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Ce sujet est en lecture seule, AUCUN ENVOI autorisé |
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 Sujet  |
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alain
Contributeur senior
534 message(s)
Statut:
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 Posté - 20 mai 2012 : 11:23:20
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Bonjour
déjà eu un post en partie à ce sujet, et je reviens dessus, en simplifiant:
les conduits de fumées (individuels) dont dipsosent la moitié des lots 'un immeuble de vacances..
Ils sont, d'après le RC, chose commune, comme le CF de la chaufferie commune.. ce qui pose pb, car le ramonage, qui doit passer par les parties privatives, n'est pas fait.. pour l'instant, pas de pb, car pratiquement pêrsonne n'utilise ces cheminées individuelles. a préciser que ce sont des conduits individuels de 20X20, rassemblés, 4 par 4 dans une souche commune.
mais logiquement, on devarit faire comme s'ils servaient !!
2 solutions:
- on laisse en l'état, mais en exigeant l'accès aux locaux pour permettre un ramonage, même celles qui ont été bouchées et condamnées volonatirement par les propriétaires !! ( ou peut on faire exception pour celles là ?? et comment ? )
- on envisage de modifier le RC ( peut être considéré affecté d'un vice de forme et de rédaction car assimilant le conduit de la chaufferie principale et les CF individuels?) , et proposant en AG de décider que ces conduits deviennent privatifs..mais avec obliagtion de ramonage cependant
mais question, quelle majorité pour çà ?? et faut il un notaire ensuite pour l'officialiser?
Merci pour vos lumières..
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Posté - 20 mai 2012 : 12:30:33
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alain : la modification de la répartition des charges de copropriété se votent à l'Unanimité.
Les conduits sont parties communes, le SDC est OBLIGE de les entretenir, Ã la charge de TOUS.
De plus difficile de rendre ces conduits privatifs, car ils débouchent dans une souche commune. !!!
Mise en demeure du SDC pour fiare le ramonage. En cas d'incendie le SDC sera responsable der tous les dégats, c'est à dire TOUS les copropriétaires seront responsables.
Vous pouvez plutot voter la suppréssion de ces éléments communs, c'est aussi une modification du RDC, Unanimité. |
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goutelette
Contributeur vétéran
1926 message(s)
Statut:
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 2
Posté - 20 mai 2012 : 14:25:01
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Bonjour,
ecrit par Alain
citation: les conduits de fumées (individuels) dont dipsosent la moitié des lots 'un immeuble de vacances..
citation: Ils sont, d'après le RC, chose commune, comme le CF de la chaufferie commune.. ce qui pose pb, car le ramonage, qui doit passer par les parties privatives ,
Sauf erreur de compréhension, le chauffrerie commune n' a rien à voir avec le chauffage individuel ( qui pourrait-être des cheminées ? )
Mon poste répond dans ce sens. S' il en est autrement veuillez m' excuser de la non compréhension.
Ce qui est " Parties communes" concerne tous les lots sans exception.
1er point : Suivant votre poste vous parlez de la "moitié des lots"
2ème point .Prévaloir que les lots X ou Y n' utilisent pas la cheminée ne permet pas de modifier le R.C. Égal à celui qui prétend ne pas utiliser l' ascenseur, ou la piscine.
Ces lots ont été acheté en connaissance de cause, avec des servitudes qui ont peut-être été le point fort de la vente à l' époque et qui lors d' une revente peuvent attirer le client.
Et attention risque de " tromperie" car le vendeur peut oublier de préciser que l' élément ( cheminée) est purement décoratif.
Le ramonage est obligatoire chaque année. Car la aussi ... qui prouve la bonne foi de chacun et rien n' empêche un oiseau d' avoir bouchée la cheminée en ayant fait son nid. |
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nefer
Modérateur
14711 message(s)
Statut:
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3
 Posté - 20 mai 2012 : 17:04:16
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alain
Contributeur senior
534 message(s)
Statut:
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4
Posté - 20 mai 2012 : 19:30:48
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citation:
because çà sortait du sujet initial, celui d'iomplanter un poele "privé".. sujet résolu à priori..
excuses si c'est génant
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