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Bonjour. A notre assemblée du 15 juin 2008 nous avions voté pour des travaux à réaliser. L'appel de fond concernant ces travaux a été effectué, mais les travaux toujours pas.
Pourquoi ? et bien c'est simple, certains copropriétaires qui avaient pourtant voté pour l'acceptation de ces travaux ont demandé au syndic de modifier les travaux a effectuer.
Le syndic nous a donc envoyer un courrier pour nous signaler tout ceci et nous propose 3 devis, les travaux étant différents dans chacun des 3 cas. On doit lui donné notre choix. Si le choix de l'ensemble des copropriétaires est différent de celui voté en assemblé, nous devront convoqué une assemblée extraordinaire.
Pour moi il est hors de question de revenir sur ce point ! le délais de 2 mois de reflexion étant passé, les travaux doivent être exécutés ?
Quand pensez vous ? que puis je répondre au syndic ?
Les travaux décidés doivent être exécutés une fois passé le délai de contestation de 2 mois.
Toutefois, une décision de travaux qui n'a pas vu un commencement d'exécution peut tout à fait être annulée ou modifiée par une autre AG convoquée à cet effet.
Le litige qui existe chez vous vient sans doute d'une mauvaise étude préalable, si elle a eu lieu, étude par le CS et ou le syndic voire par un cabinet exterieur, qui aurait permis de dégager le fil conducteur, l'objet et la nature des travaux .
Que faisait et que fait votre CS ? Encore un CS à la peche ?
La méthode par sondage organisé par votre syndic ne peut en aucun cas modifier la décision prise par votre AG. Ce ne peut être qu'un sondage "pour information", sans aucun effet opposable.
Dans la mesure où le souhait majoritaire des copropriétaires serait de faire autre chose que ce qui était prévu, une AG devra obligatoirement être convoquée afin de réformer la décision initiale. Ceci est tout à fait licite.
on revient sur un vote de l'assemblée
Forum fermé
Posté - 11 nov. 2008 : 14:11:14
