'avoir obtenu son certificat de viabilité avant que vous puissiez signer le compromis, c'est à dire que l'administration doit pouvoir contrôler qu'il a réalisé au moins un minimum de travaux même si on lui laisse le droit de faire quelques finitions après fin des constructions de maisons par les acquéreurs de terrain (lesdites finitions sont souvent les revêtements des trottoirs et les bordures, rarement plus). Et si le lotisseur a le droit de faire des finitions après coup, il est obligé d'en consigner le montant au moyen d'une garantie.
Je ne comprends pas votre question su point 2.
Attention, je ne suis pas virtuose en contrat de construction de maison individuelle, il se peut que j'ai quelques maladresses dans mes réponses. Aller voir l'ADIL pour compléter et affiner me semble utile.
Alors là, merci beaucoup pour vos réponses. Si je peux me permettre en voisi une autre(sss) :
Dans notre notice descriptive, je n'arrive pas à savoir qui doit faire quoi au niveau du raccordement et branchement du boitier et du tout à l'égout, nous ou le constructeur?
Car le constructeur dans la notice descriptive mais que nous nous devons faire page 1:
le branchement de l'eau, électricité, téléphone et tout à l'égout
et le constructeur page 9 doit faire lui:
Raccordement EU-EP --> Branchement au tout à l'égout, sur antenne en attente, compris siphon disconnecteur TE de visite sortie du réseau eau de pluie. TE de visite de sortie du réseau eau usées.
Raccordement EAU ---> Raccordement eau par tuyau polyéthylène pression ¤19/25mm y compris ouverture et fermeture des tranchées.
Raccordement ELECTRICITE --> Gaine polyéthylène ¤ 82/90mm pour passage du câble d'alimentation électrique y compris ouverture et fermeture des tranchées.
Raccordement téléphone --> Gaine polyéthylène ¤ 44/50mm pour passage du câble d'alimentation téléphone y compris ouverture et fermeture des tranchées.
N'y connaissant rien je suis complètement perdue,le constructeur met que c'est nous ensuite il met que c'est lui.
Qu'est ce que nous nous devons faire au final? Branchement ou raccordement ou rien du tout?
Condensé
Forum fermé
Posté - 08 nov. 2008 : 13:40:50
