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alphonse
Nouveau Membre
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 Posté - 16 juil. 2009 : 08:22:33
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Dans le réglement du conseil syndical qui a été voté en AG, la durée du mandat des membres est de 3 ans et cela a toujours été respecté.
Cette année le nouveau syndic a fait figurer à l'ordre du jour une durée de mandat seulement d'un an. J'ai protesté et il m'a répondu que l'assemblée générale était souveraine.
Cela est contraire à notre réglement ? Que faire pour le faire respecter ?
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BANZAI
Contributeur vétéran
1376 message(s)
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 Posté - 16 juil. 2009 : 09:12:55
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ce qui compte c'est ce qui est indiqué dans le réglement de copropriété!
ou à défaut dans le texte voté en AG |
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Posté - 16 juil. 2009 : 11:18:03
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alphonse : l'AG a voté un RFCS avec un mandat de 3 ans, elle eput également modifié la durée de ce mandat par un autre vote.
Si vous nêtes pas d'accord sur le mandat d'un an; l'AG étant seule décisionnaire, ce vote sera valable, et le mandat des membres élus du CS sera d'une année.
Tous les mandats des membres du CS arrivent ils à échéance en même temps avant cette AG ???
Le syndic ne s'ocupe pas du RFCS, ce changement de durée de mandat a pu être également demandé par un copropriétaire, par le CS. Il peut également s'agir d'une simple erreur de frappe. |
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Posté - 16 juil. 2009 : 11:22:52
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la durée du mandat est de 3 ans maximum, mais elle peut s'étaler de 1 jour  à 3 ans.
La loi s'applique avant le RdC, lui-même avant le RFCS.
Donc l'AG peut décider le mandat d'un an et l'AG est souveraine.
Si votre RFCS n'indique que la possibilité de 3 ans, il est mal fait. Il doit indiquer "la durée du mandat est de 3 ans maximum, éventuellement renouvelable" ou alors votre RFCS signale qu'un conseiller lorsqu'il a fait 3 ans, ne peut se représenter (ce serait surprenant) |
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felix1930
Contributeur vétéran
1050 message(s)
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Posté - 16 juil. 2009 : 14:21:11
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Comme déjà indiqué,le RFCS ( Règles de Fonctionnement ) n'est pas le RDC et encore mois "la loi"
Le syndic a indiqué : durée 1 an ,c'est à l'AG de décider 1,2 ou 3ans; la résolution la plus logique, aurait duu indiquer les 3 possibilités.
Il est d'ailleurs souhaitable qu'à chaque nomination des membres du CS l'AG, décide de la durée du mandat; à défaut celui-ci peut être révocable à tout moment;
citation: ou alors votre RFCS signale qu'un conseiller lorsqu'il a fait 3 ans, ne peut se représenter (ce serait surprenant)
+ que surprenant,plutôt illégale |
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goutelette
Contributeur vétéran
1901 message(s)
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Posté - 16 juil. 2009 : 23:25:08
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Bonjour
je me permet d' apporter ma petite contribution, a la remarque de Alphonse.
Comme l' indique Rambouillet et félix 1930, sur le RC il est certainement noté une nomination de 3 ans maximum. celle ci pouvant être renouvelé.
Comme il peut- être déconseillé d' accepter un contrat de 3 ans a un Syndic il est de même pour les conseillers.
Nous avons optez pour un renouvèlement annuel. Et cela est très bien. Les conseillers qui sont des bénévoles, se sentent moins engagé sur une année. et cela ne les empêche pas de se représenter l' année suivante. Cela devrait permette un renouvèlement mais se sont toujours les mêmes
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ABCT
Contributeur senior
993 message(s)
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Posté - 17 juil. 2009 : 10:22:01
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Le renouvellement annuel c'est très bien pour des copropriétés qui n'ont pas trop de résolution à voter.... La durée de 3 ans maximum est très concevable car il faut essayer d'assurer une certaine continuité dans au sein de ce Conseil.
Cela n'a rien de comparable avec un mandat de syndic de 3 ans, car les Conseillers sont bénévoles.
Si un Conseiller veut partir, ou démissionne, il est remplacé soit par un suppléant s'il en existe, soit par la nommination à la prochaine A.G. d'un nouveau membre pour la durée restant à courir de ce Conseil. |
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goutelette
Contributeur vétéran
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Posté - 18 juil. 2009 : 19:29:41
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En ce qui concerne le nombre de résolutions, je ne pense pas qu il existe des copropriétés avec plus de résolutions que d' autres . Nous avons tous les mêmes problèmes a gérer.
Vous conviendrez que le fait d' élire chaque année les mêmes volontaires avec modification d' un qui démissionne ou un mandat de 3 ans et lui chercher un remplaçant ne change pas grand chose en ce qui concerne ce que vous appelez l assurer la continuité.
Suivant les conseils de notre syndic nous refusons les mandats de 3 ans afin d' exclure les personnes, qui font que de la présence, dans l' unique but de faire passer leurs intérêts personnels. Et se déchargeant du reste.
je peut vous dire que ce profil n'est pas rare, et crée des distensions.
Pour ma part, je suis au C/S depuis 14 ans et présidente depuis 10 ans. Renouvelé annuellement.
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felix1930
Contributeur vétéran
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Posté - 18 juil. 2009 : 19:36:41
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citation: Suivant les conseils de notre syndic nous refusons les mandats de 3 ans
Un peu (beaucoup) surprenant!!!!! |
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ABCT
Contributeur senior
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Posté - 19 juil. 2009 : 19:24:18
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En lisant les messages ici, on s'apperçoit qu'il arrive que certaines copropriétés n'arrivent pas à épuiser la totalité de l'ordre du jour......
Maintenant, je ne vois pas, comme felix 1930, le rôle de Conseil de votre syndic sur ce point....
Vous écrivez , Goutelette, que cela devrait permettre un renouvellement..... Mais vous ajoutez "que ce sont toujours les mêmes.....". Avec votre antériorité au sein de votre CS, vous avez relevé une chose effective..... Ce sont toujours les mêmes qui "bossent".... alors pourquoi s'évertuer à proposer un "renouvellement annuel" qui ne modifiera rien ( en principe) |
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