| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
flore
Nouveau Membre
France
41 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 05 nov. 2009 : 13:17:37
|
J'habite dans une résidence neuve et au début une grande haie de cyprés nous isolait des voisins. Mais 2 maisons mitoyennes se sont construites dans la propriété voisine, pour y accéder en voiture, ils ont un chemin en limite de notre clôture séparative, je voudrais savoir comment se protéger des nuisances des voitures ( bruit au démarrage, poussiéres car chemin non goudronné, place de parking extérieur) qui passeront à moins d'1 métre de notre clôture séparative et qui seront en vis à vis direct avec nos terrasses et espaces à vivre. Peut-on les obliger à mettre un revêtement sur la barriére séparative et ainsi réduire les nuisances ? entretemps ils ont arraché la haie qui nétait pas mitoyenne.
merci pour vos réponses.
|
|
|
|
1
 Posté - 05 nov. 2009 : 13:36:38
|
posez une haie chez vous  |
 |
| Signature de Emmanuel Wormser |
|
 |
 |
 |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
|
 |
 |
 |
 |
|
|
|
|
stecky
Contributeur actif
121 message(s)
Statut:
|
|
 2
Posté - 05 nov. 2009 : 13:50:51
|
|
Ne s'agit il pas d'un trouble anormal de voisinage suite à ces nouvelles contructions ? |
|
|
|
3
Posté - 05 nov. 2009 : 14:13:49
|
|
anormal de voisinage pour un trouble aussi faible : mais c'est dans le quercy qu'il faut s'installer, alors.. |
|
| Signature de Emmanuel Wormser |
|
|
|
|
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
flore
Nouveau Membre
France
41 message(s)
Statut:
|
|
4
Posté - 05 nov. 2009 : 14:19:14
|
oui on peut considérer que c'est un trouble anormal du voisinage, que puis-je faire sachant que les constructions sont encore en cours; Je souhaiterai bien poser un revêtement sur la clotûre séparative mais comme je l'ai déjà exposé dans un autre sujet " CS et AG", cela doit passer en AG et le président du CS actuel freine des 4 pieds sur ce dossier , pourquoi? parcequ'il n'est pas directement concerné et qu'il est psychorigide. donc j'essaie toutes les voies juridiques pour trouver une solution.
pas simple du tout ....... |
|
|
|
5
Posté - 05 nov. 2009 : 14:21:35
|
vous n'avez à mon avis aucune chance d'aboutir si vous tentez de faire valoir devant un juge un trouble anormal de voisinage.
ce n'est pas un entrepot ou une carrière qui va être exploité mais juste deux pavillons qui seront construit : en lmilieu urbanisé, ce type de contrainte relève de la normalité de voisinage. |
|
| Signature de Emmanuel Wormser |
|
|
|
|
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
flore
Nouveau Membre
France
41 message(s)
Statut:
|
|
6
Posté - 05 nov. 2009 : 14:30:42
|
merci pour votre réponse, c'est pas facile de voir s'élever 2 façades pleines et droites de 7 métres de haut à 3 métres de vos jardins.
je vais concentrer mes forces pour l'AG.
|
|
| |
|
Sujet |
|
|
