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Tiguy
Nouveau Membre
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 Posté - 23 sept. 2009 : 10:06:02
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Bonjour,
Dans l'immeuble oĂą je suis il y a un grenier commun mais qui n'est accessible que par un appartement.
Est-ce que je peux demander un droit de passage ou autre ?
Merci
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Guymmo
Contributeur actif
330 message(s)
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Posté - 23 sept. 2009 : 18:09:25
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Tiguy,
Il ne semble pas raisonnable quand un acheteur paye pour un lot au dernier étage de vouloir ensuite créer un salle de loisir, grenier pour tous ou autre au dessus du plafond de ce lot: le lot perdra en valeur par ces passages et le bruit que cele engendre.
Si c'est vous qui est en dessous de ce grenier: oui, Ă©ventuellement vous pouvez vous en servir. Si aucun Ă©quipement commun passe par ce grenier cela peut etre relativement simple.
Cordialement |
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 Posté - 23 sept. 2009 : 19:13:23
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Comment ceci est décrit dans le RdC?
Est-ce un grenier ou des combles dont l'accessibilité est restreinte a la réparation et l'entretien de la toiture? |
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Tiguy
Nouveau Membre
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3
Posté - 23 sept. 2009 : 21:08:34
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Bonsoir,
Il n'y a aucune mention du grenier dans le RDC.
En fait je soupçonne le propriétaire du dernier étage d'avoir utilisé le grenier pour faire une pièce supplémentaire.
Merci |
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Guymmo
Contributeur actif
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4
Posté - 24 sept. 2009 : 18:15:38
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Et alors Tiguy, si cela est le cas, pourquoi cela vous gène?
Ă€ savoir:
S'approprier une partie commune pour augmenter son volume habitable ou agrémenter son appartement, c'est possible ! [...] dans certains cas, l'annexion est licite sans rien demander à personne !
http://www.universimmo.com/actu/uni...cle_Code=343
Cordialement
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Tiguy
Nouveau Membre
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Posté - 01 oct. 2009 : 09:08:41
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Rebonjour,
Ca me gêne pour différente raison, la 1ere est évidemment financière.
Merci pour votre lien.
Mais j'aimerai vraiment savoir si j'ai le droit de demander un accés à ce grenier.
Merci beaucoup |
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nefer
Modérateur
14628 message(s)
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Posté - 01 oct. 2009 : 09:16:42
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un accès pour faire quoi?
ce grenier qui est une partie commune est Ă l'usage du syndicat |
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Tiguy
Nouveau Membre
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Posté - 01 oct. 2009 : 09:18:42
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Pour y stocker des cartons par exemple.
Mais aussi pour vérifier que ce grenier est donc toujours bien à l'usage du syndicat, et non pas "squatté". |
Édité par - Tiguy le 01 oct. 2009 09:19:34 |
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Sujet |
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