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Bonjour, J'habite une copropriété qui possède 2 batiments. Le règlement de copropriété distingue bien ces 2 bat(A et B) et indique pour chaque lot s'il est Bat A ou Bat B, ainsi que ses milliemes généraux et par batiment.
Il est prévu un ravalement du batiment A (à la prochaine AG) Horreur !! moi qui suit Bat B, on tente de me persuader que les frais seront répartis sur l'ensemble des copropriétaires et non pas uniquement sur ceux du Bat A !!!
Le reglement de copro est malheureusement très générique la dessus. Dans son chapitre "Harmonisation", il indique que les charges communes seront réparties au prorata de leurs tantièmes de copropriété ... Help :-!
Ca dépend. Pour aller dans votre batiment B, etes vous obligé de passer par le batiment A. Je sous entend, etes vous obligé de passer par un porche appartenant au batiment A. C'est souvent le cas a Paris ou on rentre dans le batiment A, puis on eccède à une cour intérieure et ensuite, il y a le batiment B. Si ce n'est pas le cas, je ne vois pas pkoi vous devriez payer. Si vous etes dans le cas d'un passage par le porche par ex, je trouve aussi limite de devoir vous faire payer sans appliquer un ratio de répartition (fites vous refaire le porche si il existe?)
d'après ce que vous dites, il semble que vous ayez une clé de répartition par batiment, par exemple les lots de A représentent X/1000èmes du bat A et ceux de B représentent Y/1000èms du bat B. Chacun de ces lots représentent également Z/10000èmes de la copropriété (par exemple).
Dans ce cas et pour un ravalement du batiment A : * seuls les copropriétaires du bat A votent la résolution concernant ce ravalement lors de l'AG * seuls les copropriétaires du bat A paient le ravalement du bat A si celui ci est voté.
Au secours ! Charges selon batiment ?
Forum fermé
Posté - 24 avr. 2009 : 00:24:50
