| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
martine
Nouveau Membre
France
10 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 03 nov. 2009 : 13:10:44
|
je suis à la recherche
1)
des coefficients à appliquer pour le calcul des tantiemes pour un sous sol accessible par le local et une porte de cave .
2) y at-il une differences de coefficient entre un appartement en rdc et un 1er étage
merci d'avance.
|
|
|
|
|
|
|
|
|
1
 Posté - 03 nov. 2009 : 14:04:45
|
Vous êtes copropriétaire (c'est le forum copropriétaire), donc il n'y a pas de calcul à faire, juste utiliser le tableau de répartition existant, voire indiquée au RdC (réglement de copropriété).
Si ce n'est pas le cas, prière d'en dire plus. |
|
|
|
martine
Nouveau Membre
France
10 message(s)
Statut:
|
|
 2
Posté - 03 nov. 2009 : 16:41:42
|
je suis copropritiétaire.le tableau de repartition va etre modifié et les tantiemes qu'il me propose ne correspnd pas du tout aux tantiémes préexistants.
voilà pourquoi je cherche des renseignement sur les coefficients
merci de me renseigner . |
|
|
|
|
|
nefer
Modérateur
14628 message(s)
Statut:
|
|
3
Posté - 03 nov. 2009 : 16:44:48
|
qui vous propose ces tantièmes ?
s'agit il de modifier les tantièmes généraux ?
si vous nous donniez plus de précisions....................;;; |
|
|
|
martine
Nouveau Membre
France
10 message(s)
Statut:
|
|
4
Posté - 03 nov. 2009 : 16:47:05
|
|
oui il s'agit de modifier les tantiemes de tout l'immeuble . |
|
|
|
|
|
5
Posté - 03 nov. 2009 : 17:05:27
|
martine : qui a fait les calculs ??
c'est à un géomètre expert de faire ces calculs.
Pourquoi le EDD va t'il être modifié ??
|
|
|
|
martine
Nouveau Membre
France
10 message(s)
Statut:
|
|
6
Posté - 03 nov. 2009 : 17:48:51
|
c'est un géometre qui a fait les calculs .
c'est un immeuble ancien .
une erreur de transcription au bureau des hypothéques de certainnes charges nous ont conduit à refaire le metrage .
ce qui me pose problème c'est les coefficients je n'ai trouve aucune loi sur ce problème . |
|
|
|
|
|
maoyann
Contributeur vétéran
2819 message(s)
Statut:
|
|
7
Posté - 03 nov. 2009 : 17:49:28
|
Martine,
Vous donnez les infos au goutte à goutte.
Les réponses que vous recevez ne sont donc que partielles.
Pouvez-vous nous dire (sur le même post) :
- quelle est la cause de ce changement de répartition ?
- qui l'a faite ?
- de quels tantièmes il s'agit (parties communes, charges spéciales) ? |
|
|
|
|
|
martine
Nouveau Membre
France
10 message(s)
Statut:
|
|
8
Posté - 03 nov. 2009 : 18:05:46
|
|
sur les charges chauffage et ascenseur |
|
|
|
|
|
9
Posté - 03 nov. 2009 : 18:45:49
|
On y arrive, en partant d'une porte de cave et d'un sous-sol, nous avons enfin cerné le problème, le chauffage et l'ascenseur. 
martine : ce géomètre est l'expert en la matière, pourquoi mettre en doute ces calculs??
Même en ayant une liste de coefficients, vous serez bien incapable de calculer les tantièmes de chaque copropriétaire de l'immeuble.
Vous semblez ne pas accepter une petite hausse de vos charges, mais vous serez certainement débouter devant le juge si vous désirez contester un calcul d'un géomètre expert !!! chacun son métier !! 
|
|
|
|
nefer
Modérateur
14628 message(s)
Statut:
|
|
10
Posté - 04 nov. 2009 : 01:29:16
|
de qui émane la demande
y a t il une assignation au tribunal par un copropriétaire ? |
|
|
|
11
Posté - 04 nov. 2009 : 03:48:52
|
vous pouvez faire confiance au géomètre, mais rien n'empeche de lui demander sa méthode de calcul accompagnée des coefficients affectés.
ainis vous pourrez lever tous doutes |
|
|
|
Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
12
Posté - 04 nov. 2009 : 09:57:55
|
On peut sans doute faire confiance à priori à ce géometre, étant entendu qu'il n'existe pas UNE méthode de calcul ni UN systéme de coefficients, et qu'en particulier l'Ordre des GE n'est pas en capacité de répondre à une telle question !
Martine, quel est la difficulté pour le chauffage et l'ascenseur ?
Pour le chauffage colectif, le type d'installation entre en jeu. |
|
|
|
JB22
Pilier de forums
France
4457 message(s)
Statut:
|
|
13
Posté - 04 nov. 2009 : 11:17:05
|
De martine:
"je cherche des renseignement sur les coefficients "
L'article 10 de la loi dernier paragraphe indique:
"Tout règlement de copropriété publié à compter du 31 décembre 2002 indique les éléments pris en considération et la méthode de calcuil permettant de fixer les quotes-parts de parties communes et la répartition des charges".
Les coefficients retenus doivent être adaptes à chaque cas d'espèce.
Les coëfficients habituels retenus sont:
-Locaux accessoires: garages 0.3 à 0.5 de la superficie réelle; caves 0.1 de la superfie réelle ou forfait égal pour toutes les caves.
-Parkings extérieurs : ramené en général à un forfait égal pour tous de l'ordre de 0.1 de la surface réelle.
-Coefficient d'élévation, en général 5 %, en tenant compte éventuellement d'une vue.
-Coefficient d'ensoleillement, au cas par cas.
-Terrasses et jardins en jouissance privatives: 0.1 Ã 0.2 suivant chaque cas particulier.
-Ascenseur, coefficient suivant les étages, en principe les lots en R.D.C ne participent pas. |
|
|
|
martine
Nouveau Membre
France
10 message(s)
Statut:
|
|
14
Posté - 04 nov. 2009 : 11:33:45
|
1)pour le chauffage je n'ai qu 'un radiateur au rdc et rien au sous sol,or il semble que le chauffage en tantieme couvre aussi le sous sol .
2)les tantiemes qu'il me propose sont multiplié par 5
pour la location j'ai trouvé 0,1 à 0,2 voilà pourquoi je me pose des questions . |
|
|
|
nefer
Modérateur
14628 message(s)
Statut:
|
|
15
Posté - 04 nov. 2009 : 12:10:56
|
|
citation: Initialement posté par martine
1)pour le chauffage je n'ai qu 'un radiateur au rdc et rien au sous sol,or il semble que le chauffage en tantieme couvre aussi le sous sol .
2)les tantiemes qu'il me propose sont multiplié par 5
pour la location j'ai trouvé 0,1 à 0,2 voilà pourquoi je me pose des questions .
et si vous répondiez à mon message
Posté - 04 nov. 2009 : 01:29:16
............. |
|
|
|
martine
Nouveau Membre
France
10 message(s)
Statut:
|
|
16
Posté - 04 nov. 2009 : 12:28:48
|
nefer
la demande viens des coproprietaires du a une erreur de transcription au bureau dea des hypotheques il y a qq dixaines d'année .
il n'y a pas d'assignation .
j'espere etre claire ,merci. |
|
|
|
|
|
martine
Nouveau Membre
France
10 message(s)
Statut:
|
|
17
Posté - 04 nov. 2009 : 12:37:42
|
jb 22
merci
,dans le reglement de copro il y a ecrit boutique avec sous sol .
est ce une cave ?on peut y acceder par la boutique ou l e niveau cave . |
|
|
|
|
|
martine
Nouveau Membre
France
10 message(s)
Statut:
|
|
18
Posté - 05 nov. 2009 : 15:29:39
|
nefer
j'ai deja repondu .
c'est à la demande au depart d'une copro,pour la repartition chauffage .
et il n'y a pas d'assignation en tribunal .
merci pour votre lecture |
|
|
|
|
|
martine
Nouveau Membre
France
10 message(s)
Statut:
|
|
19
Posté - 05 nov. 2009 : 15:43:51
|
jb 22
merci ,c'est ce que je cherche .
pour ma part j'ai trouvé
dans valeurs venales 2009
0.2Ã 0.3 pour sous sol
(0.3 si le sol est betonné )
et on m'adonné 0.8 pour boutique qu'en penser?
ou bien ai je tout mélangé . |
|
| |
|
Sujet |
|
|
