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 Sujet  |
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Totor13
Contributeur débutant
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 Posté - 05 déc. 2013 : 16:46:30
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Bonjour,
La copropriété a deux dossiers contantieux avec une société qui a complètement raté la réfection de notre toiture et dont nous avons demandé une indemnisation à l'assurance et un autre sur une dette de notre ancien syndic envers notre copropriété. Le total tourne aux environ de 35.000 €.
Je suis à la tête d'un petit groupe de copropriétaires (je suis le plus ancien copropriétaire et ancien président) à avoir demandé à notre syndic actuel nous faire parvenir le suivi de TOUS les documents reçus et expédiés concernant ces deux contentieux.
Depuis six mois, impossible de les obtenir.
Ma question : il y a-t-il une loi ou autre qui nous permette d'obliger le syndic à nous remettre les suivis de ces deux dossiers contentieux ?
Merci pour vos éventuelles réponses.
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Posté - 05 déc. 2013 : 17:00:37
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totor13 : le syndic a obligation de faire le point à l'AG des contentieux en cours; IL n'a pas obligation de transmettre copies des documents concenrant ces dossier, SAUF, bien sur au CS qui DOIT suivre de très près ces contentieux, et qui peut et doit demander la copies de tous les docs concernant le SDC.
Votre groupe de copropriétaires n'a aps pouvoir d'exifger cela, et l' " ancien" président totor13 devrait connaitre le fonctionnement d'un SDC et du CS; il sait qu'il ne peut demander copie de ces docs au syndic !! il n'est plus le président du CS.  
Contacter donc les membres du CS qui pourront vous informer verbalement sur le suivi des contentieux ET qui devra informer plus précisement les copros dans son rapport d'activité annuel obligatoirement joint à l'OdJ.
Naturellement, si votre CS n'informe pas les copros de ces 2 dossiers importants, changer de CS Ã la prochaine AG.
Que dit votre CS et son "nouveau" président sur ces 2 contentieux ?  |
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Posté - 05 déc. 2013 : 17:15:36
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s'il y a contentieux avec les artisans, c'est que l'AG a donné autorisation au syndic d'ester en justice. Donc l'AG est au courant du démarrage de l'instance. Tous les ans au cours de l'AG annuelle, le syndic doit faire état de la situation de cette instance.
D'autre part si vous n’êtes pas membre du CS, le syndic est tout à fait dans son droit de vous refuser les documents demandés.
Par contre le CS est en droit (et à mon avis, en DEVOIR) de s'informer en temps réel de l'avancement de l'affaire, voir d'y participer...
article 21 :
...
Il peut prendre connaissance, et copie, à sa demande, et après en avoir donné avis au syndic, de toutes pièces ou documents, correspondances ou registres se rapportant à la gestion du syndic et, d'une manière générale, à l'administration de la copropriété.
Il reçoit, en outre sur sa demande, communication de tout document intéressant le syndicat.
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Totor13
Contributeur débutant
60 message(s)
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3
Posté - 05 déc. 2013 : 17:30:16
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Rebonjour et merci pour vos rapides réponses.
1) Ce n'est pas parce que j'ai été ancien président en méconnaissant certains fonctionnements du SDC qu'il ne m'est pas permis d'apprendre...
2) J'oubliais l'essentiel : JE SUIS MEMBRE DU CONSEIL SYNDICAL et LE PLUS ANCIEN DUDIT C.S. ainsi que que certains autres de ce groupe de copropriétaires.
J'ajouterai que je suis de TRES PRES la présidente (qui joue le double jeu) au grand dam du syndic, car je le remets chaque fois sur le bon chemin dont il s'exonère très souvent.
Donc, maintenant que tout est plus clair pour vous, et d'après l'art.21 je (nous) suis (sommes) dans notre bon droit de demander lesdits suivis de ces fameux contentieux.
OK ?
Merci de me le confirmer. |
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Posté - 05 déc. 2013 : 17:54:05
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Totor13 : votre " cas " est donc maintenant bien différent; il fallait préciser que vous faites partie du CS avec d'aures copros mécontents.
Le souci n'est donc pas l'attitide du syndic mais de votre présidente du CS ! TOUS les membres du CS ont droit à l'information, c'est au président de passer ces infos.
Les membres du CS de ce groupe de copros peuvent demander une réunion du CS avec comme OdJ, le suivi des 2 contentieux. Si la présidente ne vous réuni pas, alors vous convoquez vosu-meêms le CS avec à l'OdJ la révocation de la présidente. Et si vous avez la majorité, en 5 secondes vous avez un nouveau président, qui mettra en demeure le syndic de vous remettre copies de l'ensemble des 2 dossiers.
Totor13 : vous avez donc tous les moyens de régler ce problème.
Si vous ne pouvez faire sauter la présidente, les membres du CS de ce groupe ont tout à fait le droit d'infopremr les autres copros du disfocntionnement grave de votre CS, du manque d'infos sur les 2 contentieux, ....
Dès à présent : 2 mises en demeure, une au syndic avec les signatures des membres du CS mécontentys et une à la président du CS pour convoquer une réunion du CS.
Totor13 : un CS est un " collège"; les décisions sont collégiales et le rpésident est le GO de ce CS. Il ne dirige pas le CS, ni le syndicat. Les " décsions du CS sont le reflet de la majorité dégagée parmi ces membres, et non le choix du simple président.
Changez de président du CS avant de changer de syndic. |
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Posté - 05 déc. 2013 : 18:35:51
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maintenant que nous savons que vous etes membre du CS, le problèmes devient différent : ah, si nous l'avions su avant... , cela ne fait rien, cela a peut-être instruit des lecteurs...
la difficulté de l'article 21 que je vous ai cité, est le suivant : le mot "il" représente le conseil syndical. Il n'est pas écrit que chaque membre du CS peut avoir accès aux documents.
Avec certains syndics qui ont l'habitude de bien travailler avec leur CS, cela ne pose pas de problème : un membre du CS veut un document, on lui envoie en mettant chacun en double.
Dans des cas plus difficiles : syndic et CS qui ne partent pas en vacances ensemble, il faut que ce soit le président du CS ou un membre dument mandaté par le CS qui en fasse la demande.
Nous somes dans un troisième cas : syndic, président du CS et membres du CS ne partent pas en vacances ensemble . il faut vous réunir pour résoudre ce problème et si la majorité des membres du CS ne sont pas contents du président, il suffit d'en changer (gedehem ne serait pas sous les palétuviers, vous direz, il faut trente secondes pour changer de président... )
conclusion : provoquez une réunion, désignez le président ou vous-même pour obtenir ces documents...
Mais, il y a un mais, pour en décider ainsi, il faut un RFCS...
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Viviane
Pilier de forums
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Posté - 05 déc. 2013 : 19:48:56
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Et si ça marche pas, allez-y au "flan"... Le syndic va pas forcément dire qu'il doit communiquer les pièces uniquement au président.
D'autant que je suis pas entièrement d'accord avec cette interprétation de l'article 21. Le conseil syndical, c'est pas seulement son président, c'est l'ensemble des membres. Donc si le président ne récupère pas les copies et/ou ne les transmet pas aux autres membres du CS, pour moi le syndic doit les donner à TOUT membre qui fera la preuve de la carence du président à communiquer les pièces.
Ou alors ça voudrait dire que les membres majoritaires du CS (qui ont élu le président) peuvent en toute quiétude refuser d'informer les minoritaires... |
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Édité par - Viviane le 05 déc. 2013 19:50:06 |
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sparte
Contributeur senior
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Posté - 05 déc. 2013 : 21:16:36
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Il faut préalablement dissocier les désordres liés à la toiture et qui doivent relever de l'assurance Dommages ouvrage, que votre syndic devait obligatoirement souscrire (les désordres sont-ils apparus avant ou après la réception des travaux?) du litige qui vous oppose à l'ancien syndic.
Vous nous parlez de contentieux sans en spécifier la nature...
Le problème n'est pas là .
Le syndic pro que je suis s'interroge sur les raisons étranges qui pourraient empêcher votre syndic de communiquer
Il faut que le Cs lui adresse une mise en demeure avec un délai faute de quoi, vous réunissez un quart des voix et vous demandez au syndic de convoquer une AG spéciale à cet effet.
Si votre syndic ne vous dit rien, c'est peut-être parce qu'il n'a rien à vous dire.
Cela serait très inquiétant sur sa capacité à suivre ses dossiers. |
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Posté - 05 déc. 2013 : 23:47:44
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viviane : Donc si le président ne récupère pas les copies et/ou ne les transmet pas aux autres membres du CS, pour moi le syndic doit les donner à TOUT membre qui fera la preuve de la carence du président à communiquer les pièces.
Ou alors ça voudrait dire que les membres majoritaires du CS (qui ont élu le président) peuvent en toute quiétude refuser d'informer les minoritaires...
"Pour moi"; c'est une interprétarion personnelle du fonctionnement de la copropriété.
Mais le syndic transmet les docs et les demandes du CS à son président!! l'organisation ndu CS ne concerne pas le syndic. le CS est un collège indépendant.
viviane : voir article 26 du décret de 1967 : Lorsqu'une communication écrite doit être faite au conseil syndical, elle est valablement faite à la personne de son président, lorsqu'il en a été désigné un, ou, à défaut, à chacun de ses membres. Lorsque la communication est demandée par le conseil syndical, elle est faite à chacun de ses membres.
Un président de CS peut tout à fait "exiger" du syndic que tout documetn et mail doit être transmis à tous les memebres du CS, et inversement, tout mail ou doc envoyé par le président du CS doit être mis en copie à tous les membres du CS.
Pour cela il faut élire un président transparent, et non dictateur. est le cas dans votre CS, viviane ?
Mais le président du CS reste l'interlocuteur privilégié du syndic. ET le président du CS transmet également au syndic les CR des réunions AVEC les décisions de chacun des membres ! est ce aussi le cas dans votre CS ? |
Édité par - philippe388 le 06 déc. 2013 00:07:58 |
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Viviane
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Posté - 06 déc. 2013 : 00:11:27
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citation: Pour cela il faut élire un président transparent, et non dictateur. est le cas dans votre CS, viviane ?
C'est moi la présidente, Philippe, c'est donc forcément un dictateur.. (j'ai mis les lunettes de méchante despotesse)
A part ça, je maintiens ce que je dis,j'avais même pas lu attentivement cet article...
citation: "Lorsqu'une communication écrite doit être faite au conseil syndical, elle est valablement faite à la personne de son président, lorsqu'il en a été désigné un, ou, à défaut, à chacun de ses membres.
cette partie de l'article est fait pour savoir si le syndic a fait son boulot en communiquant les infos OBLIGATOIRES au président (exemple: demande d'avis avant une dépense. Oui, il l'a fait.
citation: Lorsque la communication est demandée par le conseil syndical, elle est faite à chacun de ses membres."
Mais il y a aussi ça. C'est quoi une communication "demandée par le conseil syndical"?
Disons, par exemple, un vote du CS demandant les pièces de cette procédure...
solution 1: La majorité du CS dit "non non non" on veut rien savoir sur cette procédure.. Et moi, membre minoritaire, je transmets le résultat à tous les copros...
solution 2: le cs vote qu'il veut savoir, et le syndic doit envoyer à TOUS les membres.
Donc un moyen de contourner les dictatrices dans mon genre.. |
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Posté - 06 déc. 2013 : 09:25:43
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viviane : la communication ne doit pas être sélective !! mails et copies des docs A TOUS les membres et dans les 2 sens : Syndic/membres du CS ET Président du CS/membres du CS/syndic.
C'est assez simple pour tout le monde. ET si des membres n'ont pas de boite mail copie dans les BAL.
Le président du CS DOIT exiger cela du syndic dès le premier jour de son élection.
Un CS parle d'un seule voix, c'est important pour les relations CS/Syndic; les conflits au CS doivent rester des conflits internes. !
Le président doit préciser dans ses CR envoyé au syndic, qui vote pour ou contre une demande. La majorité ayant raison, cette "décision" devient donc celle du CS.
Pas de minoritaires, pas de majoritaires, la communication et l'inforamtion c'est pour tous les membres; on ne vote pas sur ce sujet Cela aurait régler les soucis de totor13.
viviane: vous vous posez des queqtions sur les termes de cet article 26, pourquoi cherchez la petite bête ? présidente ouverte du CS, mail au syndic en exigeant que tous les mails, doc, copies, ;.. soient transmises à tous les membres de votre CS. ET vous vous engagez auprès de votre conseil de faire de même. On oublie cet article 26, et la vie est belle.
De plus, cela facilite les débats au sein du CS, car tous ayant reçu toutes les mêmes infos avant chaque réunion, ils ne sont pas mis devant certians décisions déjà prises par le syndic et le rpésident du CS. Cela laisse la place pour ouvrir quelques bouteilles de champagne.
On ne parle que de copropriété,; cela n'est pas si grave que cela! pas de vie en jeu dans ses débats.
Il ne faut pas oublier que les membres du CS ne sont pas là pour simplement signer le CR au bas de la page. TOUS les membres du CS doivent être impliqués. Le président est élu pour organiser le CS.
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Viviane
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Posté - 06 déc. 2013 : 13:36:48
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citation: viviane: vous vous posez des queqtions sur les termes de cet article 26, pourquoi cherchez la petite bête ?
Philippe, arrêtez de faire celui qui comprend pas, je répondais à Totor13, je me pose aucune question en ce qui concerne notre CS,et on a pas attendu vos 10 paragraphes de conseils moralisateurs en matière de démocratie "participative", merci..
Notre système est simple: une adresse mail dédiée au CS qui est une liste de diffusion. Donc quand quelqu'un écrit au CS, tout le CS reçoit le mail. Donc si je suis pas là , c'est les autres qui répondent.. Et on met toujours le CS en copie quand on écrit.
Et tou tle monde ale mot de passe de notre boîte mail, donc tout le monde peut écrire au nom du CS. (ca, dans une grosse copro avec 15 membres du CS, ou avec des dissensions dans le CS, c'est pas forcément judicieux, mais chez nous, pas de problème.).
Idem pour les copros: ils ont l'adresse mail du CS, qu'on redonne chaque année sur le PV.
Des docs dans un dossier partagé sur un "cloud". Dossier auquel tous les membres du CS sont abonnés, ils ont donc tout en local sur leur ordi. Donc tout le CS a accès à toutes les pièces.. Et les docs se synchronisent dès que quelqu'un fait une modif..
Dans un CS plus gros, ou si on veut éviter les fausses manips, on peut avoir un dossier consultable mais inmodifiable pour certains docs.
Y'a que la paperasse non scannée qui est chez moi. Et je travaille activement à la réduire...
Et du coup pas besoin de casser les pieds au syndic pour lui dire à qui envoyer, il envoie à l'adresse mail du CS.
En plus, dans le cas où les membres du CS changent, ça assure la continuité et la transmission de l'info au nouveau CS.
Mais si le président de totor fait de la rétention d'information, ben il a pas d'autre choix que passer par une délibération du CS et impliquer le syndic.....
PS: totor, si vous avez un règlement de fonctionnement du CS, examinez le, il est peut être marqué que le président doit tout vous donner.
Et si vous en avez pas, faites en adopter un à la prochaine AG, ça règlera la question. Vous avez un modèle dans la section "conseil syndical" de ce forum, en haut. |
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Édité par - Viviane le 06 déc. 2013 14:15:12 |
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Viviane
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Posté - 06 déc. 2013 : 14:28:07
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Je rajoute que mon problème à moi c'est pas de transmettre les infos, c'est de faire en sorte que les autres les lisent AVANT les réunions..; Parce que beaucoup ont tendance à attendre que je leur fasse la synthèse.. |
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Posté - 06 déc. 2013 : 14:28:57
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viviane : je ne fais pas la morale, je vous donne simplement notre fonctionnement du CS ! Vous faites la meêm chose, et c'est parfait ! Pourquoi se facher à chaque réponse |
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Totor13
Contributeur débutant
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Posté - 08 déc. 2013 : 19:23:04
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Bonsoir,
D'abord merci à tous pour vos réponses.
Notre TRES GROS PROBLEME c'est que la Présidente est de mèche avec le Syndic.
Et ensuite, Ã part quelques membres du C.S., les autres membres ne sont que des "moutons".
Donc, on ne peut même pas en changer (de Présidente). D'autre part, personne ne veut prendre sa place. Même moi, qui ai été Président pendant 10 ans (j'ai maintenant 80 ans) je ne peux plus me battre contre des moulins à vent... et des "moutons" de Panurge... et contre le Syndic pour qui je représente l'empêcheur de tourner en rond et de continuer à faire ses petites magouilles.
Encore une fois : un grand merci. |
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Viviane
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Posté - 08 déc. 2013 : 19:37:11
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Si vous avez pas l'énergie de faire mieux, ce que je comprends parfaitement, mettez à l'ODJ de la prochaine AG le règlement de fonctionnement du CS, prévoyant que le syndic doit tout donner à n'importe quel membre du CS qui le demande, CS qui lui même doit tout donner à n'importe quel copro qui le demande (cf modèle dans la section conseil syndical). Ou modifiez dans ce sens celui que vous avez déjà .
N'importe quel copro peut mettre un point à l'ODJ. Le syndic n'a pas le droit de refuser.
Comme ça, quand y'aura des gens prêts à se battre, ce sera un outil pour eux
bon courage.. |
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Édité par - Viviane le 08 déc. 2013 19:40:18 |
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