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 Sujet  |
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cnp
Contributeur débutant
17 réponses |
 Posté - 17 mai 2009 : 09:39:22
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bonjour à tous,
nous envisageons l'achat d'une maison de ville intégrée dans une copropriété qui pour nous ne comporte aucun avantage excepté le passage dans un couloir pour l'accès à la maison non mitoyenne et dont nous avons tous les tantiemes + une terrasse privative.
Les charges de copro sont exorbitantes, nous attendons donc pour confirmer une proposition d'achat de savoir si on peut en sortir, cela impliquerait de demander une servitude de passage + installation d'un compteur d'eau individuel,
savez-vous si cela est envisageable ?
merci de vos idées et expériences
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cnp |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 17 mai 2009 : 09:50:21
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| les alimentations des fluides sont ils tous indépendants ? |
Edité par - nefer le 17 mai 2009 09:51:36 |
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cnp
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 17 mai 2009 : 09:53:56
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Citation :
Initialement posté par nefer
les alimentations des fluides sont ils tous indépendants ?
ou la, qu'est ce que c'est les fluides ? alimentation d'eau sont indépendantes toutefois pas de compteur individuel |
cnp |
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cnp
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 17 mai 2009 : 10:10:34
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| non, je suis entrain de me dire que très certainement les alimentations d'eaux ne doivent pas être tous indépendantes, sinon il y aurait forcément un compteur individuel... Ceci dit on peut le faire poser (ça serait d'ailleurs dans notre intérêt) |
cnp |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 17 mai 2009 : 10:50:10
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ce n'est pas le compteur qu'il faudrait
mais une alimentation privative en direct avec le fournisseur local...afin d'avoir une canalisation privative et un abonnement privé contractuel avec le fournisseur |
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cnp
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 17 mai 2009 : 10:59:47
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merci pour ces éléments, pour vous se sont les arrivées d'eaux individuelles qui pourraient conditionner la sortie de la copro, le seul compteur individuel ne suffira pas ?
dans ce cas, le fournisseur c'est l'eau de paris, il me semble qu'on partirait dans un projet difficile, à creuser si vous avez idée sur le sujet ...
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cnp |
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cnp
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 17 mai 2009 : 11:01:21
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| en plus ça doit être hors de prix .... |
cnp |
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cnp
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 17 mai 2009 : 11:23:15
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| je viens de regarder sur le site des eaux de paris, en voyant un schema je pense que nos canalisations sont privatives (maison individuelle non mitoyenne) en visitant on a vu les colonnes de "tout à l'égout" qui traversent les pièces d'eau, je ne pense pas que l'on soit alimenté en eau par le b#65533;timent d'à côté, ça parait bizarre... |
cnp |
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rambouillet
Pilier de forums
888 réponses |
Posté - 17 mai 2009 : 11:45:47
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je me permets de revenir au sujet de départ, car le pb de l'eau ne me semble pas le plus important.
Comment sortir de la copro : il faut une décision de l'AG et il me semble à l'unanimité car il va y avoir changement de l'EDD, etc...
Or pensez vous obtenir l'unanimité : pensez vous que vos proprios vont être d'accord pour voir augmenter leurs charges du fait de votre départ de la copro... En effet un certain nombre de charges ne vont pas dimnuer de beaucoup en valeur absolu, donc augmenter en valeur relative (honoraires, assurances...)
Votre avis ?
Et la majorité est-elle bien l'unanimité... ? |
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cnp
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 17 mai 2009 : 12:00:13
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| en fait on ne sait pas, on est en cours d'acquisition de la maison, c'est une petite copro de 5 personnes, effectivement, pour eux aucun intérêt à ce qu'on en sorte mais concrêtement, on se demande s'ils peuvent nous retenir (juridiquement) car il n'y a aucune mitoyenneté entre la maison (identifié comme un lot unique distinct de l'autre où sont les 4 autres copro) et comme on a bien sur tous les tantiemmes de la maison, si ravalement il y a c'est 100% pour nous, par contre si ravalement des parties communes (facade de l'autre bâtiment, on en paie un bout...) il faudrait juste que l'on est la servitude de passage (passage dans un hall) pour entrer dans notre jardin |
cnp |
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cnp
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 17 mai 2009 : 12:02:51
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| et par rapport à ce que vous dites sur les charges, en même tps au niveau assurance etc... il y aurait moins de surface à assurer pour eux (1 bâtiment en moins) et honoraire, n'est ce pas proportionnel à la surface / auxnbres de bâtiments ? |
cnp |
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Guymmo
Pilier de forums
797 réponses |
Posté - 17 mai 2009 : 13:09:44
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Les copropriétaires ont tout à fait le droit de retenir la maison dans leur copropriété. Rien ne peut les obliger de séparer l'assiette foncière en deux. La situation a probablement été créée pour satisfaire aux règles d'urbanisme (COS POS PLU). Si la maison quitte la copropriété il y aura à terme un ou plusieurs étages en plus de vis à vis alors que tant que la maison reste dans la copropriété l'assemblée générale a son mot à dire sur des éventuelles modifications. Je suis donc très pessimiste sur la chance d'une séparation. 
Pour l'assurance la copropriété peut déjà exclure la maison si vous avez une assurance multirisque vous-même.
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manech
Pilier de forums
1418 réponses |
Posté - 17 mai 2009 : 13:39:00
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Il s'agit d'un projet de scission. voir l'article 28 de la loi de 1965
- Conditions physiques: peut-être dans votre cas y a-t-il des PB de réseaux (électricité, eau, tout à l'égout), également Pb d'accès: considère-t-on que la division au sol est possible quand il n'y a pas d'accès indépendant et que la maison seule serait imbriquée? Je n'en sais rien.
-conditions tenant à la volonté des copropriétaires du syndicat initial.
c'est la majorité de l'article 25 et non l'unanimité qui est requise (sans possibilité de recours à l'article 25.1)
Si, pour ne pas augmenter les charges du bâtiment restant, la majorité des voix se dégage contre votre projet, il n'y aura rien à faire.
Citation :
Pour l'assurance la copropriété peut déjà exclure la maison si vous avez une assurance multirisque vous-même.
Contrairement à ce que dit Guymmo, dans la mesure où vous feriez partie d'un syndicat unique de copropriété, il est plus que vraisemblale que l'assurance couvre les 2 bâtiments. Votre multirisques personnelle couvrirait vos parties privatives meubles. s'il en est autrement, c'est votre futur RDC qui le précisera et vous devriez le consulter. |
Edité par - manech le 17 mai 2009 13:50:27 |
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rambouillet
Pilier de forums
888 réponses |
Posté - 17 mai 2009 : 14:32:34
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effectivement comme le dit manech c'est la majorité 25 et non l'unanimité comme je l'avais écrit.
Ma réflexion reste la même : vous ne représentez (en gros ) que 20 % des tantièmes voir un peu plus. Il vous faut absolument l'alliance avec d'autres copros qui ne sont certainement pas intéressés financièrement par cette séparation.
Cela va être difficile et en plus va créer des servitudes à la copro restante.
Essayez mais difficile... |
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Guymmo
Pilier de forums
797 réponses |
Posté - 17 mai 2009 : 15:54:57
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Je suis d'accord avec manech et rambouillet.
En ce qui concerne l'assurance j'ai voulu proposer que la copropriété modifie son contrat d'assurance pour ne plus assurer la maison. Il est moins cher d'assurer une maison en tant que maison par une multirisque habitation individuelle. Evidemment le lot maison et le syndicat doivent s'organiser pour s'entendre. Mais cela permet, je crois, de réduire la prime d'assurance qui est souvent exagéré pour une copropriété horizontale, ou, comme ici en partie horizontale.
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 17 mai 2009 : 15:59:51
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Il me semble curieux que vous ne commenciez pas par le commencement : savoir si le terrain est divisible au regard des règles administratives 
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 17 mai 2009 : 17:02:19
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Bonsoir,
C'est ce que je voulais vous dire,ce matin, avant le post de JPM !
Alors avez vous vu les services du cadastre ? |
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cnp
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 17 mai 2009 : 20:10:43
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merci pour tous vos éclairages!
ça va nous aider à nous décider quand à la confirmation où non de l'achat de cette maison,
j'ai regardé ce matin le cadastre, la parcelle est bien une seule et unique au cadastre toutefois (j'insiste encore) aucune mitoyenneté entre les 2 bâtiments |
cnp |
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cnp
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 17 mai 2009 : 20:21:03
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| je comprend bien l'argumentaire de manech et rambouillet mais très franchement on est peu écoeuré.. on paiera 25% des charges "collectives" (pour 5 copro), 100% des charges de la maison juste pour une servitude de passage.... c'est dur à encaisser, on sera clairement le dindon de la farce |
cnp |
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cnp
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 17 mai 2009 : 20:25:00
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| en fait une alternative serait de demander au syndic l'économie qui serait réalisée par les copro si on s'assure de notre côté pour la maison, pour voir si les copro "restants" s'y retrouveraient au niveau de la diminution ? après on pourrait envisager de payer une servitude de passage ? |
cnp |
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rambouillet
Pilier de forums
888 réponses |
Posté - 17 mai 2009 : 20:36:24
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au vu de toutes vos hésitations, intérrogations, je n'achèterai pas car vous etes déjà en conflit potentiel avec vos éventuels proprios confrères  |
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sortir d'une copro quid ?
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