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sofaum
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 Posté - 07 mars 2012 : 10:47:36
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Bonjour,
Membre d'un CS et en désaccord sur certains points avec le président du CS j'aurais besoin de certaines confirmations (ou infirmations). Nous avons eu une AGE en septembre 2011 au cours de laquelle la sécurisation de l'accès à l'immeuble par la pose de grilles devant les entrées a été proposée. Le vote s'est fait pour les 4 entrées, au global, sur la base de l'article 25. Cela a été rejeté mais a obtenu 1/3 de voix des copros. Un 2nd vote suivant la majorité de l'article 24 n'a pas été proposé dans la foulée. Sur le compte-rendu de cette AGE il est indiqué en majuscule que cette résolution serait reproposée allée par allée à la prochaine AG.
Cette prochaine AG a lieu d'ici fin mars mais sur l'ordre du jour il est proposé un vote global (à la majorité de l'article 24 cette fois) et si cela ne fonctionne pas un vote allée par allée.
Qu'en pensez-vous? Le vote selon la majorité de l'article 24 aurait dû être proposé dans la foulée du 1er vote et non maintenant, non? Par ailleurs dans la mesure où sur le compte-rendu de l'AG précédente il est indiqué que le vote aura lieu "allée par allée" est-ce que cela peut-être proposé "au global"?
Bien entendu et vous l'aurez compris je suis pour un vote "allée par allée" car toutes les autres mesures des écurisation ont toujours été proposées et votées comme telles, jamais au global et encore pour cette AG d'autres mesures sont proposées "allée par allée" sauf celle-ci.
Merci de vos réponses.
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GĂ©dehem
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Posté - 07 mars 2012 : 11:16:59
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"Un 2nd vote suivant la majorité de l'article 24 n'a pas été proposé dans la foulée. "
Cas classique de méconnaissance !
C'est une erreur, qui peut être préjudiciable, dont la responsabilité première incombe au pdt de séance, qui devait appliquer la règle, accessoirement du syndic, qui aurait du lui rappeler cette règle.
Tout copropriétaire pouvait également intervenir.
L.art.25-1 énonce le principe : Dans la mesure où l'AG n'a pas pu décidé par un second vote à la maj.art.24, une autre AG pourra statuer à cette majorité (art.24) sous condition qu'elle soit convoquée dans les 3 mois.
Votre AG de mars 2012 Ă©tant Ă plus de 3 mois de celle de septembre 2011, la condition n'est pas remplie : votre prochaine AG devra statuer Ă la maj.art.25.
"..sur le compte-rendu (*) de l'AG précédente il est indiqué que le vote aura lieu "allée par allée" ...."
Pour le vote "par allée" ( bâtiment ???), c'est à l'AG d'en décider (maj.art.24). Y a t-il eu un vote sur ce point lors de votre AG de 2011 ?
Si tel n'est pas le cas, la prochaine AG pourra décider des modalités de vote sur ce point lorsque la question de la fermeture sera abordée.
Toutefois, voyez ce qu'en dit le RDC, qui doit être consulté chaque fois que de telles questions se posent. Il peut être admis des décisions fractionnées pour des décisions "personnalisées" (refaire la cage d'escalier A ne concerne pas les copropriétaire de la cage B).
Mais il peut y avoir incompatibilité au regard de la destination de l'immeuble prévue au RDC, la fermeture concernant l'ensemble de l'emprise foncière et non spécifiquement tel bâtiment qui se distinguerait des autres. Un tel vote fractionné ne serait pas possible.
(*) il faut parler de "procès verbal" (PV) d'AG et non de CR, qui est autre chose |
Édité par - Gédehem le 07 mars 2012 11:25:16 |
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Posté - 07 mars 2012 : 11:19:54
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sofaum : sur le passage du 25 au 24.
Loi SRU Article 81-5°
Le dernier alinéa de l'article 25 est remplacé par un article 25-1 ainsi rédigé :
« Art. 25-1. - Lorsque l'assemblée générale des copropriétaires n'a pas décidé à la majorité prévue à l'article précédent [l'article 25] mais que le projet a recueilli au moins le tiers des voix de tous les copropriétaires composant le syndicat, la même assemblée peut décider à la majorité prévue à l'article 24 en procédant immédiatement à un second vote.«
Lorsque le projet n'a pas recueilli au moins le tiers des voix de tous les copropriétaires, une nouvelle assemblée générale, si elle est convoquée dans le délai maximal de trois mois, peut statuer à la majorité de l'article 24. »
L'ancien article 25 prévoyait qu'en cas de refus de vote, une seconde assemblée était réunie et procédait à un nouveau vote, à la majorité de l'art. 24. Se posait alors souvent un problème d'absentéisme, que le nouvel art. 25-1 se donne pour objet de résoudre en autorisant à procéder immédiatement à un nouveau vote, sauf si 1/3 des voix n'est pas réuni. On considère dans ce dernier cas que le point méritant plus ample discussion, il convient de reconvoquer l'assemblée générale.
L'AG doit décider de passer au 24 immédiatement OU non !!
Le syndic pouvait informer l'AG qu'elle pouvait passer au 24 lors de cette AG . Pourquoile président de séance ou le CS n'a pas expliqué cela ???
Maintenant , pas de soucis, l'AG décidera au 24.
Pour le vote allée par allée, il n'est possible que si le RDC prévoit des charges spéciales de fermeture par escalier !!!
Si ce sont des charges communes générales, TOUS les copropriétaires votent sur cette résolution, et non par allée par allée.
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GĂ©dehem
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Posté - 07 mars 2012 : 11:28:24
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"Maintenant , pas de soucis, l'AG décidera au 24."
La dernière phrase de L.art.25-1 est très claire !
AG à plus de 3 mois, retour à la case départ : maj.art.25. |
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sofaum
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Posté - 07 mars 2012 : 11:38:36
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" .sur le compte-rendu (*) de l'AG précédente il est indiqué que le vote aura lieu "allée par allée" ...."
Pour le vote "par allée" ( bâtiment ???), c'est à l'AG d'en décider (maj.art.24). Y a t-il eu un vote sur ce point lors de votre AG de 2011 ?
Merci de vos réponses très précises.
Quand je parle d'allée, effectivement ce sont des entrées d'immeuble : notre copropriété est en forme de L avec 4 entrées différentes. Généralement tout ce qui est sécurisation (interphone, digicode, portes, boîtes aux lettres...) est voté par allée. Là , le vote est proposé "au global" (donc j'ai bien compris à l'article 25) (car le président pense que cela a "plus de chance de passer") et si ce n'est pas voté "allée par allée". Effectivement pour les opposants au projet (comme moi), nous souhaitons un vote par allée car (notamment dans la mienne) il y a moins de chance que cela soit voté (et nous nous demandons quelle est la valeur du PV de la dernière AG qui prévoyait justement ce vote allée par allée et non au global) |
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sofaum
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Posté - 07 mars 2012 : 11:40:54
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"Y a t-il eu un vote sur ce point lors de votre AG de 2011 ?" : sur le point de savoir si on votait au global ou par allée? Non c'est une discussion entre les copros qui a abouti à cette décision, ce qui d'ailleurs a été inscrit dans le PV. Le vote en 2011 était "au global" et devant certaines récriminations il a été décidé (entre nous - copropriétaires) de le proposer par allée.
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Posté - 07 mars 2012 : 12:16:29
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sofaum : Que dit votre RDC sur les charges communes de fermetures ??
l'AG ne peut pas décider de voter allée par allée, si aucune charge spéciale n'est spécifiée au RDC !!!!
Une modification du RDC et de la répartition des charges se votent à l'Unanimité
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sofaum
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Posté - 07 mars 2012 : 12:20:22
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Je vous réponds dès que je remets la main sur mon RDC!!! |
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GĂ©dehem
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Posté - 07 mars 2012 : 12:39:19
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Il n'y aurait là aucune spécialisation des charges ni même modification de leur répartition !
Que s'agit-il de fermer exactement ?
Serait-il possible de "fermer" la seule entrée A, qui l'aurait décider ainsi, les 3 autres pouvant rester "ouvertes" ???
A la différence d'autres équipements ("(interphone, digicode, portes, boîtes aux lettres...), qui sont spécifiques à chaque entrée, il ne doit pas en être de même pour des grilles de fermeture, qui en principe sont implantées en périphérie de l'immeuble, en limite de l'emprise au sol. C'est sa cloture.
Il semblerait que ce soit l'intégralité de l'immeuble en L qui soit concernée par cette fermeture (avec 4 accés) et non spécifiquement telle "allée/entrée" dissociable des 3 autres.
Si tel est le cas, le vote intervient sur la totalité du syndicat. Un vote "par entrée" est impossible.
Accessoirement une telle modalité ne découle pas d'une discussion entre copropriétaire mais d'une décision effective, c'est à dire sanctionnée par un vote dont le résultat est rapporté dans le PV.
Cela peut être la résolution induite par le résultat du vote de fermeture (refus), du style "L'AG n'ayant pu décider la question sera reportée à une prochaine AG qui statura entrée par entrée.", avec un vote unanime par exemple.
Le pdt (du CS ?) qui pense que "cela a plus de chance de passer" devrait se pencher un peu plus sur les règles, le RDC ........  |
Édité par - Gédehem le 07 mars 2012 12:42:59 |
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sofaum
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Posté - 07 mars 2012 : 17:09:13
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C'est cela, il s'agit de mettre des grilles devant chaque entrée (donc les 4). Ces 4 entrées sont indépendantes et ne communiquent que par le jardin intérieur de l'immeuble (sécurisé par des serrures à clef). Le fait que ce soit voté "par allée" est un peu le corollaire du fait que les portes d'entrée de chaque allée ont été changées "allée par allée" et pas forcément en même temps.
Effectivement ce vote "par allée" a été décidé en parallèle du vote global effectué à la dernière AG et ne résulte pas du tout d'un vote d'AG consigné dans le PV.
Notre président de CS est persuadé de tout savoir sur tout et du coup ne vérifie jamais rien... |
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sofaum
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Posté - 07 mars 2012 : 17:12:38
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"qui en principe sont implantées en périphérie de l'immeuble, en limite de l'emprise au sol" : ce n'est pas possible chez nous car d'un des côtés du L il y a une "contre allée" qui reste "libre de passage". Du coup ce n'est pas la clôture de l'immeuble mais de chaque entrée.
Quand vous parlez de "par exemple à l'unanimité", on pourrait remplacer par "par exemple à la majorité de l'article 24?" |
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Posté - 07 mars 2012 : 17:15:15
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sofaum :" Le fait que ce soit voté "par allée" est un peu le corollaire du fait que les portes d'entrée de chaque allée ont été changées "allée par allée" et pas forcément en même temps."
Mais cela ne veut pas dire que ces votes furent conforme au RDC et à la répartition des charges.
Les charges des portes d'entrées ont elles été payées par les seuls copros de cet escalier ???
Vous ne répondez pas sur ce qui est inscrit au RDC au sujet de charges spéciales par escaliers ou entrées.
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sofaum
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Posté - 07 mars 2012 : 17:54:00
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Je ne peux pas vous répondre sur le RDC, je ne l'ai pas encore retrouvé. Les charges de chaque porte d'allée ont été payées par les copros de l'allée concernée. les devis étaient faits allée par allée et les factures ont été payées ainsi. |
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GĂ©dehem
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Posté - 07 mars 2012 : 20:13:41
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Sauf à fare un dessin, votre explication sur l'implantation n'est pas compréhensible (du moins pour moi).
Chacune des 4 entrée aynt une porte, il est évident que les copropriétaire de la cage A peuvent décider de changer leur propre porte A sans que les 3 autres entrées non concernées ne participent au vote.
Pour ce qui concerne la sécurisation par grille, chacune des 4 entrées/allées peut elle cloturer/sécuriser son accès depuis le domaine public en se "fermant" distinctement, la cloture installée ne concernant pas du tout les autres entrées, quel que soit le coté de la cloture ?
Mais il me semble que s'il s'agit (mettons) de l'entrée B qui se ferme par une cloture en U allongé de part et d'autre du chemin d'accès, chacun des coté fermera en partie l'allée voisine de chaque coté.
Sorte de UUUU en face de votre bâtiment.
Avec l'idée (saugrenue) de voter "par entrée", ou pourrait avoir "U U ", 2 des entrées ayant refusé leur 'U' !
S'agissant de la sécurisation de l'immeuble dans son entier, il n'est pas possible de saucissonner la modalité de décision. |
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sofaum
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Posté - 08 mars 2012 : 10:11:47
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"Pour ce qui concerne la sécurisation par grille, chacune des 4 entrées/allées peut elle cloturer/sécuriser son accès depuis le domaine public en se "fermant" distinctement, la cloture installée ne concernant pas du tout les autres entrées, quel que soit le coté de la cloture ?"
Oui c'est ça. Chaque grille sécurise une entrée qui n'a rien à voir avec les autres. Je pense d'ailleurs que c'est pour ça que les portes avaient été votées par allée. Avec chaque grille on ne sécurise qu'une entrée, pas les autres qui n'ont rien à voir.
**** pose de balises ***** |
Édité par - Gédehem le 08 mars 2012 11:36:16 |
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GĂ©dehem
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Posté - 08 mars 2012 : 11:44:40
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La fermeture serait donc en U (la partie ouverte du U étant la porte d'entrée coté bâtiment) ???
Il semblerait donc que dans ce cas, chacun des cotés est "mitoyen" avec les "allées" de droite et de gauche.
Mettons que l'entrée B ferme son accès avec son U. L'entrée d'à coté n'a besoin que d'un L pour fermer la sienne.
ET si vous avez cette configuration "LU U", l'entrée du milieu n'aura besoin que d'un portillon pour fermer son accés, puisqu'elle est déja encadrée par les griulles des entrées voisines ....... |
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Posté - 08 mars 2012 : 11:54:11
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sofaum : "Je ne peux pas vous répondre sur le RDC, je ne l'ai pas encore retrouvé. Les charges de chaque porte d'allée ont été payées par les copros de l'allée concernée. les devis étaient faits allée par allée et les factures ont été payées ainsi."
Ce sont des travaux sur des parties communes; seule la répartition des charges prévues au RDC doit être appliquée.
Sans la lecture précise de votre RDC il est difficile d'apporter une réponse. |
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