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thierry24
Contributeur débutant

22 réponses

Posté - 03 févr. 2009 :  21:21:13  Voir le profil
Bonjour à tous,
je suis propriétaire d'une maison mise en location via une agence qui gère mon bien.
pour accéder à la maison mes locataires doivent emprunter un chemin indivis ( entre 4 propriétaires ). ce chemin jusqu'à ma mise en location était très peu utilisé par les véhicules à moteur. mais depuis mes locataires l'utilisent normalement avec leurs véhicules depuis octobre dernier. Celà a semble t il provoqué des nids de poules etc...
mes voisins m'ont envoyé un courrier demandant ma participation aux frais d'entretien du chemin, l'un des propriétaire ayant fait un devis. ce sont des personnes âgées qui utilisent principalement ce chemin à pied et mettent en avant leur difficultés à l'utiliser...
lors de la rédaction du bail, je n'ai pas du tout pensé à cet entretien , étant nouveau propriétaire et n'ayant jamais habité cette maison. Puis je demander à ce que les frais d'entretien du chemin soient ajoutés comme charge locative à mon bail de location. charge qui ne serait à payer que ponctuellement lors de la rénovation du chemin... de plus je viens d'apprendre qu'il va me falloir aussi faire payer la TEOM ça aussi je n'y avait pas du tout pensé... mes locataires vont faire une drôle de tête...

merci pour vos réponses.
cordialement
thierry


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Edité par - nefer le 04 févr. 2009 18:14:49

ribouldingue
Pilier de forums

11304 réponses

Posté - 04 févr. 2009 :  07:00:28  Voir le profil
Si c'est de la rénovation, ce n'est de toutes façons pas à la charge du locataire.

Si c'est de l'entretien, c'est au locataire de la faire, pas à vous de le faire puis de le retransmettre.

Si vous avez loué une maison dans des conditions qui permettent au locataire d'y accéder en voiture, c'est bien de votre responsabilité que ce chemin supporte leur voiture. Ce serait indubiutable par exemple si la maison possède un garage.


Pour la TEOM cela fait partie de la liste des charges que vous demandez au locataire (liste du décrêt officiel). Vous lui demandez des provisions mensuelles et vous faites bien une régularisation annuelle. DOnc soit vous lui demandez de payer la TEOM lorsqu'elle arrive, soit vous l'incluez dans la régularisation.

Festina lente
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thierry24
Contributeur débutant

22 réponses

Posté - 04 févr. 2009 :  15:55:32  Voir le profil
Bonjour, merci pour votre réponse
donc si j'ai bien compris, je peux demander à mes locataires de se mettre en relation avec les voisins afin de participer aux frais d'entretien du chemin, car il me semble bien qu'il s'agit d'entretien. rebouchage des nids de poules et ornières. le chemin était en parfait état en octobre avant qu'il ne soit emprunté journellement par mes locataires. Ce chemin de terre est recouvert de castine (pierre calcaire concassée).


***modération édition pour lisibilité***

Edité par - nefer le 04 févr. 2009 18:13:55
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thierry24
Contributeur débutant

22 réponses

Posté - 05 févr. 2009 :  13:05:35  Voir le profil
Bonjour,
je viens de contacter mon agence de location en expliquant le problème.
cette dernière m'a informé que l'entretien du chemin était entièrement à ma charge ...
je dois donc payer les dégâts occasionnés par le passage des véhicules de mes locataires...


***modération édition pour lisibilité***

Edité par - nefer le 05 févr. 2009 22:18:14
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ribouldingue
Pilier de forums

11304 réponses

Posté - 05 févr. 2009 :  19:23:54  Voir le profil
Citation :
Initialement posté par thierry24

Bonjour, merci pour votre réponse
donc si j'ai bien compris, je peux demander à mes locataires de se mettre en relation avec les voisins afin de participer aux frais d'entretien du chemin, car il me semble bien qu'il s'agit d'entretien. rebouchage des nids de poules et ornières. le chemin était en parfait état en octobre avant qu'il ne soit emprunté journellement par mes locataires. Ce chemin de terre est recouvert de castine (pierre calcaire concassée).


***modération édition pour lisibilité***

Pas vraiment, et de plus la pierre concassée semble donc ne pas avoir tenu..

Festina lente
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