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lucedgar
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1 message
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 Posté - 26 mai 2009 : 16:31:06
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J'aimerais avoir votre sentiment sur le point suivant.
Nous avons modifié une fenêtre sans tout a fait respecté l'harmonie de la façade.
Cependant cette façade n'est pas visible de l'exterieur puisque l'accés a notre fenêtre est fermé par une porte dont seul le gardien à la clef.
Peut on nous opposer le non respect de l'harmonie de façade pour une façade invible par les co-propriétaires.
Y a t-il des arrêts dans ce sens (à ma connaissance un seul en cassation)
Merci de votre aide
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ABCT
Contributeur senior
993 message(s)
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 Posté - 29 mai 2009 : 08:02:40
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Sûr l'harmonie de l'immeuble en a pris un coup!!!!!
Mais faut-il prendre une aile volante pour s'en rendre compte????
Pas très explicite votre explication( seul le gardien à la clé... s'agit-il d'un local commun????
Si rien n'est visible, restez "caché" Ne secouez pas le cocotier. |
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Posté - 29 mai 2009 : 08:09:51
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vous dites citation: Cependant cette façade n'est pas visible de l'exterieur puisque l'accés a notre fenêtre est fermé par une porte dont seul le gardien à la clef.
1- façade pas visible, donc ce n'est pas une façade 
2- lorsque vous voulez ouvrir la fenetre, vous faites appel au gardien ? 
plus sérieux : si vous n'avez pas respecté l'harmonie de la façade, vous êtes en faute, très certainement et de plus avez vous informer l'AG de votre intention de modifier votre fenetre ?
Hormis cette harmonisation, avez vous un autre problême : voisin mécontent, syndic en colère sur ce point....
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
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Posté - 29 mai 2009 : 10:48:54
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Les mot ayant un sens, attention à ne pas confondre "harmonie" avec "uniformité" .....
Ceci étant, si la fernetre en question n'est pas visible de l'extérieur, je ne vois pas trop non plus où serait la rupture harmonique ..... |
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seborga
Contributeur actif
388 message(s)
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Posté - 30 mai 2009 : 10:12:37
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Ce que lucedgar ne dit pas dans sa question c'est s'il a soumis à la copropriété (AG) son projet de remplacement de fenêtre avant de la changer. A mon avis, personne ne l'inquiètera au seul motif d'une harmonie qui semble ne pas avoir de sens dans son cas mais beaucoup auront plein d'arguments pour lui reprocher d'avoir agi sans respecter la loi sur la copropriété ==> ne faire aucun travaux sur des parties communes sans autorisation préalable d'AG.
Raison pour laquelle je déclare que l'harmonie de l'immeuble ne semble pas avoir de sens dans son cas :
Je pense comprendre que sa fenêtre donne sur une "puits de jour" formant en bas une cour intérieure et que l'accès à la cou intérieure est limité au gardien pour la garder en bon état de propreté. Je pense donc que ce puits de jour n'a que 2 menuiseries extérieures; la porte utilisée par le gardien et la fenêtre de lucedgar. Donc, quel que soit le modèle de fenêtre choisi, il sera toujours en "harmonie" avec le reste puisqu'il n'y a aucune autre fenêtre sur les façades de ce puits de jour.
Même si personne ne peut admirer la nouvelle fenêtre de lucedgar, il devait soumettre son remplacement à une autorisation d'AG. |
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