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 Sujet  |
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realtime75
Nouveau Membre
France
11 message(s)
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 Posté - 20 juil. 2010 : 16:38:20
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Bonjour à tous,
Je suis conscient que la question a du etre posée de nombreuses fois mais malgré toutes recherches, je ne trouve pas de réponse fiable à ma question...
Ma problématique est la suivante : Je suis propriétaire d'une studette meublée et entièrement équipée à Paris, dans le 9e arrondissement (proche quartier haussman / Opéra).
SVP, ne me dites pas "c'est inadmissible" ou encore "marchand de sommeil" : La rénovation que j'ai entrepris me permet aujourd'hui de proposer une chambre (certes petite), mais très jolie et disposant de l'ensemble des prestations qu'un étudiant pourrait souhaiter avoir (Kitchennette équipée, bureau, Internet, douche neuve carrelée, parquet neuf, lumineux, très calme car expo cours et vue sur les toits de paris + principaux monuments, situation idéale entre les grands magasins et la butte de montmartre, electricité aux normes...)
Ma question : Je dispose d'une superficie de 7.70m2 carrez (20.20m3) / Environ 9m2 au sol / et HSP de 2.60m sur la parte centrale. WC privatif sur palier.
Le métrage a été réalisé par un professionnel et je dispose d'une attestation de volume.
D'un point de vue superficie / volume, mon studio est il louable et mon locataire (probablement étudiant) percevra t il une aide au logement par l CAF si ses revenus lui en donnent le droit ?
Merci!
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Édité par - realtime75 le 20 juil. 2010 17:38:41 |
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 Posté - 20 juil. 2010 : 17:02:35
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7,70 m2 au sol ne suffit pas. S'il s'agit de 7,70 m2 carrez, ce n'est pas la bonne mesure, et ce chiffre ne doit en particulier pas être utlisé, autrement que dans un acte de vente.
Il vous faut plus de 20 m3 habitables pour la surface située au-dessus de 1,80 m
On ne peut donc pas répondre avec les éléments que vous avez fournis, il faut faire un métrage précis et calculer le volume.
Le volume n'est pas un volume loi carrez. Si votre certificat indique bien qu'il s'agit d'un volume habitable (au-dessus de 1,80 m de hauteur), et que celui-ci est en effet supérieur à 20 m3 alors votre logement est décent et donc louable.
Dans le cas contraire, il ne serait pas décent, donc habitable par vous ou quelqu'un de votre famille ou un occupant non locataire, mais vous ne pouvez pas le louer.
La Caf va vous demander de certifier (simple déclaration surla demande du locataire) que le logement est décent DONC qu'il fait plus de 9m2 habitable ou plus de 20m3 habitable . En ce cas, vous répondrez oui sur le formulaire.
Attention à ce que pour 0,20 m3 ce qui est extrêmement peu, le locataire ne trouve pas un autre métreur qui certifie 19,90.... |
Édité par - ribouldingue le 20 juil. 2010 17:11:41 |
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realtime75
Nouveau Membre
France
11 message(s)
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Posté - 20 juil. 2010 : 17:24:21
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Bonjour et merci pour votre retour.
Le document du "metreur" mentionne mot pour mot :
Piece(s) : Chambre
Commentaire(s) : Volume Habitable > 1.80m = 20.17m3
"Après relevé du 21/06/2010, nous attestons que le volume habitable est de : 20.17m3"
Puis-je faire confiance? |
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nefer
Modérateur
14629 message(s)
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3
Posté - 20 juil. 2010 : 18:29:33
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c'est à vous de décider.... |
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realtime75
Nouveau Membre
France
11 message(s)
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Posté - 20 juil. 2010 : 18:31:02
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En tout cas, merci pour votre aide.
Bonne soirée. |
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