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rafmiouc
Nouveau Membre
9 message(s)
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 Posté - 30 déc. 2009 : 12:52:31
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Bonjour,
En tant que président du CS, je viens de recevoir de la part d'un opérateur GSM une proposition de pose d'une antenne sur le toit d'un de nos immeuble.
Ne connaissant pas les avantages inconvénients réels, j'en appel à vos commentaires sur cette proposition.
Quels risques pour les personnes (connus et vérifiés)?
Quel type de contrat ?
Combien se loue l'emplacement de l'antenne ?
Quel majorité à l'AG ?
....
Merci pour vos retours.
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Édité par - rafmiouc le 30 déc. 2009 13:15:48 |
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ABCT
Contributeur senior
993 message(s)
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1
 Posté - 30 déc. 2009 : 17:17:27
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Que cherchez vous réellement???? vous attendez un revenu???? qu'il faudra ventiler entre les copro... votre syndic risque de vous facturer des prestations supplémentaires...... MAIS,
Outre les problèmes liés aux ondes..... Le plus négatif me semble -t-il c'est l'autorisation que vous allez accorder à cette entreprise qui sous couvert, d'installation, d'entretien ou autres excuses diverses sera en " ballade" sur votre toiture sans que vous ayez à redire???? |
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 2
Posté - 30 déc. 2009 : 18:26:50
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rafmiouc : citation: Quels risques pour les personnes (connus et vérifiés)?
Il y a déjà quelques jugements qui ont condamnés des opératuers à déplacer les antennes. Ce risque existe.
La demande de cet opérateur doit être posé à l'ODJ. Le CS et le syndic ne peuvent que transmettre cette demande avec tous les détails - risques, contrat,.... NI le CS, ni le syndoc ne peuvent prendre une décision, ils n'en ont pas le pouvoir.Seule l'AG décidera, mais pour quelques Euros, le risque en vaut'il la chandelle !!!!  |
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nefer
Modérateur
14633 message(s)
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3
Posté - 30 déc. 2009 : 18:41:28
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étrange que cette demande n'ait pas été envoyée au syndic...... |
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4
Posté - 30 déc. 2009 : 18:46:14
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cette pose d'antenne vous apportera en tant que syndicat des revenus et des contraintes.
Il n'y a aucune obligation Ă mettre ce dossier Ă l'OdJ d'une AG, mĂŞme si la demande arrive au bureau du syndic.
En l'état, le CS a reçu une demande : point.
Vous pouvez décider de la traiter, l'étudier, l'amender et la faire présenter en AG. Mais AUCUNE obligation !
Par contre, si cette demande est présentée en AG, elle peut passer s'il existe un petit peu de profit, surtout avec les bailleurs qui ne seront pas concernés par les contraintes  . Et si elle passe, il faut s'éxécuter. |
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5
Posté - 30 déc. 2009 : 19:43:53
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nefer : nous avons reçu dans notre résidence de pavillons mitoyens des demandes d'opérateurs qui pensaient que nous étions un immeuble, et ces demandes ont été adressés à tous les copropriétaires et par conséquent au président du CS !!! et pas au syndic.
ces opérateurs sont malins, comme le souligne rambouillet CS et syndic peuvent étouffer ce dossier, ils l'adressent directement aux copros, dont certians ne vont pas manquer d'en parler à la prochaine AG !!! |
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6
Posté - 31 déc. 2009 : 06:30:52
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en parler à la prochaine AG, c'est trop tard, il faudra attendre celle d'après et à la condition que l'un des copros en fasse la demande au syndic par LRAR, avant l'établissement de l'OdJ...  |
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rafmiouc
Nouveau Membre
9 message(s)
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7
Posté - 04 janv. 2010 : 10:12:53
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Bonjour et bonne année, tous mes voeux à tous,
J'ai reçu la demande quelques jours avant le syndic (confirmation de la réception de ce courrier).
Notre syndic a donc une copie de ce courrier.
Notre prochaine AG est pour bientôt, et je n'ai pas contacter l'opérateur pour avoir plus d'info (ex :une proposition de contrat).
Je comptais effectivement porter ce sujet Ă l'ODJ, mais Ă la lecture de vos retours, le jeu en vaut il la chandelle ?
Pourtant, je vois des antennes un peu partout, je pensais peut ĂŞtre Ă tort que les conditions Ă©taient quelques chose de standard !
Des négociations sont elles possibles ?
J'ai demandé au membres du CS de m'aider à réfléchir sur les avantages et inconvénients de cette offre.
Merci pour votre aide.
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nefer
Modérateur
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8
Posté - 04 janv. 2010 : 10:45:42
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j'ai participé à la négociation avec 2 sociétés différentes
nous avions réussi à faire modifier bon nombre de clauses prévues dans la 1ère proposition du demandeur(attention ce sont des sous traitants) et à faire monter de façon importante la redevance( x 4)
mais il leur fallait l'accès 24H/24 et 7J/7 à l'installation, donc accès de personnes étrangères à la copro et non maitrisable
l'AG a refusé: trop de problèmes de sécurité et liés à l'étanchéité du toit |
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joulia
Contributeur vétéran
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9
Posté - 04 janv. 2010 : 12:02:59
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sans compter qu'à ce jour, on ne peut pas évaluer l'impact de ces ondes sur la santé ds gens ... il y a surement des gens sensibles, et ca, vous ne le savez pas encore.
Et le jour oĂą vous voulez vendre votre appart, vous aurez des acheteurs qui ne le regarderont pas Ă cause de cette antenne...
est ce que le jeu en vaut la chandelle ? |
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felix1930
Contributeur vétéran
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Posté - 08 janv. 2010 : 19:56:49
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même expérience que nefer si ce n'est que nous avions demandé la modification de toutes les clauses risquant de poser un problème,notamment la durée du contrat en pensant que devant nos demandes "ILS" renonceraient.
Le "bureau d'étude" avait renoncé mais l'opérateur l'a fait accepter nos conditions afin que notre AG décide.
L'AG a refusée sans aucun problème,comme elle a refusé qu'un représentant du BE assiste à la séance pour la partie les concernant.
Le seul point que nous n'avons jamais discuté avec le BE c'est le coût de la location car cela pouvait être une clause interessante pour certains bailleurs
En + des problèmes éventuellement liés directement aux ondes il y a l'intervention possible de techniciens 24/24h et 7j/7 d'entreprise différentes avec l'accès à certaines parties communes + la toiture-terrasse.Voire également le non respect de clauses du contrat obligeant le syndicat à des actions en justice |
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felix1930
Contributeur vétéran
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11
Posté - 08 janv. 2010 : 19:56:49
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même expérience que nefer si ce n'est que nous avions demandé la modification de toutes les clauses risquant de poser un problème,notamment la durée du contrat en pensant que devant nos demandes "ILS" renonceraient.
Le "bureau d'étude" avait renoncé mais l'opérateur l'a fait accepter nos conditions afin que notre AG décide.
L'AG a refusée sans aucun problème,comme elle a refusé qu'un représentant du BE assiste à la séance pour la partie les concernant.
Le seul point que nous n'avons jamais discuté avec le BE c'est le coût de la location car cela pouvait être une clause interessante pour certains bailleurs
En + des problèmes éventuellement liés directement aux ondes il y a l'intervention possible de techniciens 24/24h et 7j/7 d'entreprise différentes avec l'accès à certaines parties communes + la toiture-terrasse.Voire également le non respect de clauses du contrat obligeant le syndicat à des actions en justice |
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felix1930
Contributeur vétéran
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Posté - 08 janv. 2010 : 19:56:49
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même expérience que nefer si ce n'est que nous avions demandé la modification de toutes les clauses risquant de poser un problème,notamment la durée du contrat en pensant que devant nos demandes "ILS" renonceraient.
Le "bureau d'étude" avait renoncé mais l'opérateur l'a fait accepter nos conditions afin que notre AG décide.
L'AG a refusée sans aucun problème,comme elle a refusé qu'un représentant du BE assiste à la séance pour la partie les concernant.
Le seul point que nous n'avons jamais discuté avec le BE c'est le coût de la location car cela pouvait être une clause interessante pour certains bailleurs
En + des problèmes éventuellement liés directement aux ondes il y a l'intervention possible de techniciens 24/24h et 7j/7 d'entreprise différentes avec l'accès à certaines parties communes + la toiture-terrasse.Voire également le non respect de clauses du contrat obligeant le syndicat à des actions en justice |
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bamara63
Contributeur actif
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Posté - 08 janv. 2010 : 23:21:20
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Il y a beaucoup d'antennes mais lorsque vous regardez les immeubles ce sont souvent des immeubles locatifs gérés par des bailleurs sociaux.
Ceux qui profitent des revenus ce sont les bailleurs et ceux qui profitent des ondes ce sont les locataires et ceux qui profitent de la couverture réseau ce sont les utilisateurs de portable (dont je fais partie !) Quel monde cruel !
J'aurai bien inséré une image d'une installation mais je n'arrive pas à trouver le lien après avoir cliqué sur upload !  |
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bamara63
Contributeur actif
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14
Posté - 08 janv. 2010 : 23:21:20
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Il y a beaucoup d'antennes mais lorsque vous regardez les immeubles ce sont souvent des immeubles locatifs gérés par des bailleurs sociaux.
Ceux qui profitent des revenus ce sont les bailleurs et ceux qui profitent des ondes ce sont les locataires et ceux qui profitent de la couverture réseau ce sont les utilisateurs de portable (dont je fais partie !) Quel monde cruel !
J'aurai bien inséré une image d'une installation mais je n'arrive pas à trouver le lien après avoir cliqué sur upload ! |
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bamara63
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15
Posté - 08 janv. 2010 : 23:21:20
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Il y a beaucoup d'antennes mais lorsque vous regardez les immeubles ce sont souvent des immeubles locatifs gérés par des bailleurs sociaux.
Ceux qui profitent des revenus ce sont les bailleurs et ceux qui profitent des ondes ce sont les locataires et ceux qui profitent de la couverture réseau ce sont les utilisateurs de portable (dont je fais partie !) Quel monde cruel !
J'aurai bien inséré une image d'une installation mais je n'arrive pas à trouver le lien après avoir cliqué sur upload ! |
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ETASPAK
Contributeur senior
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Posté - 13 janv. 2010 : 15:35:00
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citation: Initialement posté par rafmiouc
Bonjour,
En tant que président du CS, je viens de recevoir de la part d'un opérateur GSM une proposition de pose d'une antenne sur le toit d'un de nos immeuble.
Ne connaissant pas les avantages inconvénients réels, j'en appel à vos commentaires sur cette proposition.
Quels risques pour les personnes (connus et vérifiés)?
Quel type de contrat ?
Combien se loue l'emplacement de l'antenne ?
Quel majorité à l'AG ?
....
Merci pour vos retours.
C’est un vote à l’unanimité de tous les copropriétaires qui est nécessaire pour la pose d’une antenne-relais sur le toit d’une copropriété.
Voyez ces liens :
Antennes-relais et copropriétés :
http://www.priartem.fr/Antennes-rel...prietes.html
Copropriété et antennes relais : la règle de l’unanimité :
http://www.priartem.fr/Co-propriete...lais-la.html
Antennes-relais à surveiller - risques pour la santé ? Faites valoir vos droits...
http://www.mon-immeuble.com/Dossier...esrelais.htm
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ETASPAK
Contributeur senior
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Posté - 13 janv. 2010 : 15:35:00
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citation: Initialement posté par rafmiouc
Bonjour,
En tant que président du CS, je viens de recevoir de la part d'un opérateur GSM une proposition de pose d'une antenne sur le toit d'un de nos immeuble.
Ne connaissant pas les avantages inconvénients réels, j'en appel à vos commentaires sur cette proposition.
Quels risques pour les personnes (connus et vérifiés)?
Quel type de contrat ?
Combien se loue l'emplacement de l'antenne ?
Quel majorité à l'AG ?
....
Merci pour vos retours.
C’est un vote à l’unanimité de tous les copropriétaires qui est nécessaire pour la pose d’une antenne-relais sur le toit d’une copropriété.
Voyez ces liens :
Antennes-relais et copropriétés :
http://www.priartem.fr/Antennes-rel...prietes.html
Copropriété et antennes relais : la règle de l’unanimité :
http://www.priartem.fr/Co-propriete...lais-la.html
Antennes-relais à surveiller - risques pour la santé ? Faites valoir vos droits...
http://www.mon-immeuble.com/Dossier...esrelais.htm
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ETASPAK
Contributeur senior
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18
Posté - 13 janv. 2010 : 15:35:00
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citation: Initialement posté par rafmiouc
Bonjour,
En tant que président du CS, je viens de recevoir de la part d'un opérateur GSM une proposition de pose d'une antenne sur le toit d'un de nos immeuble.
Ne connaissant pas les avantages inconvénients réels, j'en appel à vos commentaires sur cette proposition.
Quels risques pour les personnes (connus et vérifiés)?
Quel type de contrat ?
Combien se loue l'emplacement de l'antenne ?
Quel majorité à l'AG ?
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Merci pour vos retours.
C’est un vote à l’unanimité de tous les copropriétaires qui est nécessaire pour la pose d’une antenne-relais sur le toit d’une copropriété.
Voyez ces liens :
Antennes-relais et copropriétés :
http://www.priartem.fr/Antennes-rel...prietes.html
Copropriété et antennes relais : la règle de l’unanimité :
http://www.priartem.fr/Co-propriete...lais-la.html
Antennes-relais à surveiller - risques pour la santé ? Faites valoir vos droits...
http://www.mon-immeuble.com/Dossier...esrelais.htm
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sparte
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19
Posté - 06 févr. 2010 : 18:16:50
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Eh oui...on veut tous pouvoir téléphoner depuis son portable à la condition que les antennes soient chez les autres
D'ailleurs pour avoir eu à traiter ce genre de dossiers,je peux vous confirmer qu'il est préférable d'avoir l'antenne sur son propre toit que sur l'immeuble voisin.Les ondes ne sont pas verticales. |
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sparte
Contributeur senior
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20
Posté - 06 févr. 2010 : 18:16:50
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Eh oui...on veut tous pouvoir téléphoner depuis son portable à la condition que les antennes soient chez les autres
D'ailleurs pour avoir eu à traiter ce genre de dossiers,je peux vous confirmer qu'il est préférable d'avoir l'antenne sur son propre toit que sur l'immeuble voisin.Les ondes ne sont pas verticales. |
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