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Un copropriétaire a décidé d'évacuer la VMC de sa cuisine dans une cheminée faisant partie des parties communes (et non gainée), sans aucune autorisation. Je crains que cela puisse entraîner des soucis à l'avenir (notamment condensation et dégradation de la cheminée). Etant syndic bénévole, que dois-je faire ? Merci pour vos réponses.
Si,en plus des textes existants,cette cheminée est clairement définii dans le RDC de votre immeuble,comme parties communes il faut mettre en demeure ce monsieur de respecter ce règlement
mise en demeure = en tant que syndic bénévole vous avez les mêmes obligations qu'un syndic pro.
Mais en fonction du type de relations que vous avez avec les copropriétaires notamment avec celui-ci,il serait peut être plus judicieux de lui en parler,sans réaction lettre simple, ensuite LRAR en sachant qu'en cas de "pépin" c'est en premier la responsabilité du syndicat qui sera rechercher;syndicat qui pourra vous mettre en cause si vous vous n'avez rien fait tout en connaissant le problème.
Tout d'abord, on "n'évacue pas la VMC de sa cuisine" : bien au contraire, c'est la VMC (Ventilation Mécanique Contrôlée), organe très utile voire indispensable, qui permet d'évacuer ... l'air vicié et humide. Donc je commencerais par étudier la situation autrement : pourquoi ce copropriétaire a réalisé ces travaux ?! Y-avait-il une VMC avant ? A quoi sert cette cheminée ? Si la ventilation est mauvaise et qu'il y a de la moisissure dans l'appartement, c'est l'intérêt du collectif de s'intéresser de prêt à la cause plus qu'au symptôme, au risque que les dégâts finissent par être bien plus conséquents que la dégradation d'une cheminée ...
simple remarque :la cheminée est considérée comme commune (à vérifier dans le RDC) l'appartement est privatif
ce qui se passe ou peut se passer avec la cheminée sera payé par le collectif;c'est du ressort et de la responsabilité du syndic
le "volume" de l'appartement, privatif, est de la responsabilté et du financement du propriétaire
pour la VMC,reste à espérer qu'il y a des entrées d'air suffisantes dans les pièces dites non humides et pas de radiateur à gaz individuel proche de la cuisi,ne
Citation : pour la VMC,reste à espérer qu'il y a des entrées d'air suffisantes dans les pièces dites non humides et pas de radiateur à gaz individuel proche de la cuisi,ne
Et une sortie pour évacuer l'air Le problème est fréquent dans les immeubles anciens : on commence à changer les fenêtres par des doubles vitrages, on isole l'intérieur, là c'est du privatif, donc pas de problème. Mais comment et où évacuer l'air ? généralement, ceci n'a pas été prévu, pas de conduit d'évacuation naturelle, or pas le droit d'utiliser les éventuelles cheminées qui, soit dit en passant, ont déjà été la plupart du temps condamnées et ne servent plus à rien, pas le droit non plus de faire des ouvertures en façade, car tout ceci est commun ... Pourtant, un bon conduit de cheminée, bien entretenu, utilisé par des cheminées pour faire du feu, ce n'est pas un peu d'air humide qui serait gênant.
On oublie trop souvent que les parties privatives et les parties communes ne sont pas indépendantes et forment un TOUT. A raisonner uniquement en terme de règles et de responsabilités, on oublie le risque qu'un copropriétaire vous gangraine tout un immeuble à lui tout seul, par exemple avec la mérule : là, vous aurez beau raisonner en terme de responsabilités, que vous ne réussirez d'ailleurs pas toujours à trouver et à prouver, peu importe, tout le monde en pâtira. C'est ainsi que des gens, non responsables, se retrouvent à la rue, ruinés et vivent dans l'espoir d'être un jour indemnisés ...
Evacuation VMC et parties communes
Forum fermé
Posté - 12 déc. 2008 : 13:05:41
