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 Sujet  |
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sleidia
Contributeur vétéran
139 réponses |
 Posté - 14 mai 2009 : 08:12:42
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Bonjour,
Je suis en train d'étudier le dossier d'un studio que je voudrais acheter comme résidence principale mais que je voudrais aussi louer à la semaine à des touristes étrangers uniquement.
Le problème est que le Règlement de Copropriété stipule que je dois obligatoirement envoyer une LRAR au syndic à chaque fois que je compte louer mon bien à un nouveau locataire.
Questions :
1. Cette obligation est-elle courante ou est-ce plutôt une exception?
2. Cette obligation s'applique-t-elle aussi à la location à la semaine? Ce n'est pas précisé sur le document.
3. Pour de la location à des touristes étrangers (japonais), suis-je obligé d'établir un contrat?
4. Puis-je décider moi même du prix de la location ou il y a-t-il un plafond à ne pas dépasser?
Un grand merci à ceux qui répondront :)
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 14 mai 2009 : 15:10:19
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Citation :
Initialement posté par sleidia
Bonjour,
Je suis en train d'étudier le dossier d'un studio que je voudrais acheter comme résidence principale mais que je voudrais aussi louer à la semaine à des touristes étrangers uniquement.
il y a un problème
ce bien ne peut pas être votre résidence principale et faire l'objet d'un contrat de bail....puisqu'il s'agit d'un studio....
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sleidia
Contributeur vétéran
139 réponses |
Posté - 15 mai 2009 : 09:23:12
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Bonjour Nefer :)
Pourriez-vous m'en dire plus SVP?
Je ne comprends pas trop en quoi un studio m'appartenant ne pourrait pas être loué à la semaine en mon absence.
Merci d'avance pour vos éclairages :)
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 15 mai 2009 : 10:44:02
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Un studio vous appartenant peut fort bien etr eloué, y comrpis a la semaine, mais cela ne cosntiturait pas si la location est régulière et répétitive votrre résidence princiaple.
Attention a la réglementation soumettant ce type de changement de destination a une autorisation préfectorale à paris et dans les villes de plus de 200 000 habitants.
Citation :
Pour de la location à des touristes étrangers (japonais), suis-je obligé d'établir un contrat?
Un contrat forcément, je pense que votre question porte plutot sur un réglement écrit? Quel avantage a ne pas écrire?
Citation :
Puis-je décider moi même du prix de la location ou il y a-t-il un plafond à ne pas dépasser?
Non il n'y a pas de limite.
En revanche, si vous voulez bénéficier de l'exonération des revenus d'une PARTIE de votre résidence principale, il aurait fallu ne pas dépasser un certain seuil, mais cela n'est donc pas applicable dans votre cas. |
Festina lente |
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sleidia
Contributeur vétéran
139 réponses |
Posté - 15 mai 2009 : 12:18:12
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Merci ribouldingue :)
Je pense louer mon studio à une fréquence de 1 à 2 semaines par mois uniquement pendant 6 mois de l'année. Cela poserait-il un problème? A noter que je n'ai pas d'autre habitation personnelle et que je serai hébergé chez mes parents pendant les semaines de location.
Pour ce qui est du contrat, il faudra alors qu'il soit rédigé en Japonais si je ne m'abuse.
Mais pour un touriste, ne pensez-vous pas qu'un contrat n'est pas vraiment utile vu qu'il lui serait difficile de s'en servir en cas de problème depuis son pays de résidence?
Ne vous méprenez pas, je suis quelqu'un de très honnête mais j'aime me simplifier la vie quand cela est permis.
Merci encore :)
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philippe30
Pilier de forums
220 réponses |
Posté - 15 mai 2009 : 12:41:24
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Bonjour,
C'est sur qu'un contrat en japonais cela te simplifie la vie ....
Tu sais si tu veux louer sans déclarer c'est ton problème car une location à des étrangers pendant 1 à 2 semaines par mois pendant 6 mois de l'année , c'est plus que de la location saisonnière .....
Philippe |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 15 mai 2009 : 13:05:50
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Citation :
Initialement posté par sleidia
Merci ribouldingue :)
Je pense louer mon studio à une fréquence de 1 à 2 semaines par mois uniquement pendant 6 mois de l'année. Cela poserait-il un problème? A noter que je n'ai pas d'autre habitation personnelle et que je serai hébergé chez mes parents pendant les semaines de location.
Je ne comprends pas trop le but d'avoir une résidence principale si c'est pour être hébergé régulièrement chez vos parents mais c'est un problème entre vous et les impôts et si vous avez des bonnes raisons pour cela, il suffit de les exposer aux impôts.
Ma compréhension est qu'il faut une raison pour que vous deviez quitter votre résidence et que EN CONSEQUENCE vous louiez votre logement (= puisqu'il est inoccupé).
Si vous proposez à la location et que à CHAQUE FOIS qu'un locataire se présente, ALORS vous alliez chez vos parents, je pense que dans ce cas les impôts n'auraient guère de réticence à penser que votre logement est a but locatif, et que vous vous en réservez l'usage principalement lorsqu'il est libre.
Citation :
Pour ce qui est du contrat, il faudra alors qu'il soit rédigé en Japonais si je ne m'abuse.
Un contrat de droit francais DOIT etre rédigé en français, cela n'a aucun sens de le rédiger en japonais.
Il peut en revanche être traduit en japonais, mais seule la version francaise fait foi.
Imaginez aller au tribunal avec un tel contrat en indiquant que la version japonaise fait foi...
Citation :
Mais pour un touriste, ne pensez-vous pas qu'un contrat n'est pas vraiment utile vu qu'il lui serait difficile de s'en servir en cas de problème depuis son pays de résidence?
Le contrat EXISTE.
Le contrat écrit engage les deux parties et une tierce partie (le tribunal par exemple) sait simplement de quoi il retourne en le lisant.
C'est plus imple pour tout le monde et parfois obligatoire.
Imaginez voyager en avion entre la Chine et le Japon en achetant votre billet sur place et que l'agence chinoise vous dise que vous n'avez qu'a vous rendre à l'aéroport, le contrat écrit n'est pas nécessaire PUISQUE vous ne pourriez que difficilement vous en servir vu qu'il serait écrit en chinois...
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Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 15 mai 2009 13:31:52 |
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seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 15 mai 2009 : 20:40:42
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Si je comprends bien, vous voulez être sur une niche ==> rien que des locataires japonais !
J'ai du mal à me mettre à la place de votre contrôleur des impôts à qui vous allez expliquer que votre studio est votre résidence principale ce qui peut vous faire bénéficier de certaine avantages fiscaux et que ce même lot de copropriété, à la même adresse est aussi générateur de revenus fonciers, si, comme le souligne Nefer, le logement en question est trop petit pour être dans le concept de la location d'une partie de son logement principal.
J'ai également du mal à imaginer comment cela peut se passer côté intendance du quotidien :
- votre courrier qui va arriver dans votre logement principal même lors de vos absences...
- le maintien des lieux en continuelle capacité à accueillir les résidents, si vous y vivez également... comment ferez-vous, vous n'y aurez aucun effet personnel à demeure ? vous n'y aurez aucune provision de bouche périssable à moyen terme ? vous passerez votre temps à vivre une valise à la main ! Sincèrement, il me semble qu'il est plus simple d'être en perpétuel "déplacement" comme pour certaines professions type reporter, que de gérer votre projet. |
seborga1 |
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sleidia
Contributeur vétéran
139 réponses |
Posté - 17 mai 2009 : 23:40:59
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Merci à tous pour vos réponses :)
Le but de la location saisonnière est simplement pour rembourser plus facilement le prêt.
Par contre, je ne vois pas en quoi cela pourrait déranger les impôts si je ne demande aucun avantage fiscal.
Sauriez-vous quelque chose que j'ignore? (cela ne m'étonnerait pas ahaha)
Pour ce qui est de la logistique, je crois que vous compliquez un peu trop la chose.
Un touriste qui vient pour une semaine n'aura pas besoin de la boite aux lettres et mon courrier peut bien attendre une semaine non? Idem pour le reste.
Pour ce qui est du contrat, je suivrai vos bons conseils.
Mais bon, ayant moi même signé des contrats en japonais pour de la location au Japon, je sais très bien qu'étant de passage (car non résident), les recours en cas de problèmes sont inexistants.
Merci encore :)
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 18 mai 2009 : 07:27:46
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OK.
Vous allez avoir du mal, voire renoncer à un certain nombre d'avantages de la résidence principales tels que:
1/ Déduction des intérets et primes d'assurances de vos revenus génraux
2/ Taxe d'habitation réduite à l'habitation principale
3/ taxation réduite des revenus de la location meubéle d'UNE PARTIE de votre résidence princiaple
et faire des calculs précis avec des proportionnalité en temps concernant toutes les charges déductibles (intérêts d'eprunts et primes d'assurances pendant les locations, consommations d'électricité, d'eau, de gaz, charges locatives, etc...). |
Festina lente |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 18 mai 2009 : 08:18:21
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la location saisonnière , c'est maximum 90 jours!
un locataire peut très bien se faire représenter dans une procédure: il n'a pas besoin d'être présent!
location réservée à "touristes japonais" = 2 discriminations..... |
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philippe30
Pilier de forums
220 réponses |
Posté - 18 mai 2009 : 09:26:58
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Avec un montage pareil , il vas se faire SAKE par les impôts ...
Elle était facile
Sleidia , il existe des règles pour la location et malgré tes bonnes idées , tu risques des gros problèmes car comprend bien que l'on ne puisse pas d'un coté déclarer un résidence principale et à coté faire de la location de cette habitation en habitant ailleurs.
Car par exemple une résidence principale est exonérée de plus value à la revente mais pas les biens mis en location , comme indiqué tu as un plafond de durée de location de ta résidence avec un plafond max à ne pas dépassé car sinon ce n'est plus une résidence principale ...
Comment tu vas déclarer aux impôts habiter dans ton appartement et ensuite percevoir au niveau du même appartement l'équivalent de 6 mois de loyer ????
Philippe |
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sleidia
Contributeur vétéran
139 réponses |
Posté - 18 mai 2009 : 10:52:23
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Nefer :
La limite de 90 jours, c'est bien 90 jours CONSECUTIFS non?
Dans mon cas, je le répète, c'est 1 ou 2 semaines par mois pendant 6 mois grand maximum.
Philippe30 et Ribouldigue :
Où puis-je trouver des textes clairs et précis qui m'indiquent
ce que je suis en droit de faire dans ma résidence principale?
Et pourquoi les impôts considereraient que ma résidence principale
n'est plus si je la loue une semaine par mois?? Où sont les textes
à ce sujet?
Merci encore!
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philippe30
Pilier de forums
220 réponses |
Posté - 18 mai 2009 : 14:30:07
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Il s'agit du bulletin 4F-2-05 du BOI dont voici un lien obtenu après une simple recherche sur google
http://www11.bercy.gouv.fr/boi/boi2005/4fepub/textes/4f205/4f205.htm
C'est comme le bon père de famille , il est indiqué "dans les limites du raisonnable"
Je te laisse interpréter la limite découlant de ce terme.
Les conseilleurs ne sont pas les payeurs , je t'invite à consulter les services des impôts afin de leur soumettre la faisabilité et les durées envisager pour ton projet afin d'avoir une certitude.
A savoir que les services fiscaux ne sont pas là pour te couler mais pour t'iader , c'est un service public comme un autre et il faut mieux en connaitre le fonctionnement avant de se prendre un piqure de rappel
Philippe
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
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sleidia
Contributeur vétéran
139 réponses |
Posté - 18 mai 2009 : 18:22:21
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Je vous remercie sincèrement pour vos efforts d'explication, mais les liens sur lesquels vous me dirigez montrent au contraire que, dans mon cas, mon bien serait toujours considéré comme résidence principale.
Vous savez bien que deux semaines par mois sur 6 mois, ça fait un total de trois mois dans l'année ... et si vous lisez la dernière phrase en gras tout en bas, même une location 6 mois l'année ne pose pas de problème.
Franchement, je pense que je n'ai pas de souci à me faire sur ce point, surtout que j'imagine mal les inspecteurs des impots me pister pour savoir si je passe plus de 6 mois par an à l'étranger, autre cas où la définition de résidence principale n'a plus raison d'être.
Citation :
Il en général considéré que la résidence principale est celle où l’on habite la plus grande partie de l’année.
La position de l’administration fiscale est la suivante : Pour être qualifié de résidence principale, le logement doit répondre à des conditions d’occupation effective et habituelle. C’est l’administration qui apprécie, sous contrôle du juge de l’impôt. Une utilisation effective est nécessaire ; elle n’est pas suffisante si elle n’est que temporaire. En cas de résidence partagée six mois ici et six mois là, la résidence principale est celle pour laquelle on bénéficie des abattements en matière de taxe d’habitation. En cas de doute, la preuve de l’effectivité peut être apportée par tous moyens.
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Edité par - sleidia le 18 mai 2009 18:26:01 |
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philippe30
Pilier de forums
220 réponses |
Posté - 18 mai 2009 : 21:09:59
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Bonjour,
La notion de résidence principale partagé 6 mois ici et ailleurs si tu es à l'étranger est une chose par contre partagée ta résidence principale contre rémunération durant 6 mois , tu peux vouloir ce qu'il t'arrange de comprendre dans le texte.
J'espère que les inspecteurs des impôts auront la même compréhension que toi de ce texte.
Malgré tout si tu loues ta résidence principale , tu as des limites de durées et de montant à ne pas dépasser maintenant à toi de voir comment tu t'arranges avec les services fiscaux mais je ne suis pas inquiet car tu sembles confiant dans ton interprétation du texte.
Tu as posé ta question et nous t'avons répondu mais n'attend pas que nous approuvions ton point de vue qui est faux.
Tiens nous au courant du résultat de ta déclaration d'impôts et de la réaction des impôts , nous serons peut-être surpris .....
Philippe |
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sleidia
Contributeur vétéran
139 réponses |
Posté - 20 mai 2009 : 18:49:26
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Je suis allé me renseigner aux impôts ajourd'hui même et voici ce qui m'a été dit :
Selon la personne qui m'a renseignée, le bien restera ma résidence principale et ce, indépendamment du nombre de semaines louées dans l'année. Selon cette personne, je fais ce que je veux de mon bien à condition que je déclare bien les revenus de cette activité.
Elle a aussi dit que je peux déclarer en revenus non professionnels à condition que les gains ne dépassent pas 23 000 euros/an et qu'ils ne soient pas supérieurs à 50% du total des revenus déclarés (revenus location + revenus activité professionnelle indépendante).
Il m'a aussi été dit qu'il n'y avait pas, en ce qui les concerne, de limite dans les montants des loyers que je peux demander.
La personne avait l'air d'être sûre de ce qu'elle avançait mais bon ... je sais par expérience que même eux peuvent se tromper.
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