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 Plomb dans l'eau et parties privatives à l'AG
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Stilla
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Posté - 12 mars 2012 :  15:49:15  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,
les canalisations communes de distribution d’eau froide de l’immeuble ont été remplacées par des canalisations en cuivre ( nous n’avons pas d’eau chaude)
en vue de l’AG Le syndic propose d’inscrire une résolution demandant l’autorisation de procéder à l’analyse de la teneur de plomb dans l’eau délivrées aux parties privatives :
S’agissant de parties privatives, il me semble que la question ne peut pas être posée en AG ? Qu’en pensez-vous ?
Est-ce que ça n’est pas à chaque propriétaire de procéder au remplacement de ses canalisations privatives s'il y a lieu?
Qu’en pensez-vous ?
Merci


philippe388
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 1 Posté - 12 mars 2012 :  15:53:43  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
stilla : l'eau arrive dans vos parties privatives, mais ce sont des conduits parties communes qui vous apporte cette eau !!

L'AG a voté le remplacement de ces canalisations communes.

Prenez le temps de chercher les problèmes liés au plomb dans l'eau !!!!

Un empoisement au plomb est mortel !!!!!! Le SDC est responsable de ses canalisations communes.

nefer
Modérateur

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Revenir en haut de la page 2 Posté - 12 mars 2012 :  18:43:53  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
vous devriez commencer par demander cette analyse au fournisseur d'eau...

etc
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Revenir en haut de la page 3 Posté - 13 mars 2012 :  12:25:34  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Pourquoi cette analyse si les canalisations sont en cuivre?
Signature de etc 
quid enim sanctius, quid omni religione munitius, quam domus unusquisque civium?

Stilla
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Revenir en haut de la page 4 Posté - 13 mars 2012 :  14:37:19  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Philippe388 et nefer, j’ai bien précisé dans ma question initiale que ces canalisations COMMUNES distributrices d’eau froide ont été changées elles ne sont plus en plomb. Donc :
1 - Quelle utilité de de procéder à l’analyse de la teneur de plomb dans l’eau délivrées aux parties privatives :
2 - S’agissant de parties privatives, la question peut-elle être posée en AG ?



Gédehem
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 5 Posté - 13 mars 2012 :  14:49:03  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Oui, bien entendu !
Sauf à ce que chacun des lots soit individuellement alimenté par le fournisseur d'eau (contrats individuels de fourniture de l'eau) ce service collectif est effectué par le syndicat.
Le fournisseur d'eau s'arrete aux lomites de la copropriété, ou à la vanne collective de fermeture du circuit.

Le réseau collectif de distribution interne est placé sous la responsabilité du syndicat, lequel doit donc fournir à chaque lot une eau conforme à la réglementation, conforme à celle fournie au syndicat par le Sce de l'eau.
Le seul moyen de s'en assurer, pour tous les lots desservis en eau potable, c'est de procéder à une analyse dans chaque lot (ou par 'sondage' parmi les lots).

"Pourquoi cette analyse si les canalisations sont en cuivre ?"
Celles su circuit collectif sont maintenant en cuivre, puisque changées pour remplacer celle en plomb !
Mais nous ne savons rien des canalisations de distribution dans chaque lot, à partir du piquage sur la colonne commune : plomb, cuivre, autre ???

Édité par - Gédehem le 13 mars 2012 14:53:27

etc
Contributeur senior



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Revenir en haut de la page 6 Posté - 13 mars 2012 :  20:46:46  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Gédehem


"Pourquoi cette analyse si les canalisations sont en cuivre ?"
Celles su circuit collectif sont maintenant en cuivre, puisque changées pour remplacer celle en plomb !
Mais nous ne savons rien des canalisations de distribution dans chaque lot, à partir du piquage sur la colonne commune : plomb, cuivre, autre ???
.

La colonne est naturellement partie commune...
...mais où commence la tuyauterie partie privative?
Réponse selon la plupart des RDC:
1- soit à partir du 'piquage' ou 'coude' sur la colonne.
2- soit à partir du robinet d'arrêt (auquel cas le 'piquage' ou 'coude' est partie commune).

Si vous parlez des parties privatives, tout copropriétaire peut refuser pour son lot sans que la responsabilité du syndicat ne soit engagée.

Aucune décision d'AG ne peut lui imposer de faire une analyse sur ses parties privatives (et il n'a pas à payer pour l'analyse des parties privatives d'autres copropriétaires).

.
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Gédehem
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Revenir en haut de la page 7 Posté - 13 mars 2012 :  22:41:22  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Parce que l'eau qui coule dans les lots est "privative" ????
Ce n'est pas celle qui passe par les canalisation commune ?

Vous confondez la classification des équipement et donc leur prise en charge pour l'entretien et les réparations, avec la fourniture de fluides, qui est par la force des choses collective !

A défaut d'avoir un contrat individuel de fourniture de l'eau, l'eau fournie à chacun est collective quand bien même la consiommation est supportée par chacun, ici aux tantièmes (donc sans consommation individuelle), là à la consommation selon les relevés des compteurs divisionnaires.

Il appartient au syndicat de controler que l'eau qu'il met à disposition des lots répond bien aux normes.
Si un copropriétaire refuse cette analyse, il devra signifier son refus par écrit au syndic, avec décharge de responsabilité pour le syndicat.

rambouillet
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Revenir en haut de la page 8 Posté - 14 mars 2012 :  08:32:23  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
sur les canalisations communes, il existe soit un piquage pour point d'eau commun (lavage, poubelles, etc...), soit un point haut de purge. L'analyse de l'eau peut se faire sur ce point sans passer par des analyses dans chacun des logements.

Et de toute façon, l'analyse dans un seul logement (le plus éloigné) doit suffire pour mettre en évidence la présence ou non de plomb...

Il n'est pas demandé au syndic d'être responsable de la fourniture d'eau dans chaque logement sans plomb, mais seulement que l'eau qui est distribuée à l'entrée des logements est sans plomb.

etc
Contributeur senior



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Revenir en haut de la page 9 Posté - 14 mars 2012 :  10:42:36  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Gédehem,
Je vais essayer de faire simple:

Je n’ai rien confondu du tout et ai encore moins dit que l’eau était une partie privative !???
Vous avez très justement évoqué le ‘piquage’ à partir de la colonne mais vous jetez maintenant ce point important aux oubliettes…

Par parties privatives, tout le monde sauf vous aura compris que je parlais du ‘piquage’, ‘coude’, ou robinet d’arrêt.
Le RDC dit là où finissent les canalisations parties communes et où commencent les parties privatives.

Oui, il appartient au syndicat d’apporter une eau aux normes mais seulement jusqu’au ‘piquage’, ‘coude’ ou robinet d’arrêt !
Ce qui vient après, parties privatives, n’est pas le problème du syndicat mais du copropriétaire !!!

Si ce copropriétaire a une tuyauterie en plomb qui se désagrège, l’empoisonnant lui et ses enfants, le syndicat n’est absolument pas responsable !!!
Si diagnostic il y a, ce n’est plus un diagnostic parties communes, et il ne peut être imposé.


Maintenant, que se passe t-il quand le syndicat a un doute sur l’eau :

- Un repérage est fait pour identifier d’éventuelles canalisations communes en plomb.
- Si le diagnostic révèle la présence de canalisations en plomb, on fait une analyse de l’eau pour connaitre la proportion de plomb.
- Si la teneur ne respecte pas les normes, il faut agir : les canalisations en plomb seront changées.

Pour info :
Les canalisations en plomb ne sont pas interdites !
Ce qui est obligatoire c’est de respecter le seuil fixé
.
Ce qui veut dire que, malgré des canalisations en plomb, si ce seuil est respecté, le syndicat n’a aucune action à entreprendre !

J’en reviens maintenant à ma première intervention et question :
Pourquoi cette analyse si les canalisations sont en cuivre???

Sans doute celles-ci avaient justement été changées en remplacement des canalisations en plomb suite à diagnostic…

Si le syndic de Stilla a mis cette résolution, c’est sans doute parce que la teneur en plomb doit être de 10 microgrammes par litre à compter du 25/12/2013.
Vous savez bien que pour ce genre de question, les syndics les inscrivent pour tous les syndicats, comme si ils allaient s’embêter et perdre du temps à faire du cas par cas.
Comme pour toute question, si celle-ci ne se pose pas, elle restera sans objet…


Notre syndic à lui aussi inscrit cette question à notre prochaine AG:
...et nous n'avons pas de canalisations communes en plomb.


.
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Stilla
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Revenir en haut de la page 10 Posté - 14 mars 2012 :  15:45:19  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Eh bé..... j'ai un peu de mal à m'y retrouver......
On peut toujours mesurer la teneur en plomb dans l'eau délivrée aux parties privatives...... ce qui amène à penser qu'on ne trouvera PAS de plomb puisque les canalisations communes ont été remplacées par des canalisations en cuivre.
Merci à tous pour vos réponses


rambouillet
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Statut: rambouillet est connecté

Revenir en haut de la page 11 Posté - 14 mars 2012 :  16:19:00  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
sauf si en amont de la copro, il y a encore des tuyaux en plomb (je dis cela pour complexifier )

Stilla
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Revenir en haut de la page 12 Posté - 15 mars 2012 :  15:52:41  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
sauf si en amont de la copro, il y a encore des tuyaux en plomb (je dis cela pour complexifier )


effectivement rambouillet
J'avions bien TOUT lu à tête reposée et j'ai fini par comprendre merci à tous .
 
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