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 Posté - 11 juil. 2010 : 13:33:28
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simon-fr
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 102
 Posté - 11 juil. 2010 : 14:24:39
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Merci beaucoup pour ces réponses Express et précises !
Pourquoi c'est important : c'est un projet d'achat de maison, qui ne tient pas debout s'il n'est pas possible de faire une extension.
Dans la Zone, on ne peut pas faire d'extension qui "augmente de plus de X% la SHOB existante au moment de l'approbation du PLU"
==> il est donc crucial d'évaluer la SHOB existante, sans se tromper.
Les combles sont actuellement inexploités, je ne sais même pas s'ils sont accessibles.
En revanche, les poutres qui soutiennent le plafond soutiennent aussi la charpente : elles doivent être capables de soutenir un plancher.
Ceci amène une autre question : qui peut dire de manière indubitable "la SHOB de ce batiment est Y" ?
==> ceci dans le cas où on fasse le projet, et le PC, pour qu'il n'y ai pas qqun qui fasse un recours en contestant notre SHOB !
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103
Posté - 11 juil. 2010 : 14:28:58
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A la suite d'Emmanuel
citation: Emmanuel Wormser Posté - 11 juil. 2010 : 09:12:27
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autant les qualifications SHON/pas SHON sont parfois difficiles, autant la SHOB est assez simple à déterminer (sauf pour les zoos, mais c'est une autre histoire...)
JML a indiqué
citation: Jean-Michel Lugherini Posté - 11 juil. 2010 : 11:15:55 -------------------------------------------------------------------------------- Et les poullaillers? 
Et Laurent d'ajouter
citation: Laurent CAMPEDEL Posté - 11 juil. 2010 : 13:33:28 -------------------------------------------------------------------------------- citation: Initialement posté par Jean-Michel Lugherini Et les poullaillers? Toi...  
Et bien, ne vous en déplaise, moi je connais des poulaillers qui forment ET SHOB et SHON !!!
Oups, pardon à d'éventuels lecteurs appartenant à la Police nationale !!! 
Je souhaitais insérer ce lien que certain connaissent bien, dans la plus grande ville du midi...
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Édité par - quelboulot le 11 juil. 2010 14:51:06 |
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mmakowski
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France
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104
Posté - 11 juil. 2010 : 21:58:55
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Bonjour,
Nouveau propriétaire, je suis en préparation de divers projets,
et je dois calculer ma SHOB et ma SHON.
L'un de vous peut il me dire ce qu'est exactement ce type de toiture
et si il rentre dans le calcul de la SHOB (en tant que toiture terrasse)?
Normalement il s'agit d'une toiture en zinc à joint debout, dites moi si je me trompe;
et celle ci n'est pas accessible.
La partie visible est une extension (cuisine); il existe un étage à la maison (RDC +1),
mais la toiture n'est pas accessible (fenetres classiques).
Merci d'avance,
Photo 1 :
Photo 2 :
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105
Posté - 12 juil. 2010 : 01:36:15
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pas SHOB Ã mon sens |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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106
Posté - 12 juil. 2010 : 17:17:08
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Je confirme Emmanuel. C'est une toiture pentée, pas terrasse => SHOB = 0 |
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| Signature de Laurent CAMPEDEL |
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flo73
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107
Posté - 12 août 2010 : 22:33:17
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Bonjour ou bonsoir plutôt,
Nous sommes en plein projet de renovation d'une ferme du debut du siècle dernier. Elle est actuellement dotée d'un appartement et nous voudrions aménager les combles (environ 80m²) au dessus de l'appartement.
Le sol des combles est une dalle béton construite il y a au moins 40 ans et la charpente et complètement traditionnelle (pas de fermettes, juste 3 grosses ferme à 1 mètre du sol). Si j'ai bien suivi le fil, la surface des combles (au moins pour celle qui a plus de 1.80m sous toit) est comptée comme de la shon (j'ai bien dit shon).
Si j'ai bon, lors du remplissage de ma déclaration préalable pour la création des fenêtres de toit, je n'ai pas besoin de remplir le tableau 5.3 puisqu'il n'y a ni création de shob ou de shon, ni transformation de shob en shon??
J'ai eu plusieurs versions différentes, certaines me disant que j'aurai besoin d'un permis de construire.
Pouvez-vous me confirmer la chose ?
D'autre part, j'en profite pour poser une question à laquelle je n'ai trouvé aucune réponse : une trémie dans la dalle pour l'escalier est-elle soumise à déclaration préalable, PC ou ni l'un ni l'autre ?
Je vous remercie d'avance pour vos réponses. |
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108
Posté - 13 août 2010 : 00:02:40
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je confirme : aucune création ni transformation de surface.
la trémie réduit la surface : pas d'autorisation nécessaire. |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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flo73
Nouveau Membre
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109
Posté - 13 août 2010 : 09:44:28
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Merci pour la réponse !
Dois-je tout de même renseigner les cases SHON avant et SHON après avec les mêmes valeurs ou carrément ne rien mettre ?
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110
Posté - 13 août 2010 : 12:20:06
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cochise
Nouveau Membre
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111
Posté - 31 août 2010 : 15:26:33
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Bonjour,
Je souhaite acquérir un terrain de 1083m² cos 0.20 donc SHON de 216m².
J'ai un projet d'un immeuble de 200m² au sol, sans étage avec terrasses (90m²), piscine (32m²) et allées diverses. J'ai fait quelques recherches et visiblement, ca pourrait coller puisque les terrasses et les piscines non couvertes ne rentrent pas dans le calcul du SHON. Si j'ai bien compris également, le SHOB, calculé à partir du SHON dont on soustrait certaines surfaces, sert à calculer les taxes.
Est ce que j'ai tout bon jusqu'ici?
Et si, par la suite, je décide de couvrir les terrasses, est ce que cela change quelque chose?
Merci de vos lumières.
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Posté - 31 août 2010 : 18:54:54
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citation: Initialement posté par cochise
Bonjour,
Je souhaite acquérir un terrain de 1083m² cos 0.20 donc SHON de 216m².
J'ai un projet d'un immeuble de 200m² au sol, sans étage avec terrasses (90m²), piscine (32m²) et allées diverses. J'ai fait quelques recherches et visiblement, ca pourrait coller puisque les terrasses et les piscines non couvertes ne rentrent pas dans le calcul du SHON. Si j'ai bien compris également, le SHOB, calculé à partir du SHON dont on soustrait certaines surfaces, sert à calculer les taxes.
Les taxes déclenchées par l'autorisation d'urbanisme seulement.
Pas la taxe foncière ou d'habitation.
citation:
Est ce que j'ai tout bon jusqu'ici?
Aves ma précision ci-dessus, oui. 
citation:
Et si, par la suite, je décide de couvrir les terrasses, est ce que cela change quelque chose ?
Les couvrir seulement, non.
Car elles ne seront toujours pas de la SHON (puisque surfaces non close)
Si par contre vous construisez un volume fermé (typiquement une véranda), oui ça changera tout, car cela deviendra alors de la SHON.
citation:
Merci de vos lumières.
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cochise
Nouveau Membre
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113
Posté - 01 sept. 2010 : 08:54:56
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Merci, me voilà rassuré.
Pour ne ne pas mourir idiot, comment sont calculées les taxes foncière et d'habitation? |
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Édité par - cochise le 01 sept. 2010 08:55:32 |
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Posté - 01 sept. 2010 : 09:25:51
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voir http://www.universimmo.com/forum_un...TOPIC_ID=143 |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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vgil
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115
Posté - 05 oct. 2010 : 19:03:02
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Bonjour et bravo pour votre site que je viens de découvrir et qui va, je pense, m'aider à y voir plus clair.
J'ai acheté il y a un an un maison des années 1930 avec un étage surélevé et un rez de jardin. Ce rez de jardin est semi-enterré car il donne de plain pied sur le jardin à l'arrière (qui est 50 cm plus bas que la rue).Une porte et une fenêtre donne sur ce jardin, ce qui, d'après ce que j'ai compris, lui donne la dénomination de rez de jardin et non de cave. Il est composé d'un garage(23m2) et le reste est inoccupé(40m2).
Voilà mon souci. je souhaite aménager ces 40 m2 en chambre + sdb( même si la hauteur sous plafond n'est que de 2m). J'ai fait appel à un archi pour optimiser l'espace qui a envoyé une déclaration de travaux à la mairie disant que je rendais cette surface habitable.
Or, je suis en zone inondable(ppri depuis 2005), et après obligation de faire passer un géomètre, il s'avère qu'il faudrait réhausser le plancher de 40 cm pour être 50 cm au-dessus de la plus haute crue enregistrée...
Donc projet abandonné car manque de hauteur sous plafond.
Mais en lisant votre forum, je crois avoir compris que ce rez de jardin est déjà de la surface habitable(shon) et que puisque je ne touche pas au garage, je ne crée pas de Shon, et que je n'ai donc pas besoin de déclaration de travaux et que le PPRI ne me concerne pas puisqu'il s'adresse à toute nouvelle extension ou construction de surface habitable après 2005.
J'en ai parlé à l'archi qui me dit de me renseigner auprès des impots pour savoir ce qui est déclaré exactement mais ceux-ci sont injoignables et je ne vois pas ce que cela change au niveau de la shob et de la shon, c'est bien la réalité qui compte et non ce qui est déclaré antérieurement aux impots.
Suis-je dans le vrai et puis-je faire à votre avis cet aménagement qui n'est autre que de l'aménagement intérieur?
En revanche, je serais évidemment obligé de déposer une déclaration préalable pour le changement de la fenêtre et de la porte.
Merci de vos conseils |
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Posté - 05 oct. 2010 : 19:08:55
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la SHON n'est pas la surface habitable et réciproquement.
un archi qui mélange les deux doit repartir à l'école !!! 
vous déclarerez cet aménagement aux impots par une déclaration H1.
vérifiez dans le règlement de PPRI ce qui est prévu pour les surfaces déjà existantes?
enfin, mais ça n'est plus du droit, s'installer sous la ligne d'inondabilité n'est peut être pas malin ... |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Édité par - Emmanuel Wormser le 05 oct. 2010 19:09:33 |
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Posté - 05 oct. 2010 : 19:34:02
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citation: Initialement posté par vgil
Bonjour et bravo pour votre site que je viens de découvrir et qui va, je pense, m'aider à y voir plus clair.
J'ai acheté il y a un an un maison des années 1930 avec un étage surélevé et un rez de jardin. Ce rez de jardin est semi-enterré car il donne de plain pied sur le jardin à l'arrière (qui est 50 cm plus bas que la rue).Une porte et une fenêtre donne sur ce jardin, ce qui, d'après ce que j'ai compris, lui donne la dénomination de rez de jardin et non de cave.
Exactement.
Et c'est une précision de taille concernant la SHON !
citation:
Il est composé d'un garage(23m2) et le reste est inoccupé(40m2).
S'il y avait une porte et une fenêtre, c'était au moins un abri de jardin ou un atelier => c'est de la SHON.
citation:
Voilà mon souci. je souhaite aménager ces 40 m2 en chambre + sdb( même si la hauteur sous plafond n'est que de 2m). J'ai fait appel à un archi pour optimiser l'espace qui a envoyé une déclaration de travaux à la mairie disant que je rendais cette surface habitable.
La surface habitable n'est pas concernée par l'urbanisme.
Seule la SHON l'est.
citation:
Or, je suis en zone inondable(ppri depuis 2005), et après obligation de faire passer un géomètre, il s'avère qu'il faudrait réhausser le plancher de 40 cm pour être 50 cm au-dessus de la plus haute crue enregistrée...
Donc projet abandonné car manque de hauteur sous plafond.
Mais en lisant votre forum, je crois avoir compris que ce rez de jardin est déjà de la surface habitable(shon)
Vous avez presque compris : la SHON n'a strictement rien à voir avec la surface habitable. Rien. Aucun rapport.
citation:
et que puisque je ne touche pas au garage, je ne crée pas de Shon,
Exactement.
citation:
et que je n'ai donc pas besoin de déclaration de travaux
Tout à fait.
Donc même si celle-ci est refusée, elle l'est sur de mauvaises bases, puisque vous n'aviez pas à la demander.
citation:
et que le PPRI ne me concerne pas puisqu'il s'adresse à toute nouvelle extension ou construction de surface habitable après 2005.
J'en ai parlé à l'archi qui me dit de me renseigner auprès des impots
Hein ????
Non mais, changez d'archi !
Et demandez une sérieuse ristourne sur sa facture !
Car il est particulièrement incompétent !
Les surfaces prisent en considération par les impôts n'ont strictement rien à voir avec celles prisent en compte par l'urbanisme. Et ce n'est pas non plus les surfaces dites habitables !
citation:
pour savoir ce qui est déclaré exactement mais ceux-ci sont injoignables et je ne vois pas ce que cela change au niveau de la shob et de la shon, c'est bien la réalité qui compte et non ce qui est déclaré antérieurement aux impots.
Aux impôts, ce n'est ni la SHON ni la surface habitable qui est déclarée...
citation:
Suis-je dans le vrai et puis-je faire à votre avis cet aménagement qui n'est autre que de l'aménagement intérieur ?
Faites vos aménagements et lorsqu'ils seront finis prévenez les impôts pour faire modifier la valeur locative de votre bien.
citation:
En revanche, je serais évidemment obligé de déposer une déclaration préalable pour le changement de la fenêtre et de la porte.
Merci de vos conseils
Oui, DP pour changer les menuiseries.
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| Signature de Laurent CAMPEDEL |
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| Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables. |
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vgil
Nouveau Membre
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Posté - 05 oct. 2010 : 20:27:18
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Merci pour vos réponses très rapides!!Je vais maintenant tenter de convaincre l'archi... |
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Posté - 21 oct. 2010 : 11:13:54
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Bonjour et merci pour votre site, qui m'éclaire un peu sur l'univers obscure de l'urbanisme...!
J'aurais besoin d'un petit renseignement pour calculer la SHON de notre maison. Cela figure peut-être déjà sur ce forum car je ne dois pas être la seule à me pser la question, mais je ne l'ai pas retrouvé... 
Nous devons faire une déclaration préalable, en vue de faire un abri de jardin, et je ne pensais pas que c'était si compliqué.. L'instructeur chargé de notre dossier m'a dit de calculer la SHON de notre logement, pour remplir le tableau 5.3 de la DP. Hors, comme de chaque côté de notre maison, les murs sont mitoyens avec nos voisins, je voulais savoir s'il fallait que je compte la totalité de l'épaisseur du mur, ou bien que je la divise par 2, en considérant qu'une moitié fait partie de ma SHON, et l'autre moitié, de la SHON du voisin. De même, il y a un petit palier au milieu de l'escalier, lorsqu'il change de direction. Est-ce que je dois compter la superficie de ce palier, de l'ensemble marches+escaliers, ou de rien du tout?
Merci beaucoup de bien vouloir m'expliquer tout ça, parce que je trouve tout ça bien complexe... Surtout que les mesures de la maison, je ne les ai pas vraiment... J'ai juste un plan de chaque étage, fait lorsque l'ancien propriétaire a fait faire des travaux de rénovation. Et les dimensions des murs ne sont pas indiqués... Il y a l'echelle, donc si je mesure et convertis, j'obtiens une dimension et du coup une superficie, mais c'est somme toute assez approximatif tout ça...! Est-ce que vous pensez que ça peut quand même convenir?
Merci pour vos réponses! |
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120
Posté - 21 oct. 2010 : 11:29:45
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Pour l administration, tout suffira.....puisque c est déclaratif!
Ce qui veut dire que s il y a un contentieux un jour, vous en serez responsable!
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| Signature de Jean-Michel Lugherini |
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