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coquillage
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Posté - 25 mars 2010 : 14:28:06
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Bonjour tout le monde
SVP une réponse à une question urgente
Le conseil syndical est composé de 3 personnes. Les deux membres veulent radier la présidente. Dans ce cas, de 2 choses l'une, la présidente redevient un membre normal du CS ou l'autre, elle démissionne.
J'ai lu que le conseil syndical n'est plus régulièrement constitué si plus du quart des sièges devient vacant pour quelque cause que ce soit.
S'il ne reste que 2 membres sur 3 dans notre cas donc quid du CS ?
Qu'est ce qui se passe s'il n'y a plus de conseil syndical ? AG ? syndic ?
J'ai hâte de vous lire pour donner le renseignements aux 2 membres du CS
Merci et bien cordialement
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joulia
Contributeur vétéran
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Posté - 25 mars 2010 : 15:38:40
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est ce que votre RdC definit un autre nombre de membre du CS ?
les 3 membres (entre eux) ont designé la personne qui fait acte de Présidence du CS. Si conflit il y a entre ces membres, cette designation peut tres bien changer. la presidence peut passer à un autre membre.
voici qq infos de base sur le CS: http://sos-net.eu.org/copropriete/2/2-4.htm
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 25 mars 2010 : 16:22:24
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"le conseil syndical n'est plus régulièrement constitué si plus du quart des sièges devient vacant pour quelque cause que ce soit."
Cela veut dire que dans un tel cas, le CS n'est plus constitué en tant que "groupement collectif", "collège" CS ! Il ne peut donc dans ce cas agir comme CS avec les attributions reconnues par les textes. Par exemple le syndic peut lui refuser le controle des comptes, de lui remettre cope de pèces, le pdt n'est plus "pdt du CS" et ne peut donc convoquer une AG.
Cela ne remet pas en cause le mandat donné au 2 conseillers restants. Mais ceux qui restent étant moins des 3/4, ils ne peuvent plus rien faire ensemble.
Ce qui pose problème dans votre affaire serait plutot le fonctionnement du syndicat ! Ne trouver que 3 personnes candidates au CS pose la question de l'engagement (ou de la passivité) des 34 copropriétaires qui restent !
Plutot que de vouloir "démettre" cette présidente, le plus simple serait de la "contrer" en exigeant que tous les actes de cette pdte soient décidés collectivement et formalisés dans un "V de réunion CS", comme cela devrait être prévu au RFCS (que vous devez avoir), point dont vous informerez le syndic. Il ne pourra ensuite prendre prétexte de démarches personnelles de cette "pdte".
Ensuite, une fois le CS constitué de 5 ou 7 personnes, peut être qu'il sera temps de changer de pdt...
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coquillage
Contributeur débutant
Île de la Réunion
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3
Posté - 25 mars 2010 : 18:11:26
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Merci Gedehem pour vos précisions mais là , le problème est grave car la présidente ignore complétement les 2 autres membres et fait sans eux. Elle rencontre le syndic et ne donne aucune compte rendu aux 2 membres.......bref le syndic est libre.
Le SDC a une procédure en cours concernant l'appartement d'un copro (Conseil Général) devenu insalubre et une expertise est en cours, celà risque de nous couter très cher (apparemment les dégats proviendraient des parties communes) Actuellement, le syndic cherche à dégager sa responsabilité de cette affaire pour n'avoir pas fait de déclaration d'assurance Nous ne savons même pas où en est la procédure et craignons de nous retrouver sans aucune défense car l'avocat de la copro est aussi l'avocat du Syndic et nous n'avons aucune pièce concernant la procédure (jugement....rapport d'expertise etc ....)Qui peut demander ces pièces ?
Il se passe des choses pas très catholiques en ce moment entre le syndic et la présidente du CS et les 2 membres du conseil syndical veulent radier la présidente qui n'agit plus du tout dans dans l'intérêt de la copropriété.
C'est vrai que nous devrons revoir la composition du CS à la prochaine AG et faire un RFCS mais pour l'instant, il y a urgence pour radier cette présidente ...que peuvent faire les 2 autres membres ?
citation: la "contrer" en exigeant que tous les actes de cette pdte soient décidés collectivement et formalisés dans un "V de réunion CS", comme cela devrait être prévu au RFCS (que vous devez avoir)
Impossible, elle ne répond pas au tél ni aux mails des 3 membres et n'a même pas fait le dernier PV de la dernière réunion du CS. Que dites vous de cette obstination ? |
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nefer
Modérateur
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Posté - 25 mars 2010 : 18:18:43
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les 2 autres membres du CS doivent demander en urgence un rendez vous au syndic concernant cette procédure |
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coquillage
Contributeur débutant
Île de la Réunion
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Posté - 25 mars 2010 : 18:50:34
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Merci Nefer, mais je ne trouve nulle part une discussion sur ce sujet, c'est bien embêtant.
Il faut que vous sachiez un truc : notre syndic ne respecte rien de la loi et c'est la raison pour laquelle il s'est justement mis la présidente du CS dans la poche qui elle aussi cherche quelque intérêt. Il s'est même permis de dire à celle-ci en fin d'ag : je vous plains Melle .....avec votre conseil syndical" et nous somme plusieurs à l'avoir entendu.
Pour quelles raisons ? tout simplement parce que les 2 autres membres osent dire au syndic qu'il commet des erreurs et qu'ils justifient leurs dires avec le Litec et réponses de l'ARC. Impossible pour ces 2 membres du CS de se faire entendre......Monsieur le syndic n'a qu'une réponse " je connais très bien la loi et ce n'est pas vous qui allez me l'apprendre.
Les 2 membres du CS (dont mon compagnon) n'interviendront plus que de façon officielle tant auprès du syndic que de la présidente du CS car la communication est devenue impossible et stérile. Il faut agir dans l'intérêt de la copro avant qu'il ne soit trop tard. |
Édité par - coquillage le 25 mars 2010 20:16:59 |
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mamée
Nouveau Membre
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Posté - 26 mars 2010 : 12:52:15
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bonjour, je n'ai pas de réponse à apporter à Coquillage, mais je suis toujours surprise par l'étonnement, voire la naïveté de Gédéhem quant au nombre de personnes qui acceptent de participer au cs. Je précise : qui s'investissent et non pas assistent au cs. (je ne sais pas inclure l'icône du clin d'oeil....) Depuis plusieurs années nous sommes trois pour 137 lots et cette année en raison de changements de gestionnaires nous avons dû porter la copro à bout de bras. Nous ne nous représentons pas à la prochaine AG et avons lancé un SOS pour des volontaires : pour l'instant personne !!!! |
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 26 mars 2010 : 21:55:26
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Rassurez-vous, mamée, il y a longtemps que j'ai passé l'age d'être naif s'agissant de copropriétaires !
Mon opinion est faite, et ce n'est pas demain la veille qu'elle changera : les copropriétaires sont dans leur grande majorité des moutons, des potiches, des brêles (vous faites votre choix, les cumuls étant autorisés), copropriétaires qui au mieux s'en remettent les yeux fermés à ce "bon syndic, si dévoué" ....... au pire démissionnent ou se foutent de ce qui se passe à l'extérieur de leur apparte ! Y compris pour certains en stationnant sur les plates bandes !
Certes, il est des copropriétés qui tournent ! Elles existent, j'en ai rencontré ! Mais durant les 30 et quelques années passées à faire du "conseil" (ben oui, ça passe ...!), c'est plutot une majorité (???) de "copropriété en difficulté" sur un plan fonctionnel que j'ai pu rencontrer, donc avec des CS souvent à coté de la plaque ! A commencer par le cas classique du "pdt du CS" qui se dit "pdt de la copropriété"... depuis 20 ans ou plus !!! , avec tout ce que cela implique, dont l'impossibilité de le "renverser", le paltoquet qui conteste ou met en cause étant foudroyé par les copropriétaires !
Je saute ces CS "cul et chemise" avec le syndic ....
Voyez, sans faire du catastrophisme pour autant, je ne suis pas du tout naif : s'il n'y a pas de candidat au CS c'est que les copropriétaires se foutent de ce CS, comme il se foutent de leur propre syndicat, dont il n'ont que faire : après tout, "on paye un syndic, qu'il se débrouille !!!" (sic) !
Un CS qui ne va pas bien a pour origine un syndicat qui va mal !! Qui est le "syndicat" ????
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Édité par - Gédehem le 26 mars 2010 22:01:16 |
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coquillage
Contributeur débutant
Île de la Réunion
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Posté - 27 mars 2010 : 06:40:16
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Bonjour,
Mamée vous avez raison.......la majorité des copropriétaires ne veulent pas s'investir dans leur copropriété. Vous-même qui avez porté votre copro à bout de bras, vous ne voulez plus vous représenter....quel dommage, il me semble que si vous avez fait du bon boulot, vous devriez demander à des nouveaux de venir vous rejoindre et là seulement si personne n'accepte, vous pourriez baisser les bras. C'est mon avis, mais peut-être que vous aurez de quoi le contredire.
Gédehem, vous êtes très fort quand vous écrivez ici ; les brêles, potiches et moutons pullulent dans les copros mais ceux-ci sont toujours prêts à tirer sur ceux qui veulent remettre de l'ordre et essaient d'empêcher le syndic d'agir à sa guise.
C'est incompréhensible......on dirait qu'ils font confiance au syndic même quand les preuves sont là que le syndic magouille ou ne fait pas son travail correctement.
Quant au travail du CS, il s'apprend sur le terrain et peu de membres ont l'expérience quand ils se lancent. La tâche est rude et il faut être omniprésent, çà prend du temps de contrôler tout ce qui se passe dans la copro car tous les jours il se passe quelque chose..Pour ce qui est de la gestion du syndic et de ses règles, il faut sans cesse plonger dans le litec, venir lire Universimo, se rapprocher de l'ARC etc ....
Si comme chez nous, le ou la président (e) est "cul et chemise" avec le syndic et fait tout derrière le dos des autres membres qu'elle ignore complétement, c'est la cata. Il est difficile voire impossible de contrer cette situation mais on n'a pas le droit de laisser faire, alors ......il faut ruer dans les brancards et agir contre cette situation.
Il me semble que malgré l'inertie des copros, il faut les mettre au courant de ce qui se passe derrière leur dos qui pourrait leur couter très cher. C'est ce que nos deux membres font (ils ont fait une note d'information) ......au moins, nos chers copros ne pourront pas dire qu'ils n'ont pas été informés. De plus, en ce qui concerne cette présidente, ils vont la révoquer....elle n'a pas daigné faire le pv de réunion de l'après AG...(elle ne veut même pas en entendre parler et raccroche même au nez des membres quand ils l'appellent).
Que feriez vous Gedehem dans ce cas, sachant que le CS est composé de 3 personnes et que le syndic ne veut s'adresser qu'à la présidente ?
A vous lire Bien cordialement
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Posté - 27 mars 2010 : 08:24:13
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citation: Si comme chez nous, le ou la président (e) est "cul et chemise" avec le syndic et fait tout derrière le dos des autres membres qu'elle ignore complétement, c'est la cata. Il est difficile voire impossible de contrer cette situation mais on n'a pas le droit de laisser faire, alors ......il faut ruer dans les brancards et agir contre cette situation. Peut-etre, certes, mais ceux, majoritaires qui votent pour ces conseillers syndicaux que vous réprouvez ne sont-ils donc par les brêles les moutons et les potiches qui pullulent dans votre copropriété selon les mêmes termes que vous réprouvez pourtant?
Ruer dans les brancards?
Ce n'est pas le syndic qui est l'ennemi, c'est bien l'inaction, le désintérêt et le recroquevillement sur soi-même en lancant son regard de l'autre côté...
Beaucoup votent pour le candidat dont ils pensent qu'ils peuvent obtenir pour eux-même le maximum plutot que le candidat apte a tenir le syndic correctement. Beaucoup sont aptes a parler tres fort en AG et a écraser les voisins POURVU qu'ils n'aient rien d'autre à faire dans l'année . La bonne vieille version de l'école ou de l'armée... |
Édité par - ribouldingue le 27 mars 2010 08:28:09 |
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coquillage
Contributeur débutant
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Posté - 27 mars 2010 : 11:20:20
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Ribouldingue, de 2 choses l'une : ou vous n'avez pas lu le contenu de mes messages ou vous ne comprenez rien. Vous dites que je réprouve le conseil syndical ? Non, non et non ! Bien sur que les brêles, moutons protiches ont voté pour le conseil syndical mais là n'est pas le problème ; c'est qu'à l'intérieur du conseil syndical, il y a une brebis galeuse et çà ...... comment le deviner tant qu'elle ne l'a pas démontré. Je vous répète que les membres du CS ne se connaissaient pas entre eux car nouveaux copros, mais qu'importe, il fallait bien se lancer non et c'est plutot courageux quant aucun autre copro ne se proposait. Je vous résume : AG ....élection du CS..... trois nouveaux copropriétaires se sont présentés ....ils ont été élus.....à la 1ère réunion du CS, une présidente est élue....... ça a fonctionné quelques mois correctement puis ......changement de syndic .........le syndic et la présidente copinent.......la grand'messe est dite .......les 2 autres membres sont isolés et .....plus rien......les 2 membres demandent le dernier pv de leur réunion après Ag (mails sur mails, appels téléphoniques).... .la présidente ne fait rien .......ils insistent et elle leur raccroche au nez à plusieurs reprises au tél.....les 2 réagissent et font une note relatant les faits au copros ........ Madame la présidente et le syndic font leurs petites affaires entre eux et personne ne sait plus rien.......on fait quoi ???
Au cas où vus ne m'auriez pas lu, je vous redis qu'une lourde procédure est en cours contre le SDC et le syndic ayant commis des erreurs essaie de dégager sa responsablilité. Seule madame la présidente est reconnue par le syndic........ils se rencontrent.......prennent certainement des décisions, mais lesquelles ? Elle possède des douments importants mais ignore totalement les 2 membres du CS. L'avocat de la copro est aussi l'avocat du syndic et va nous lâcher si nous attaquons le syndic. Heureusement que le bouche à oreille fonctionne bien, sinon nous ne saurions rien.
Nos 2 membres du CS ne lachent pas le morceau et sont prêts à révoquer la présidence ......à suivre.
Quand vous dites " Beaucoup votent pour le candidat dont ils pensent qu'ils peuvent obtenir pour eux-même le maximum plutot que le candidat apte a tenir le syndic correctement" oui surement mais nous ne faisons pas partie de ceux là .
Cordialement
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mamée
Nouveau Membre
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11
Posté - 27 mars 2010 : 11:34:59
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juste un petit mot à Coquillage : je ne baisse pas les bras, mais je suis au CS depuis 7 ans : si on veut s'impliquer c'est vraiment prenant et j'ai envie de passer à autre chose (je garderai un oeil sur ce qui se passe!!!) Tenez bon, ce sera sans doute long mais vous y arriverez... |
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coquillage
Contributeur débutant
Île de la Réunion
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12
Posté - 27 mars 2010 : 12:01:10
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Merci mamée et je vous comprends que çà doit être usant mais bon pour nous , c'est le début et nous allons nous accrocher, (je suis la compagne de l'un des membres du CS).
Je n'avais jamais été copropriétaire et suis certaine que plus jamais je ne referai cette bêtise quand j'aurai revendu. En attendant, nous y sommes et ....déterminés.
Bien à vous |
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 27 mars 2010 : 14:37:25
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Que feriez vous Gedehem dans ce cas, sachant que le CS est composé de 3 personnes et que le syndic ne veut s'adresser qu'à la présidente ?
Je vais vous le dire ! Non sans avoir préalablement rappelé la réalité : - une pdt de CS qui fait ce qu'elle veut, en particulier en "magouillant" avec le syndic. - de ce fait un CS quasi inexistant, avec 2 autres membres dans l'incapacité de faire quoi que ce soit.
Dans ce cas, la seule solution possible est de prendre l'initiative (les 2) de convoquer une réunion du CS et de révoquer de sa fonction cette pdte pour aussitot en désigner un autre. Elle ne viendra pas, bien entendu, et contestera ! Sauf que comme vous n'avez certainement pas de RFCS, et quand bien même, elle n'ira pas devant un juge pour contester quoi que ce soit.
Ce nouveau pdt rédigera un PV de réunion du CS dont un extrait rapportant la désignation du nouveau pdt sera notifié au syndic, l'informant que dorénavant ce sera le seul interlocuteur du CS.
Vous allez dire que cette ex-pdte risque de démissionner du CS, le CS n'étant plus alors régulièrement constitué ! Certes !!!! C'est un risque ....
Mais entre votre pdte nuisible qui fait des magouilles avec le syndic sans que les 2 autres n'aient voix au chapitre, et un CS de fait paralysé mais sans personne pour nuire 'officiellement', vous préférez quoi ???
A vous de choisir le moindre mal : - un CS officiel mais paralysé ce qui permet les actes d'un nuisible. - pas de CS en capacité d'agir mais plus de nuisible ...
D'autant plus qu'un CS qui n'est plus régulièrement constitué n'empeche pas de faire des notes d'info aux copropriétaires .....
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Édité par - Gédehem le 27 mars 2010 14:44:57 |
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coquillage
Contributeur débutant
Île de la Réunion
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Posté - 27 mars 2010 : 15:09:56
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Merci Gedehem, vous avez parfaitement compris le problème, c'est tout à fait conforme à la situation, les 2 membres restants ne peuvent pas continuer à subir la présidente et ne rien faire serait presque consentir.
Votre réponse qui ne fait que renforcer les certitudes de nos 2 membres et après maintes discussions (leur démission ou la radiation de la précidente) c'est qu'ils veulent vraiment faire : la révoquer. Ils ont décidé de passer à l'action dès lundi en provocant une réunion du CS en invitant la pdce bien sur.
Ils voteront la révocation et l'un des 2 sera désigné le nouveau président. Après avoir rédigé un compte rendu, ils en enverront une copie par LR au Syndic.
Quant à l'ex-présidente, ou elle ne se présentera pas ou si elle vient, elle démissionnera. Peu importe, comme vous dites
citation: pas de CS en capacité d'agir mais plus de nuisible ... . C'est justement la raison pour laquelle les 2 membres n'ont pas voulu la lâcher.
Je pense que si le CS n'est plus constitué, il faut que le syndic appelle une AG pour en élire un nouveau ? C'est une obligation je crois.
Je vous remercie Gédehem, vous nous avez rassuré malgré tout même si on pensait comme vous.
Bien cordialement |
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s) Statut:
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15
Posté - 27 mars 2010 : 15:41:56
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Ben voila ......
"Je pense que si le CS n'est plus constitué, il faut que le syndic appelle une AG pour en élire un nouveau ? C'est une obligation je crois."
En principe, oui .... Sauf que cela a un coût, et que convoquer une AG supplémentaire à l'AG annuelle n'est peut être pas pertinent : Votre AG annuelle, à quelle date habituellement ? Bientôt ? N'oubliez pas qu'il n'y a pas foule de candidat !
Notez que même s'il n'y a que 2 candidats lors de la prochaine AG (les 2 actuels), le CS sera régulièrement formé avec ces 2, même si le RDC en prévoit davantage. |
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Colette
Contributeur actif
183 message(s) Statut:
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Posté - 27 mars 2010 : 19:38:31
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citation: Initialement posté par Gédehem
... Dans ce cas, la seule solution possible est de prendre l'initiative (les 2) de convoquer une réunion du CS et de révoquer de sa fonction cette pdte pour aussitot en désigner un autre ... Excellente idée et conforme aux textes ... sauf que vous oubliez que Madame copine avec le syndic. Par conséquent ... tout continuera comme avant. Et vous le savez bien !
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coquillage
Contributeur débutant
Île de la Réunion
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Posté - 27 mars 2010 : 21:50:12
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Colette, pourquoi tout continuera comme avant ? elle va être révoquée. Elle pourra toujours copiner avec le syndic mais elle ne sera plus présidente et il faudra bien que ce syndic accepte le nouvel élu et là ......çà va lui faire tout drôle car je connais les deux qui restent dont un sera président.
Si une fois révoquée elle reste dans le CS, elle ne sera plus que membre et si elle démissionne.....tant mieux. La prochaine AG annuelle doit avoir lieu en mai au plus tard et on demandera que soit constitué un nouveau CS et comme il n'y a pas foule, nos 2 membres se proposeront avec j'espère quelques uns de plus.
Je voudrais vous dire Colette que mon compagnon (nouveau membre du nouveau CS depuis Juin dernier) et moi, nous avons vécu une expérience difficile pour laquelle nous avions contre nous le SDC, le syndic et l'ancien CS. Nous venions d'acheter notre appartement et surs de notre bon droit, nous avons porté l'affaire au tribunal....nous avons gagné. Quoique notre expérience en matière de copropriété ne soit pas très grande, nous nous attacherons à faire respecter le droit. Nous avons la volonté pour celà , nous passons beaucoup de temps à lire le litec et autres, et nous venons sur universimo car il y a des gens d'expérience qui nous apportent leur aide en répondant à nos questions.
Merci à vous, à Gedehem, Philippe et tous les autres.
Bien cordialement
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coquillage
Contributeur débutant
Île de la Réunion
79 message(s) Statut:
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Posté - 25 oct. 2010 : 01:12:40
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Hello vous tous,
J'avais oublié de vous donner des nouvelles du conseil syndical. Lors de l'aG du mois de mai, il a été demandé que des membres se présentent car il ne restait que deux membres et ce n'était pas suffisant bien sur.
L'ancienne présidente révoquée s'est représentée, mon mari aussi puisqu'il faisait déjà partie du CS ainsi que 3 autres copros. L'assemblée est passée au vote et c'est mon mari qui a eu le moins de voix. Le syndic a rappelé que le règlement de copropriété stipulait que le conseil syndical devait être composé de 4 membres et que de ce fait, mon mari ne pouvait donc pas en faire partie.
Voilà comment notre syndic procède pour garder ses brebis et virer ceux qui le gênent. Il est aussi écrit dans le RDC que des suppléants peuvent être désignés mais là ....silence. Les nouveaux membres du conseil syndical sont cul et chemise avec le syndic et ne contrôlent rien.
J'ai hâte d'être à l'AG de mardi prochain (voir mon sujet nouveau syndic)
Merci à vous Cordialement Chantal
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BANZAI
Contributeur vétéran
1376 message(s) Statut:
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Posté - 25 oct. 2010 : 09:07:22
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Pourquoi n'aviez vous pas envoyer au syndic suivant les formes réglementaires une demande de mise à l'ordre du jour d'une résolution pour le vote des suppléants ? |
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coquillage
Contributeur débutant
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Posté - 25 oct. 2010 : 11:10:05
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Ben oui Banzai, nous avons été pris au dépourvu car nous ne nous attendions pas du tout à ce que le syndic limite le CS à 4 membres en rappelant une phrase du RDC sans parler de la phrase qui dit que des membres suppléants peuvent être nommés.. De toute façon, le syndic ne voulait plus que mon mari continue à en faire partie et avait préparé son coup avec les lêche-bottes dont la précédente présidente du CS qui avait été révoquée.
Il ne reste plus qu'à attendre le mécontentement des copropriétaires pour que les choses bougent, enfin....espérons le. Déjà , des copros se rapprochent de mon mari pour discuter de choses pas très catholiques que fait le syndic et ce,de son propre chef car le CS lu fait une entière confiance et ne contrôle rien.
Pas facile tout de même sur ce caillou en plein océan indien car les syndics se font rares.
Bien cordialement Chantal |
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Sujet |
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