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galland30
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 Posté - 30 avr. 2012 : 02:37:01
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Bonjour,
je suis lmnp au réel simplifié option compta supersimplifiée avec tva franchise en base.
Cette année est ma deuxième année d'exploitation et j'ai du déficit et de l'amortissement des années précédentes.
Voici la situation:
Pour la 2033B
(218)---(4578) (N)--(1500) (N-1)
(232)---(4578) (N)--(1500) (N-1)
(242)---(1147) (N)----(771) (N-1)
(244)----(533) (N)----(225) (N-1)
(254)---(2009) (N)----(528) (N-1)
(264)---(3689) (N)---(1524) (N-1)
(270)----(889) (N)----(-24) (N-1)
(294)---(1344) (N)---(5251) (N-1)
(310)----(-455) (N)---(-5275) (N-1)
(314)----(455)
(318)----(2009) ou (2537) donc dois-je reporter les amortissements de l'année N (case 254 (N)) ou les ammortissements de l'année N (254) plus ceux de l'année précédente (case 254 (N) + case 254 (N-1))?
(350)----(4747) (déficit N-1 portée sur la déclaration 2042 de l'année dernière)
(352)----(1554) (case 318 avec (2009) - case 314 (455)) ou
(352)----(2082) (case 318 avec (2537) - case 314 (455))? mais avec 2082 ça ne me paraît pas logique.
(372)----(3193) (4747 - 1554) ou
(372)----(2665) (4747 - 2082)? mais avec 2665 ça ne me paraît pas logique.
Je suppose que c'est la case (372) qui faudra reporter sur la déclaration 2042 et la case (352) pour le déclaration 2031 E?
Pour les amortissements, quand dans quelques années j'aurais utilisé tout mon déficit et bien que je fournisse une feuille tenant à jour le cumul des amortissements non utilisés, comment faire apparaitre leur utilisation (quelle feuille et case) dans la 2033 car je ne vois rien pour celà ?
Merci d'avance pour vos réponses.
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bailleurx
Contributeur vétéran
2797 message(s)
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Posté - 30 avr. 2012 : 12:25:19
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votre cas m'intéresse parce que j'ai presque les meme chiffres sauf les charges financières, mais ca pourrait venir si je fait un emprunt pour des gros travaux
et je dois vous avouer tout de suite que je ne maitrise pas non plus ces mécanismes de report des amortissements
mais déjà pour commencer
je comprends pas du tout comment l'année dernière
d'un résultat d'exploitation à -25€
et d'un résultat comptable perte de (-) 5275€
vous êtes arrivé ) 4747 en déficit à reporter
citation: (350)----(4747) (déficit N-1 portée sur la déclaration 2042 de l'année dernière)
pour moi vous aviez un déficit fiscal de 5251
soit le deficit de 5275 - 25 d'amortissement exedentaire utilisés cette année là pour "réduire" votre deficit
vous n'aviez donc pas d'ammortissement reportables sur les autres années |
Édité par - bailleurx le 30 avr. 2012 12:26:37 |
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galland30
Nouveau Membre
14 message(s)
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 2
Posté - 01 mai 2012 : 00:29:15
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Bonjour et merci pour votre aide.
Vos posts avec fluo m'ont été d'une grande aide.
Pour répondre à vos interrogations, la première année je me suis retrouvé exactement dans le cas que vous avez mis dans ce lien à part que je suis lmnp et non lmp comme dans l'exemple mais je pense que ça ne change rien pour remplir la 2031 et 2033:
http://www.leparticulier.fr/upload/...02/15633.pdf
(218)......... 1500
(232)......... 1500
(242)......... 771
(244)......... 225
(254)......... 528
(264)......... 1524
(270)......... -24
(294)......... 5251
(310)......... -5275
(314)......... 5275
(318)......... 528
(354)......... 4747
(372)......... 4747
En fait, j'ai calculé comme vous l'avez fait pour KmilleSim:
"je vais vous donner mon avis parce que ça m'amuse
mais ce n'est que mon avis
voir un comptable serait certainement plus prudent
et peut être aussi ne pas attendre un contrôle des impôts pour 2011... à vous de juger
si ce n'est dejà que dans vos amortissements vous n'avez pas enlevé la part obligatoire de terrain (non amortissable)
que vous n'avez pas non plus utilisé les ligne 440 et 450 ce qui aurait permis d'augmenter vos dotations
bref...
disons que
la premiere année vous avez eu
5180 de loyers
8927 de charges
ce qui vous laisse une possiblité de dotation au amortissement de 0
(donc 5661 d'amortissement excedentaires à reporter mais quand même a noter integralement en 254)
un resultat d'exploitataion (case 270) de -9408
et avec intérêts d'emprunts 4237e
un benefice ou perte (case 310 et 314) -13645
en case 330 vous rajouté vos immo exedentaire 5661 (que vous gardez je sais toujours pas ou)
et vous obtenez
resultat fiscal avant (et après) imputation des déficit -7984"
De plus, j'ai fourni un tableau que fluo avait mis en ligne l'année dernière pour le suivi des amortissements:
http://doc.impots.gouv.fr/aida/Apw....1780125-3227
J'avais mis 0 aux deux premières lignes et 528 aux deux dernières.
Je viens de voir le tableau dont vous parliez avec fluo pour les amortissements (annexe 4 page 39) qui me semble plus complexe quand on en est à sa deuxième année mais qui est plus complet aussi.
Il me semble que la case (350) peut être aussi utilisée pour l'utilisation des déficits antérieurs en fournissant une feuille détaillant la valeur de cette case comme vous l'avez dit:
"Pour les entreprises qui relèvent de l’impôt sur le revenu, le report des déficits ne s’effectue pas sur les BIC des années suivantes mais au niveau de la déclaration d’impôt sur le revenu n° 2042, soit sur le montant du revenu global dont dispose le foyer fiscal, soit sur les revenus tirés d’activités de même nature au titre de l’année ou des six années suivantes. Ces entreprises n’ont donc pas en principe à servir le cadre II du tableau 2033 D et doivent mentionner le montant de déficit imputé sur le bénéfice catégoriel sur la ligne 350 « déductions diverses » du tableau 2033 B (à détailler sur un feuillet séparé)."
Il me semble aussi plus sûr de reporter l'amortissement de l'année en 330 pour éviter qu'ils ne soient définitivement perdus mais il me semble qu'il y a contradiction entre certains posts précisant qu'il suffit d'envoyer une feuille de suivi des amortissements (sans vraiment se préocuper de l'art 39-4 car le report est ad vitam) et comme dans http://www.leparticulier.fr/upload/...02/15633.pdf et d'autres qui semble dire que la différence avec la limite d'amputation est définitivement perdue.
Je suis donc totalement perdu.
Sinon, pour le moment, que pensez-vous de ça pour cette année?:
(218)---(4578) (N)--(1500) (N-1)
(232)---(4578) (N)--(1500) (N-1)
(242)---(1147) (N)----(771) (N-1)
(244)----(533) (N)----(225) (N-1)
(254)---(2009) (N)----(528) (N-1)
(264)---(3689) (N)---(1524) (N-1)
(270)----(889) (N)----(-24) (N-1)
(294)---(1344) (N)---(5251) (N-1)
(310)----(-455) (N)---(-5275) (N-1)
(314)----(455)
(330)----(2009)
(350)----(4747) (déficit N-1 portée sur la déclaration 2042 de l'année dernière)
(352)----(1554) (case 318 avec (2009) - case 314 (455)).
(372)----(3193) (4747 - 1554)
Je fournis aussi le tableau de l'année dernière de fluo pour le suivi des amortissements avec 528 en première ligne, 0 en seconde, 2009 en troisième et 2537 en quatrième.
De plus, je fournis une feuille détaillant les déficits antérieurs pour expliquer la valeur de ma case (350).
Je suppose que c'est la case (372) qui faudra reporter sur la déclaration 2042 et la case (352) pour le déclaration 2031 E, je ne me souviens plus?
Pour les amortissements, quand dans quelques années j'aurais utilisé tout mon déficit, je suppose que je mettrai en case (350) la valeur d'amortissements utilisés pour avoir un résultat fiscal nul (contrairement au déficit utilisé en case (350) permettant d'arrivé à un résultat fiscal négatif (comme l'expliquait Ribouldingue)) et reporterais dans la deuxième case de mon tableau de suivi d'amortissement la valeur utilisée en case (350).
Donc, si j'ai bien compris, la case (350) peut avoir plusieurs utilisations (report de déficit uniquement, de déficit plus d'une partie d'amortissements (à détailler dans feuille de suivi d'amortissements), ou d'amortissements uniquement (à détailler dans feuille de suivi d'amortissements)).
Voilà , pensez-vous que j'ai bien compris ou que je suis à coté de la plaque et qu'en est-il de ce que je pense renvoyer (quelles erreurs voyez-vous?)
Merci de vos réponses et merci aux personnes qui participent beaucoup au forum ce qui permet d'éclaircir les choses (fluo et bailleurx en particulier).
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bailleurx
Contributeur vétéran
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Posté - 01 mai 2012 : 16:42:54
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mon avis c'est qu'on apas encore fini d'en causer
apres de tres logues lextires des textes administratif j'en suis actuellement arrivée au conclusions que vous trouverez ici
http://www.universimmo.com/forum_un...PIC_ID=12708
voir message de ce jour
j'ai essayé d'analyser vos chiffres mais je ne parviens toujours pas au même résultats
il me semble que vous deduiser 2 fois vos amortissements
une fois dans la partie comptable (les 29 premières lignes) et une fois dans la partie fiscale de la 2033B
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