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cagliostro
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France
5 message(s)
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PostĂ© - 06 nov. 2009 :  20:15:59  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
bonjour

je viens d'acheter une remise ou plus exactement son emplacement au sol puisque la remise a ete detruite il y a quelques annees

quels sont mes droits par rapports a cet emplacement ? puis je y construire quelque chose ? puis je simplement y poser une sorte de structure type bengalow ? quelles autorisations dois je obtenir du syndic ? puis je repartir sur un bail d'habitation si jamais j'y construis quelque chose ? ( et dans ce cas a qui demander les autorisations ? )

d'avance merci



GĂ©dehem
Pilier de forums

15985 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

 1 PostĂ© - 06 nov. 2009 :  23:23:52  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Impossible de répondre sur des données aussi vague ou incompréhensibles!

Si vous avez acheté une remise qui en fait à été détruite, vous vous êtes fait avoir !

Que dit votre titre de propriété, est-ce un lot de copropriété, etc etc ... ?

nefer
Modérateur

14628 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 07 nov. 2009 :  08:14:51  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par cagliostro

bonjour

je viens d'acheter une remise ou plus exactement son emplacement au sol puisque la remise a ete detruite il y a quelques annees

quels sont mes droits par rapports a cet emplacement ? puis je y construire quelque chose ? puis je simplement y poser une sorte de structure type bengalow ? quelles autorisations dois je obtenir du syndic ? puis je repartir sur un bail d'habitation si jamais j'y construis quelque chose ? ( et dans ce cas a qui demander les autorisations ? )

d'avance merci




si vous parlez de syndic, c'est que vous avez acheté un lot dans une copropriété!

relisez le réglement de coporpriété

cagliostro
Nouveau Membre



France
5 message(s)
Statut: cagliostro est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 07 nov. 2009 :  10:00:16  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
bonjour

une petite erreur de saisie : il fallait lire
@je veux acheter @ et non je viens d'acheter , il s'agit d'une vente aux encheres

ca parait bizarre au premier abord mais ca semble assez courant de vendre des remises qui n'existent plus, c'est la troisieme fois que je vois ca en quelques semaines ...


poivresel
Contributeur actif

France
121 message(s)
Statut: poivresel est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 PostĂ© - 07 nov. 2009 :  17:21:07  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Bonjour,

Donc vous voulez acheter un terrain sur lequel il y a avait une remise, qui a été détruite. Pour construire quelque chose vous revenez "à la cas départ"! La remise n'existe plus, donc la nouvelle construction sera soumise au règle du POS ou PLU.
Mais si ce terrain est un lot d'une copropriété (ou ASL) il faut voir ce qui dit le règlement de copropriété (ou la cahier des charges de l'ASL).
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