| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
badidonc
Contributeur débutant
96 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 06 juil. 2010 : 10:49:17
|
Bonjour,
Lors de la dernière assemblée générale, il a été décidé de changer notre système d'interphone. Ne pouvant nous décider face aux différents devis (problèmes techniques, de cout...), il a été décidé de donner pouvoir au conseil syndical d'effectuer les travaux, sous condition qu'il ne soit pas supérieur a 3000€.
Les travaux ont été réalisés, mais a aucun moment, on nous a communiqué l'entreprise choisie, ni le cout des travaux. Le seul document reçu a été l'appel de fond après travaux de la part du syndic.
Je voulais savoir si tout cela été bien légal, et si le syndic n'a pas le devoir d'informer les copropriétaires, au préalable, en leur communiquant les documents pouvant les intéresser.
Merci pour vos reponses
|
|
|
|
guilain
Contributeur actif
223 message(s)
Statut:
|
|
1
 Posté - 06 juil. 2010 : 11:49:24
|
c'est tout le piege et le probleme de voter des budgets "en blanc" au Conseil Syndical.
- il faut vérifier tout d'abord la formulation de la résolution du PV : quelle est elle exactement ?
- concernant votre incertitude sur le budget, il vous suffit de regarder le total servant de base à l'appel travaux que vous avez reçu du syndic, vous verrez bien s'il est dans les 3000e maxi ou pas (ht ou ttc d'ailleurs ce budget max ????).
|
|
|
|
 2
Posté - 06 juil. 2010 : 12:55:18
|
badidonc : l'AG a décidé de donner mandat au CS, il ne faut pas se plaindre par la suite que vous ne connaissez pas l'entreprise choisie et le total exact du devis !!!
L'AG n'a pas voulu approuver un devis et une entreprise, cela est toujours une bétise. Seule l'AG a le pouvoir de décision, vous vous en êtes débarrassé, tant pis pour vous !! 
Et comme la souligné guilain il vous est facile de connaitre le montnat du devis avec votre quote part en tantièmes, une petite règle de trois.
|
|
|
|
guilain
Contributeur actif
223 message(s)
Statut:
|
|
3
Posté - 06 juil. 2010 : 13:28:22
|
Au fait, vous ne dites pas si l'appel était de 3000e (budget voté) ou un autre montant (il se pourrait dans ce cas que vous connaissiez donc le montant de l'intervention) ?
Je rajouterais que je suis egalement curieux de savoir si le syndic a pris des frais sur ce dossier...
Si ces frais ont bien fait l'objet lors de la même ag d'un vote distinct pour les chiffrer précisemment...si le budget de 3000e (ht ou ttc ?) comprend ces frais ou pas ?...et enfin si le syndic a basé son calcul de frais sur le budget max voté (3000e) ou bien sur le montant de la facture définitive retenue...
merci de votre retour badidonc |
|
|
|
badidonc
Contributeur débutant
96 message(s)
Statut:
|
|
4
Posté - 06 juil. 2010 : 15:21:08
|
Merci pour vos reponses.
Mon souci n'est pas de savoir si le CS a fait correctement son travail. On lui a donné pouvoir car on a confiance en leur decision et leur intervention. La n'est pas le probleme, et on assume pleinement notre decision. Enfin pour ma part.
Toutefois, je reste etonne que le syndic, ou le conseil syndical ne se donne pas la peine de nous faire connaitre les suites des decisions de l'AG.
Je me demande si il y a oblligation en ce sens de la part du syndic.
Je n'apprecie guere le travail de ce syndic, et je trouve qu'"ils font preuve de bcp de legerete, sauf quand il s'agit de facturer des frais, parfois illegaux.
Dans un souci de transparence, je veux avoir les information concernant les appels de fonds qui me sont demandés.
Merci pour vos reponses et votre aide |
|
|
|
guilain
Contributeur actif
223 message(s)
Statut:
|
|
5
Posté - 06 juil. 2010 : 16:29:39
|
Le syndic n'a pas obligation de donner tout le detail de ce qu'il fait spontanément...en l'occurence, il vous a adressé un appel de fonds sur travaux votés en AG, rien de surprenant a priori.
En revanche, rien ne l'empeche lors de cet appel de fonds de joindre copie du devis retenu et éventuellement copie de l'accord du CS pour cette entreprise...ça lui fait juste une photocopie en plus et un peu plus d'administratif...mais rien d'obligatoire la dessus...il doit seulement référer son appel a la decision d'AG et nommer précisemment les travaux objets de l'appel.
vous pourrez consulter les comptes de l'année avant la prochaine AG et pourrez constater tous les éléments relatifs à ce dossier.
Lors de votre prochaine AG (et comme il devrait déjà le faire pour els précédentes), votre CS devra faire un compte rendu de l'année et plus particulierement sur les missions spéciales qui lui ont été attribuées par un vote d'AG spécifique, ce dossier en fait visiblement partie.
Sauf si vous êtes au CS, rien ne vous empeche en tant que simple copropriétaire d'interroger votre CS pour connaitre les détails de cette intervention, ils ont surement tous les docs a leur disposition.
|
|
|
|
6
Posté - 06 juil. 2010 : 16:39:39
|
badidonc : le CS doit rendre compte à l'AG de son madant voté. Vous aurez ainsi tous les éléments.
En tant que copropriétairre, vous pourrez controler les factures entre la réception et la date de l'AG.
rien ne vous empêche de passer un coup de fil aux membres ou au président du CS !!
|
|
|
|
nefer
Modérateur
14629 message(s)
Statut:
|
|
7
Posté - 06 juil. 2010 : 19:16:54
|
|
comme dit plus haut, c'est à la prochaine AG que le CS devra rendre des comptes sur sa délégation de mandat |
|
|
|
8
Posté - 06 juil. 2010 : 20:08:13
|
Si vous vouliez que le choix final du conseil syndical vous soit communiqué avec l'appel de fond, c'était très simple: Il fallait tout simplement l'ajouter à la résolution:
... et le sydnic communiquera aux copropriétaires le nom de l'entreprise choisie et le budget total de l'opération incluant les frais du syndic a l 'occasion de la première demande de versement....
Vous ne l'avez pas fait, c'est donc que vous aviez pensé que ce n'était pas utile.
citation: Mon souci n'est pas de savoir si le CS a fait correctement son travail. On lui a donné pouvoir car on a confiance en leur decision et leur intervention. La n'est pas le probleme, et on assume pleinement notre decision. Enfin pour ma part.
Toutefois, je reste Ă©tonne que le syndic, ou le conseil syndical ne se donne pas la peine de nous faire connaitre les suites des decisions de l'AG.
Question très bête:
Puisque vous faites entièrement confiance au conseil syndical, à quoi peut vous servir de connaitre le nom de l 'entreprise qui a remporté le marché? |
Édité par - ribouldingue le 06 juil. 2010 20:10:00 |
|
|
|
snp
Contributeur actif
432 message(s)
Statut:
|
|
9
Posté - 06 juil. 2010 : 22:32:47
|
Questions Ă badidonc:
1) Pourquoi le syndic a appelé les fonds après réception des travaux? normalement il ne doit pas engager les tvx sans en avoir déjà le financement. (c'est la coutume, mais on s'arrange!!!)
2) Pourquoi s'étonner du montant de l'appel de charge? vous aviez voter 3000 € maxi...donc c'est trois mille euros .
3) Pourquoi s'étonner de la non divulgation de l'entreprise choisie? Sauf si vous étiez en voyage pendant l'intervention, vous avez du voir les intervenants et connaître la société...enfin je pense!!!
PS: ce ne sont pas des reproches, simplement de la curiosité. |
|
|
|
|
|
badidonc
Contributeur débutant
96 message(s)
Statut:
|
|
10
Posté - 08 juil. 2010 : 12:11:56
|
Bonjour,
Merci pour vos reponses.
Concernant mes interrogations, je pense que comme vous tous, lorsque vous payer, vous aimez savoir pour qui et pour quoi? Ceux qui s'etonnent de ma curiosite font ils confiance de maniere aveugle? Comme je dit souvent, la confiance n'empeche aps le controle!
De plus, j'ai eu ma reponse concernant les obligations des uns et des autres dans ce genre de situations.
Toutefois, concernant l'appel de fond, j'avoue que je suis tres surpris de la maniere dont gere le syndic. Il ne constitue pas l'appel avant travaux, mais apr echeance avant, pendant et apres travaux.
Par exemple, on a refait la remise aux normes de l'ascenceur en mai, et on a toujours pas recu l'appel de fond prevu pendant les travaux et apres les travaux, prevue 30 jours apres.
De toute evidence, dans notre copro, cela ne pose pas de pb pour le moment, peu de comptes etant negatif.
Merci encore pour vos remarques et reponses
Cordialement |
|
|
|
11
Posté - 08 juil. 2010 : 12:40:38
|
badidonc : si vous désiriez connaitre lenom de l'entreprise, le cout des trvaux, les dates des appels de fonds,... Il ne faut pas voter un mandat au CS 
l'AG décide du choix de l'entreprise sur plusieurs devis, elle décide également la date des appels de fonds, elle décide du montant des honoraires du syndic sur ces travaux, et le syndic appelle les fonds AVANT de lancer les trvaux.
Si l'AG se décharge de sa décision en la laissant au CS, il ne faut pas réclamer ces détails avant l'AG annuelle!!!! Le CS a pour mission de controler la gestion et les comptes du syndic.
badidonc : citation: Par exemple, on a refait la remise aux normes de l'ascenceur en mai, et on a toujours pas recu l'appel de fond prevu pendant les travaux et apres les travaux, prevue 30 jours apres.
Vous ditres que tout va bien dans votre copro. On peut ne pas s'inquitéter pour ces 3 000 € de trvaux, mais la mise aux normes des ascenseurs est un sujet important en copropriété. ET la il y a de quoi s'inquiéter !!!
Comment le syndic peut il payer ces trvaux sans en appeler la TOTALITE des fonds avant le début des travaux ??? Ou va t'il chercher les fonds pour l'avance, et le solde si vous n'avez pas déjà voté des appels de fonds pour des trvaux futurs, placés sur un Livret A par exemple !!!
"Peu de comptes sont négatifs" ??? il y a donc des impayés ???
|
|
|
|
guilain
Contributeur actif
223 message(s)
Statut:
|
|
12
Posté - 08 juil. 2010 : 12:50:09
|
|
personnellement, je suppose que le syndic a pompé dans le fonds de roulement pour lancer le chantier de l'ascenseur en urgence et a passé la decision en AG peu de temps après...et il va pas tarder a faire l'appel de fonds car peut etre qu'il attend la purge du delai de contestation de l'AG...sait on jamais...? Il semble que ce syndic déguenne plus vite que la musique ! |
|
|
|
badidonc
Contributeur débutant
96 message(s)
Statut:
|
|
13
Posté - 08 juil. 2010 : 13:44:54
|
Nan nan du tout...je suis novice dans tout ca, car j'ai achete seulement l'annee derneire, et je decouvre donc les rouages de cette machine, et j'en perd parfois mon latin...
concernant l'ascenceur, les travaux de remise aux normes ont ete vote en mai 2009, pour des travaux prevues en mai 2010.
Il a ete acte un echeancier pour les appel de fond, qui est clairement a l'opposé de ce que je peux lire sur ce forum.
apres approbation de l'AG, le syndic ne recupere que 5% de la somme puis 20% juste avant les travaux, , et l'echancier va jusqu'a 30 jours apres travaux. Et le plus drole, c'est que certains appels de fond n'ont toujours pas ete fait, alors que les travaux ont ete effectue depuis 2 mois.
Qui a payé? Ca je ne sais pas...pour ma part, je m'en fout un peu, car pour mon lot, les travaux ont deja ete payé (par l'ancien proprietaire ), chose acté lors de la vente. Toutefois, je recois quand meme les appels de fond, car mon compte a ete credite de la somme verse par l'ancien proprietaire!!!! |
|
|
|
snp
Contributeur actif
432 message(s)
Statut:
|
|
14
Posté - 08 juil. 2010 : 13:56:19
|
RĂ©ponse Ă badidonc (08 juil. 2010 : 12:11:56)
En général, suivant les "us et coutumes" lors des AG des copropriétés, pour les travaux hors budget, il est demandé de voter pour un échéancier (avec le montant de chaque échéance) des, éventuels, appels de fonds. (C'est essentiellement pour savoir qui paie en cas de vente...et aussi pour étaler une dépense conséquente)
Les avances pour trésorerie ne doivent, ne devraient pas servir pour ce genre de travaux hors budget. Mais pour "parer aux coups durs, ou moins durs mais imprévisibles...." |
|
|
|
|
|
badidonc
Contributeur débutant
96 message(s)
Statut:
|
|
15
Posté - 08 juil. 2010 : 15:08:51
|
Je suis d'accord...
toutefois, il y a un budget previsionnel, mais il n'y a pas de compte pour provisions pour travaux, ni d'avances quelqueconque.
je viens justement de lire que les coproprietes seront obligés de créer une compte previsionelle pour travaux d'economie d'energie, ce qui ne m'enchante pas!!! |
|
|
|
16
Posté - 08 juil. 2010 : 18:34:59
|
|
badidonc : citation: Qui a payé? Ca je ne sais pas...pour ma part, je m'en fout un peu, car pour mon lot, les travaux ont deja ete payé (par l'ancien proprietaire ), chose acté lors de la vente. Toutefois, je recois quand meme les appels de fond, car mon compte a ete credite de la somme verse par l'ancien proprietaire!!!!
Pas très sérieux tout cela. Vous cherchez la petite bête pour ces 3000 € ou un mandat a été donné au CS, et vous vous foutez de savoir sir le syndic peut payer les trvaux d"ascenseur !!!!
badidionc: il ne fuat pas mélanger le budget de dépense cournates, les appels de fodns trvaux, et un fonds spécial travaux !!!
Votre syndic ne gère pas ces travaux comme il le devrait, voilà ce qui est important maintenant.!!! Il DOIT avoir les fonds avant de commander des travaux, et pas l'inverse. A méditer badidonc !!! |
|
| |
|
Sujet |
|
|
