|
|
|
Ce sujet est en lecture seule, AUCUN ENVOI autorisé |
Page suivante |
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
pepa
Contributeur senior
776 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 07 sept. 2010 : 00:04:26
|
En recherchant des infos sur la copropriété horizontale, je suis tombée sur le forum et je vous soumets mon problème en espérant que vous pourrez m'aider.
En effet, j’ai acheté une toute petite maison vétuste dans la région parisienne et un peu ignorante je n’ai pas réalisé qu’elle était dans une copropriété parce que tout simplement elle est complètement séparée et délimitée par un grillage par rapport au petit immeuble qui existe sur le restes du terrain. Je passe simplement devant le petit immeuble pour y accéder et je rentre dans mon portail qui accède à mon terrain et à mes parties privatives, complètement indépendantes.
Je n’avais pas le budget pour faire les travaux de rénovation et j’ai laissé un peu cette maison en sommeil. En 2007 enfin, j’ai pu envisager de faire quelque chose et pour la première fois je me suis déplacée sur les lieux puisque je n’habite pas là , la maison n’étant pas habitable, pour assister à une AG afin de présenter mon projet. En plus de la rénovation, j’y prévoyais une extension d’un peu plus de 20m2.
C’était la première fois dans ma vie que j’assistais à ce type de réunion (je suis locataire de mon appartement). Je suis tombée des nues et j’ai découvert un milieu que j’ignorais. En fait, ma présentation est arrivée pratiquement à la fin de toutes les autres questions concernant le petit immeuble, il était déjà 20h du soir, le responsable du syndic a lu le texte, j’avais joint des plans. Une voix s’est élevée dans l’assistance peu nombreuse et un peu endormie je dois dire, pour dire NON. C’était le président du conseil syndical.
J’abrège car ce serait trop long sinon, il ne voulait pas de mon extension, il m’a dit que je n’avais pas le droit, tout cela sans aucune argumentation aux efforts de négociation et de compréhension que je faisais, je dirais même que son comportement caricatural, car quand je lui ai dit que j’avais consulté le service d’urbanisme pour connaître les règles et mes droits et qu’ils m’avaient dit que ce que j’envisageais était tout à fait dans mon droit, il a ajouté de façon caricaturale et primitive : tous des ******* !
En fait en théorie je pourrais même construire du semi-collectif. J’en suis pas là avec mon extension de 21 ou 22 m2.
J’ai vite compris que je ne pourrais rien en tirer et vers 20h30 je suis partie devant prendre mon RER pour Paris. L’assistance ne disait rien, on aurait dit un dictateur. Une dame qui possède un box mais qui n’habite pas là , est venue à mon aide en lui disant : Mais enfin Monsieur, cette dame a acheté son bien devant notaire et si cela avait été le cas, il l’en aurait informée », il a répondu grossièrement, : « Un ****** » Bref, tout le monde est un ****** sauf lui.
Je dois vous dire que quelques mois avant, son épouse que je ne connaissais pas, m’avait téléphoné pour me demander de vendre, ignorant ce qui serait la suite, j’ai répondu que je ne vendais pas car je voulais restaurer. Elle a eu l’air très dépitée. J’ai compris ensuite pourquoi.
Le syndic ne m’a pas envoyé le compte-rendu malgré diverses relances et une lettre recommandée. J’ai appris ensuite qu’il ne continuait pas la gestion de l’immeuble, je crois qu’il a fait faillite. Année 2008 de silence et nouveau syndic, comment il a été choisi et nommé je ne sais pas, mais pas d’AG en 2008.
Ma petite architecte conseillée par la Mairie m’a dit de ne pas me laisser démonter car ce Monsieur voulait visiblement me décourager. A son écoute, j’ai accepté qu’elle présente un permis de construire que j’ai obtenu. J’ai mis le panneau réglementaire en Février 2009, huit jours après je recevais une lettre recommandée + la copie adressée à la Mairie contestant ce permis et disant que je ne les avais pas consultés. Ce qui était faux puisque en 2007 cela avait été marqué sur la convocation de l’AG. Mais ce n’était pas le même syndic, peut-être pouvait-t-il l’ignorer, mais pas le Président du conseil syndical puisque c’était lui qui avait refusé mon projet, sans doute s’était-il gardé d’informer le nouveau syndic.
Bref, j’essaye de faire court mais ce n’est pas facile. J’ai téléphoné à mon architecte et à la Mairie, service d’urbanisme, celui-ci m’a dit qu’ils avaient deux mois à partir d’un recours de tiers et que je ne devais pas répondre moi-même, qu’ils allaient analyser tout cela et qu’ils me tenaient au courant. La personne qui m’a répondu m’a dit qu’elle devait en parler avec son responsable hiérarchique. Les jours ont passé, rien. J’ai relancé, message rassurant d’attente. Finalement, presque au bout du temps imparti, cette personne m’a appelé en me disant qu’il y avait un flou juridique pour répondre au tiers. Devant mes questions, elle m’a confirmé que mon permis était clean, que j’avais le droit, que ce n’était pas le problème mais que devant cette problématique qui concernait un désaccord privé, le mieux serait une conciliation qu’ils se proposaient de mettre en place. Bien entendu j’étais OK oui mais elle a rajouté, gênée, qu’il faudrait que je leur adresse une lettre renonçant à mon permis. Etonnement de ma part, puisqu’elle me proposait une conciliation, pourquoi rejeter le permis ? Ses arguments : ils verront que vous faites un geste fort à leur égard et cela comptera pour la suite. Bref, après deux nuits sans dormir, j’ai fait la lettre.
Ensuite la conciliation tardait, j’ai dû relancer cette personne en lui disant que c’était elle qui me l’avait proposée. Elle a finalement eu lieu au mois d’Août en présence du Maire adjoint à l’urbanisme, elle-même qui travaille avec lui, mon architecte, un représentant du nouveau syndic et moi –même. Le représentant du nouveau syndic avait l’air de prendre partie pour mon opposant en me disant, « Oui, oui vous me dites cela mais M…..me dit cela » J’ai trouvé curieux que cette personne que je ne connaissais pas semble ainsi conditionnée par l’autre partie. Finalement j’ai donné mes arguments, à savoir :
Antérieurement à l’achat de cette petite maison, un de ces précédents propriétaires qui était semble-t-il propriétaire à l’origine de tout le terrain (immeuble+ma parcelle) s’était réservé ma parcelle et une partie devant l’immeuble pour construire un bâtiment de 3 étages + sous-sol total, (ce qui semble correspondre à ce que m’avait dit le service d’urbanisme pour du petit collectif quand je m’étais renseignée sur mes droits) sans qu’aucun copropriétaire puisse s’y opposer et surtout sans qu’il ait à demander l’autorisation.
Il avait d’ailleurs obtenu ce permis mais il est mort, ce projet ne s’est donc pas fait. Des copropriétaires ont demandé à sa veuve de céder la partie du terrain devant l’immeuble pour y construire des box et ma parcelle est restée intacte.
J’ai donc dit cela, que mon projet était mille fois plus modeste avec ma petite extension que ce qui avait été prévu et autorisé. Que j’avais le droit d’édifier sans demander et que j’avais par correction en 2007 informé l’AG . Le Maire Adjoint à l’Urbanisme m’a demandé alors de voir le RC, il l’a parcouru et me l’a rendu en me disant, je cite ses mots : « Madame, il me semble que vous avez des billes » Il a demandé à son adjointe de sortir une copie de ce permis et de me l’envoyer ainsi qu’au Syndic. Il faut tout de même que je vous dise que ce permis était de 1969 mais j’ai cru lire ça et là , que les droits se perpétuent s’il n’y a pas de changement.
Le nouveau syndic a donc dit qu’il allait analyser tout cela et qu’il allait faire une AG en Octobre.
Fin Septembre, aucune nouvelle d’annonce pour l’AG. Par contre, appel de fonds et factures à payer. J’avais d’ailleurs remarqué que les frais en 2008 avaient considérablement augmenté + de 50% mais toute à mes préoccupations j’avais payé en leur demandant tout de même par écrit un détail des charges qu’ils ne détaillaient pas. Pas de réponse en 2008. En 2009 donc, je les relance pour la date de l’AG à laquelle ils s’étaient engagés et en même temps je leur re-demande de me donner le détail des charges et leur indique que je trouve l’augmentation un peu trop importante. Leur réponse : (je vous assure que je ne l’invente pas) Madame…. Nous constatons une fois de plus (sic, sic) que vous refusez de payer les charges….. et que vous êtes toujours débitrice du solde de ….. Par conséquent, nous mettons cela entre les mains de notre avocat ! et toujours pas de réponse pour l’AG. Cela paraît incroyable mais c’est pourtant vrai. Là ma patience en a pris un coup. Je leur ai répondu qu’ils ne se donnent pas la peine de déranger leur avocat pour si peu, car mes bordereaux bancaires prouvaient bien l’encaissement et que je n’étais pas débitrice, que je demandais seulement un détail de ce qu’ils me facturaient et que déjà en 2008 il n’y avait pas eu d’AG, que nous étions fin 2009 et que la loi stipulait qu’une AG annuelle était un minimum, qu’ils veuillent donc se mettre en conformité avec la loi.
Finalement, l’AG a eu lieu au mois de Novembre. Entre-temps, j’avais consulté un avocat. Je dois vous dire que je n’ai pas de gros moyens, et à chaque visite j’ai payé 150 €. Je lui ai demandé de m’assister pour l’AG mais il semblait dire que ce serait trop cher pour moi (+de 600 €) et je n’ai pas insisté. Pour finir, une connaissance connaissait un avocat mais qui n’est pas spécialiste copropriété. Je l’ai consulté pour savoir s’il connaissait un avocat de cette spécialité car le bouche à oreille m’a paru plus rassurant. Cette personne a ma surprise m’a dit qu’elle gérait 4 copropriétés et qu’elle s’y connaissait même si ce n’était pas se première spécialité. C’est un Monsieur qui est en semi retraite et qui a l’air bien disposé à mon égard, il m’a dit que je le payerai au résultat. Il était absent à la date de l’AG et n’a pu m’assister. Il m’avait toutefois conseillé d’essayer de contacter les autres copropriétaires pour essayer de les mettre de mon côté. Je l’ai fait en partie pour ceux qui possèdent des box bien qu’ils n’habitent pas là . J’ai découvert à ma grande surprise que certains étaient également contre cette personne car elle veut gérer toute la copropriété, s’autorisant elle un emplacement qui appartient à tous et pourtant faisant des remarques à tout le monde. Ces personnes ont voté pour moi mais les tantièmes ne sont pas très importants par rapport à l’immeuble où il y a 6 petits logements. L’un a voté pour moi, mon opposant en possède 3 et est arrivé avec 2 pouvoirs des propriétaires qui n’habitent pas là et qui ne savent donc pas ce qui s’y passe, ce qui fait qu’il a eu la majorité. Mon projet n’est donc pas passé. Le syndic a proposé un arrangement car je crois qu’il s’est rendu compte que cette personne peut-être ne lui avait pas tout dit et a dit qu’il allait analyser le RC par un export pour avoir une double lecture et qu’il ferait une autre AG en Janvier, tout le monde était d’accord sauf mon opposant qui a dit, pourquoi perdre du temps, c’est non.
Je ne sais pas si vous vous rendez compte de sa mauvaise foi. Ah j’ai oublié de vous dire que lors de cette AG plusieurs propriétaires de box se sont également étonnés de l’augmentation des charges, en fait le week end précédent cette AG je l’avais passé à éplucher les comptes de l’ancien syndic pour comparer, il s’avère que l’ancien syndic calculait nos charges sur les honoraires du syndic et frais administratifs, faisait un sous-total pour nous les imputer et ensuite ajoutait les frais de l’immeuble eau, électricité etc…
Là par contre, le nouveau syndic nous comptait nos frais sur la totalité des charges incluant l’immeuble, je l’ai donc signalé et apporté des preuves de ce que j’avançais, le nouveau syndic s’est disculpé en disant qu’il n’avait pas eu le modificatif de 82 que je lui soumettais car cela avait été difficile d’obtenir tous les documents de l’ancien syndic. OK Mais mon opposant qui est là depuis 30 ans et qui est président du conseil syndical connaissait tout cela et avait les documents, il s’est bien gardé de les lui donner.
Je dois vous dire que depuis 2007 j’ai eu le temps de découvrir que mon opposant en fait veut mon terrain pour y construire un petit immeuble comme le projet qui ne s’était pas réalisé et qu’il a une entreprise de maçonnerie. Moi qui suis un peu naïve pourtant, j’ai enfin compris le puzzle !
Après cette AG de Novembre 2009 qui n’a rien donné, mon avocat m’a dit qu’il fallait qu’on essaye de s’arranger à l’amiable avec le syndic, il a pris RV au mois de Décembre et le syndic a réitéré son avis de faire lire le RG à un expert (en fait un avocat avec qui il a déjà travaillé) et nous a proposé de faire une AG la première semaine de Mars. OK de l’avocat et de moi-même. Suite : Rien à ce jour ! J’ai relancé l’avocat mais me sentant un peu son obligé, je n’ai pas beaucoup insisté ne voulant pas le perturber ou l’entraver dans ses démarches ; Une fois il m’a dit que ce serait reporté à Avril, ensuite rien. Je l’ai quand-même relancé par email au mois de Mai, pas de réponse. En Juin et il m’a appelé il y a quelques jours en me demandant si j’avais des nouvelles !!!!! (sic) Gentiment je lui ai dit que s’il n’avait pas le temps de s’occuper de mon affaire qu’il me le dise, il m’a répondu, : Non, non ce n’est pas ça mais ça ne se décante pas et je dois encore m’absenter ! Je dois vous dire qu’il est en semi-retraite et qu’il voyage beaucoup pour son agrément ce qui est bien naturel, il profite aussi beaucoup de ses petits enfants car il est assez âgé. Tout cela est bien normal mais c’est lui qui m’a dit qu’il s’occuperait de mon affaire.
C’est vrai qu’il ne me demande pas d’argent pour l'instant. Je ne sais plus quoi penser ni que faire. J’ai l’impression aussi que le syndic cherche à gagner du temps.
Qu’en pensez-vous ? Si vous avez eu la patience de lire jusqu’ici je m’excuse pour la longueur du texte qui peut être rébarbatif mais je suis un peu perdue.
Merci en tout cas si vous pouviez me donner des pistes car je ne sais plus comment procéder.
Bien à vous.
|
|
|
|
|
|
|
1
Posté - 07 sept. 2010 : 06:47:40
|
Quelque soit votre désarroi et incompréhension, si vous êtes donc bien en copropriété, vous devez non seulement payer vos charges au prorata de vos tantièmes, mais votre architecte a, à mon sens commis une faute professionnelle déposant un permis de construire sans l’autorisation de la copropriété.
Il semble important de ne pas se méprendre !
Ce n’est pas vous (toujours bien sur si vous êtes en copropriété) qui bénéficiez éventuellement de « droits à construire » mais la copropriété.
Une décision de l’AG dans ce sens me semble incontournable, tout comme la modification des tantièmes s’il devait y avoir une suite favorable.
Votre avocat….devrait abonder dans ce sens !
Vous avez un PC , certes, que l’administration n’avait pas à refuser mais vous ne pouvez pas (légitimement) le mettre en œuvre !
|
 |
| Signature de Jean-Michel Lugherini |
|
 |
 |
 |
|
 |
 |
 |
 |
|
|
|
|
 2
 Posté - 07 sept. 2010 : 08:00:24
|
le PC pourrait même être retiré par le maire sans limitation de délai car obtenu par fraude : vous ne pouviez pas ignorer que la copro n'avait pas donné d'accord..., accord qui est obligatoire, incontournable.
il vous reste soit à convaincre l'AG, soit à contester son refus sur le fondement de l'abus de majorité, ce qui est assez difficile.
l'autre solution amusante est de menacer de revendre à un tiers extérieur, genre gros promoteur immobilier, qui lui aura les moyens de prendre des avocats spécialisés pour faire aboutir un projet de grande dimension !!!
mais il faut pour ça avoir des "nerfs" à toute épreuve. |
|
| Signature de Emmanuel Wormser |
|
|
|
|
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
LeNabot
Contributeur vétéran
1102 message(s)
Statut:
|
|
3
Posté - 07 sept. 2010 : 09:09:45
|
|
|
|
|
pepa
Contributeur senior
776 message(s)
Statut:
|
|
4
Posté - 21 sept. 2010 : 12:30:53
|
Bonjour,
Merci pour vos réponses malheureusement j'en suis toujours au même point et je dois dire, un peu désespérée.
L'AG a eu lieu ce mois-ci et malgré des votants plus nombreux à mon égard, je n'ai pas obtenu la majorité ni sur la réhabilitation ni sur le fait de sortir de la copro car la scission physique faite par géomètre a déjà été faite avant mon achat, et la parcelle se divisait en 3 parties distinctes :
1 l'immeuble
2 la partie sur laquelle sont les box
3 ma parcelle complétement séparée et grillagée que j'ai achetée ainsi.
Et ces trois parties forment le tout de la copropriété.
La personne qui s'oppose à moi, toujours la même, et qui avait voulu m'acheter mon terrain, habite l'immeuble et possède 3 appartements sur 6. Je viens d'apprendre que son fils en a acheté 1, ce qui fait 4 pour le père et le fils. L'appartement qu'ils ont acheté avait voté pour moi l'année dernière.
Reste 1 appartement mais la dame est décédée, d'ici qu'ils l'achètent aussi !
Reste encore 1 appartement qui vient d'être vendu et dont le futur acheteur a voté pour mon opposant même s'il ne le connaît pas bien mais celui-ci s'est mis à côté de lui et l'a influencé et cette nouvelle personne venait avant d'être passée chez le notaire pour la vente, signature que j'ai appris devait avoir lieu à la fin du mois donc après l'AG. Le vendeur lui avait envoyé la convocation à l'ag car il y avait un ravalement à voter pour l'immeuble.
Il n'y avait pas de devis, et ils ont décidé de voter une somme forfaitaire assez importante et je signale que c'est mon opposant qui compte faire les travaux, mais juste la somme a été posée sur le PV pas le prestataire. D'ailleurs, il a déjà fait d'autres travaux avec juste son devis, je l'ai signalé mais le syndic a répondu que cette personne rendait beaucoup de services et que c'était normal. Tout cela de vive voix uniquement. Il utilise aussi un box non fermé qui appartient à la copropriété (partie box) quelqu'un à qui il fait aussi des problèmes, a signalé qu'il l'occupait illicitement, le syndic a répondu qu'il fallait une tolérance pour ce monsieur.
Autrement dit, il règne en maître dans la copro et il veut me décourager. Je ne demande que pouvoir réaliser ma réhabilitation et mon extension de 23 m2, surtout qu'il voulait l'acheter car il est entrepreneur de maçonnerie pour faire bien plus grand et faire passer cela puisque il règne.
Cependant, j'ai un doute sur les tantièmes, car les tantièmes votés sont ceux des charges et non ceux de copropriété au sol et dans ce cas là je possède un tiers.
Dans mon ignorance du début, j'ai tout de même procédé par ordre :
j'avais en 2007 demandé à l'AG et c'est là que j'ai vu mon opposant pour la première fois,
j'ai renoncé à mon permis auprès de la mairie en l'écrivant pour faire voir ma bonne volonté et accepté la médiation de la mairie qui n'a pas abouti
L'architecte m'avait convaincue qu'il fallait agir ainsi, et je l'ai crue.
Je n'ai jamais reçu le PV de 2007 et le syndic a changé
j'ai consulté un avocat (malheureusement pas expert en copropriété et assez âgé conseillé indirectement par une connaissance) et il n'a pas su me conseiller.
Je voudrais bien prendre un avocat spécialiste mais du coup je doute, chacun voyant midi à sa porte, ma petite architecte en qui j'avais confiance me pressant pour qu'elle présente le permis n'a pas pensé au juridique, l'avocat consulté m'a dit ensuite qu'il n'était pas spécialisé et que j'aille en voir un autre. Oui bien sûr après avoir payé, comment en choisir un en qui j'aurais confiance ? A c'est dur la copropriété, j'ai du mal à comprendre de tels abus. Certains diront que je n'avais qu'à pas acheter en copro, oui bien sûr, j'ai péché par naïvité, quand j'avais visité mon bien à l'époque, il ne m'est même pas venu à l'idée tout ce qui pourrait en résulter car voyant cette petite maison vétuste complétèment séparée et délimitée par un grillage, oui... je n'ai rien vu venir n'ayant jamais vécu en copropriété.
Dur, dur ....
|
|
|
|
5
Posté - 21 sept. 2010 : 13:08:11
|
oui, la démocratie en copro, c'est la croix et la banière...
il y a des avocats spécialisés dans ce domaine : c'est vers eux qu'il faut vous tourner...
Des associations de copropriétaires peuvent également vous aider...
avez vous une protection juridique ? |
|
| Signature de Emmanuel Wormser |
|
|
|
|
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
pepa
Contributeur senior
776 message(s)
Statut:
|
|
6
Posté - 21 sept. 2010 : 13:15:33
|
Merci pour votre réponse.
J'ai demandé à mon assurance appartement, puisque je suis locataire, vu que ma parcelle n'est pas habitable pour le moment, et il m'a été répondu que cela ne couvrait pas la protection juridique.
J'ai pris contact avec une association de copropriétaires, j'espère que cela m'aidera. Je vais effectivement me tourner vers un avocat spécialisé, mais comment le choisir ?
Et ma question est, les tantièmes qui comptent sont-ils les tantièmes de charges ou de copropriété ?
Merci à vous. |
|
|
|
alno83
Nouveau Membre
France
2 message(s)
Statut:
|
|
7
Posté - 24 sept. 2010 : 17:35:31
|
Pour prolonger le sujet de la copropriété horizontale...
J'ai signé dernièrement un compromis pour acquérir une parcelle de terrain en copropriété horizontale. Je pensais être en lotissement. L'agence immobilière n'a pas vu venir le coup et ne pas informé. La parcelle que je dois acquérir n'a pas été construite (les autres oui). Le permis de construire date de 1974 ! Or, dans la désignation des lots établie par le RDC, chaque lot est assorti d'un droit d'édification qui est précisé. Pour le mien, il s'agit d'un chalet comportant 1 séjour, 1 cuisine, 2 chambre et 1 WC. ce qui ne correspond pas du tout à mon projet. Je n'ai eu ce document qu'après la signature du compromis.
En plus, les contacts sur le terrain avec les copropriétaires, du moins avec certains, ont été plus que houleux. Visiblement, ils se sont ligués pour qu'il n'y ait pas de construction sur ce lot. Il veulent rester entre eux. Du coup, je pense que je n'ai aucune chance que leur AG accepte mon projet. Sur un autre plan, je suis quand même inquiet par le fait que, dans cette formule, la propriété du sol soit indivise.
Que me conseillez-vous ? L'acte notarié n'a pas encore été passé.
Merci par avance de votre réponse.
|
|
|
|
LeNabot
Contributeur vétéran
1102 message(s)
Statut:
|
|
8
Posté - 24 sept. 2010 : 17:44:58
|
|
citation: Initialement posté par alno83
Pour prolonger le sujet de la copropriété horizontale...
J'ai signé dernièrement un compromis pour acquérir une parcelle de terrain en copropriété horizontale. Je pensais être en lotissement. L'agence immobilière n'a pas vu venir le coup et ne pas informé. La parcelle que je dois acquérir n'a pas été construite (les autres oui). Le permis de construire date de 1974 ! Or, dans la désignation des lots établie par le RDC, chaque lot est assorti d'un droit d'édification qui est précisé. Pour le mien, il s'agit d'un chalet comportant 1 séjour, 1 cuisine, 2 chambre et 1 WC. ce qui ne correspond pas du tout à mon projet. Je n'ai eu ce document qu'après la signature du compromis.
En plus, les contacts sur le terrain avec les copropriétaires, du moins avec certains, ont été plus que houleux. Visiblement, ils se sont ligués pour qu'il n'y ait pas de construction sur ce lot. Il veulent rester entre eux. Du coup, je pense que je n'ai aucune chance que leur AG accepte mon projet. Sur un autre plan, je suis quand même inquiet par le fait que, dans cette formule, la propriété du sol soit indivise.
Que me conseillez-vous ? L'acte notarié n'a pas encore été passé.
Merci par avance de votre réponse.
Le compromis a été signé à quelle date ? |
|
|
|
|
|
| En congés jusqu'en 2035. Année de la prochaine bulle. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
alno83
Nouveau Membre
France
2 message(s)
Statut:
|
|
9
Posté - 25 sept. 2010 : 08:14:12
|
Malheureusement, je n'ai comris ce qu'impliquait juridiquement une copropriété horizontale qu'après le délai de rétractation de 7 jours.
-> Mon idée est d'essayer de demander à l'agence d'ajouter un avenant à ce compromis (j'ai versé 6000 euros) pour introduire une condition suspensive : ma vendeuse présenterait mon projet de construction (126 m2 habitables, 6 pièces, 2 niveaux, garage 2 voitures) à l'AG de cette copro. S'ils l'acceptent, j'acquiers effectivement la parcelle et je dépose dans la foulée le permis de construire correspondant au projet acccepté. S'ils refusent, le compromis tombe...
Je sais bien que je suis limite juridiquement.
Vosu en pensez quoi ? |
|
|
|
10
Posté - 25 sept. 2010 : 10:20:00
|
Une parcelle non construite dont le permis de la copopriete horizontale daterait de 1974 ???
C est bien cela? |
|
| Signature de Jean-Michel Lugherini |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Édité par - Jean-Michel Lugherini le 25 sept. 2010 10:21:08 |
|
|
|
BANZAI
Contributeur vétéran
1376 message(s)
Statut:
|
|
11
Posté - 25 sept. 2010 : 10:32:34
|
alno83: il fallait ouvrir votre propre sujet
vos messages perturbent la lecture du sujet initié par pepa |
|
|
|
pepa
Contributeur senior
776 message(s)
Statut:
|
|
12
Posté - 25 sept. 2010 : 10:56:49
|
Merci Banzai, c'est vrai que tout se mélange et perd de sa clarté.
Cordialement, |
|
|
|
pepa
Contributeur senior
776 message(s)
Statut:
|
|
13
Posté - 28 sept. 2010 : 17:26:29
|
Bonjour,
La dernière AG a eu lieu et rien n'a changé, mon opposant s'oppose toujours.
Je suis découragée mais en colère de voir ce que la copropriété peut engendrer comme mauvaise foi et méchanceté. Je ne découvre pas le monde, mais suis quand même surprise de tant d'abus.
Je compte contester l'AG et voir un avocat. Reste à trouver un bon avocat spécialisé copropriété. On m'a dit que c'est cher et long. Je sais qu'il faut le faire dans un délai maxi de deux mois. Avant d'aller voir l'avocat, quelqu'un ici peut-il me faire un petit résumé de comment cela se passe et comment aussi payer l'avocat, faut-il négocier les honoraires au résultat, etc.... ?
Merci à vous.
|
|
|
|
Guymmo
Contributeur actif
330 message(s)
Statut:
|
|
14
Posté - 29 sept. 2010 : 11:38:15
|
Vous avez acheté un pavillon et l’assemblée générale ne vos empêche pas de le rénover et de le rendre habitable.
Donc de quoi s’agit-il ?
Afin de réaliser un projet d’agrandissement il faut que l’assiette foncière qu’occupe la copropriété dispose d’une réserve de COS. Normalement à la construction en région Parisienne le projet utilise le COS à 100 %. Possiblement les règles sont plus souples et l’assiette foncière permet maintenant à la copropriété d’agrandir.
Votre avocat va devoir expliquer pourquoi une partie de la réserve de COS de la copropriété (partie probablement plus importante que votre pourcentage de tantièmes) doit revenir à vous, et non pas aux autres copropriétaires.
Cela ne me parait pas évident. Quels sont vos arguments ?
Cordialement |
|
|
|
pepa
Contributeur senior
776 message(s)
Statut:
|
|
15
Posté - 29 sept. 2010 : 11:51:08
|
Bonjour et merci pour votre contribution.
J'avais obtenu un PC pour une extension de 23m2 car ce terrain respecte toutes les règles d'urbanisme quant à la construction et en théorie, je pourrais même aller jusqu'à 250m2, je n'en ai pas les moyens et si déjà on m'empêche de réaliser cette petite extension, on peut imaginer ce que cela aurait pu être. La Mairie avait organisé une médiation et comme preuve de bonne volonté j'ai même renoncé à mon permis en attendant son aboutissement. Rien n'y a fait. En fait mon opposant veut réaliser lui-même la construction et n'accepte pas que cette affaire lui ait échapé, je n'y peux rien, je n'étais au courant de rien. De plus, j'ai appris qu'il a une entreprise de maçonnerie, donc pour lui c'est super de me décourager, surtout que je ne suis pas un gd costaud mais une femme seule.
Pour l'instant je cherche un avocat pour contester l'AG, je crois même qu'il y a une mauvaise interprétation des tantièmes, le syndic semble marcher avec lui.
Je souhaiterais trouver un bon avocat spécialiste et humain après toutes ces mésaventures.
Merci pour votre aide. |
|
|
|
Guymmo
Contributeur actif
330 message(s)
Statut:
|
|
16
Posté - 29 sept. 2010 : 14:36:21
|
Chez nous : Dans notre copropriété horizontale il y a un cas un peu similaire : la commune a modifié le PLU et rendu un jardin constructible. Le détenteur de ce lot (droit de jouissance exclusive sur ce jardin) a demandé l’assemblée générale le droit d’y construire une extension : l’AG a voté non. Est-ce méchant ? Non, nous ne sommes pas irraisonnables, je trouve : a) l’extension nous bloquerait la vue ; b) le prix de revient à l’origine était basé sur un droit de jouissance, et non pas sur un terrain constructible. c) l’emprise permet de réaliser un garage ailleurs sur la copropriété.
Chez vous : Il y a des mètres carrés supplémentaires que le Plan d’urbanisme permet de réaliser sur l’assiette foncière de la copropriété. Pourquoi pensez vous que cette surface vous revient, et non-pas aux autres copropriétaires ?
Le syndic semble pour vous marcher avec vos opposants. À mon avis les opposants ont raison et le syndic n’y peut rien.
Le fait que vous disposez d’un droit de jouissance exclusive sur le jardin autour de votre lot ne vous donne pas le droit de construction lié à ce jardin : le sol appartient à l’ensemble de la copropriété, dont vous, mais pas uniquement vous. Vos y êtes chez vous quand même : le droit de jouissance exclusive vous donne presque un droit de propriété : mais presque, et justement vous ne pouvez pas y construire sans accord de l’assemblée générale.
Il n'y a pas abus de pouvoir quand une assemblée générale souhaite que le lot "jardin" reste jardin au lieu de devenir "pierre". Je ne vois donc pas comment un avocat pourrait contourner la décision de l'AG.
Cordialement |
|
|
|
pepa
Contributeur senior
776 message(s)
Statut:
|
|
17
Posté - 29 sept. 2010 : 18:16:04
|
Vous sites :
chez vous : l'extension bloquerait la vue....
Argument que l'on ne peut que prendre en compte j'en conviens.
Mon cas est un peu différent, mon extension ne bloque ni la vue, ni ne gêne en quoi que ce soit, l'immeuble existant n'est pas dans la même direction que ma petite maison.
Le jardin est à l'abandon et complétement séparé de l'immeuble et mon opposant veut se l'approprier et il a une entreprise de bâtiment.
Vous n'êtes pas obligé de me croire, j'en conviens, mais depuis 3 ans que cela dure, j'ai appris tous les dessous des cartes.
Merci tout de même.
|
|
|
|
Guymmo
Contributeur actif
330 message(s)
Statut:
|
|
18
Posté - 03 oct. 2010 : 13:15:45
|
La copropriété en 300 questions ; 11ème édition, juin 2010.
http://www.amazon.fr/copropri%C3%A9...04278&sr=8-1
Page 158
Question 167. Comment faire pour donner une autorisation de travaux à un seul copropriétaire ?
De nombreux copropriétaires souhaitent engager à leurs frais, sur partie privative, des travaux qui affectent (d'une façon ou d'une autre) les parties communes (agrandissement d'une fenêtre, percement d'un mur, percement d'un plancher pour passer une canalisation, etc.). Ces autorisations sont données à la majorité absolue (501/1 000e).
Elles sont données, en principe, avant les travaux mais peuvent être égale¬ment données (ou refusées) une fois les travaux faits. Dans ce dernier cas, s'il y a refus, le copropriétaire qui n'accepterait pas de remettre les lieux en l'état s'expose à une procédure judiciaire.
Une assemblée générale n'a pas à motiver son refus éventuel, mais si le copropriétaire s'estime victime d'un refus réellement sans fondement, il peut toujours engager une action en justice sur la base de l'article 30 de la loi du 10 juillet 1965.
En cas d'acceptation, l'assemblée peut mettre des conditions à son autorisation. C'est d'ailleurs la prudence même que d'agir ainsi, beaucoup trop de copropriétaires manifestant des comportements individualistes préjudicia¬bles à la communauté.
Ces conditions sont de deux ordres :
1. Techniques — Il faut que le demandeur prouve qu'il fait réaliser les travaux dans les règles de l'art; il faut que la copropriété puisse vérifier les travaux après réalisation; enfin, il faut que la copropriété soit couverte en cas d'incident technique ou de malfaçon. En conséquence, la résolution précisera que le demandeur devra:
— fournir les devis et plans de travaux qui devront être suivis par un technicien, voire un architecte (en cas de gros travaux);
2. Financières, …
Article 30 de la loi du 10 juillet 1965
Article 30
L'assemblée générale des copropriétaires, statuant à la double majorité prévue à l'article 26, peut, à condition qu'elle soit conforme à la destination de l'immeuble, décider toute amélioration, telle que la transformation d'un ou de plusieurs éléments d'équipement existants, l'adjonction d'éléments nouveaux, l'aménagement de locaux affectés à l'usage commun ou la création de tels locaux.
Elle fixe alors, à la même majorité, la répartition du coût des travaux et de la charge des indemnités prévues à l'article 36 ci-après, en proportion des avantages qui résulteront des travaux envisagés pour chacun des copropriétaires, sauf à tenir compte de l'accord de certains d'entre eux pour supporter une part de dépenses plus élevée.
Elle fixe, à la même majorité, la répartition des dépenses de fonctionnement, d'entretien et de remplacement des parties communes ou des éléments transformés ou créés.
Lorsque l'assemblée générale refuse l'autorisation prévue à l'article 25 b [25 b : L'autorisation donnée à certains copropriétaires d'effectuer à leurs frais des travaux affectant les parties communes ou l'aspect extérieur de l'immeuble, et conformes à la destination de celui-ci] tout copropriétaire ou groupe de copropriétaires peut être autorisé par le tribunal de grande instance à exécuter, aux conditions fixées par le tribunal, tous travaux d'amélioration visés à l'alinéa 1er ci-dessus ;
Chez pepa : Il faut démontrer que le refus de l’assemblée générale est abusif. Il est important dans ce cas que pepa se renseigne sur le nombre de mètres carrés encore réalisables : surface attribuée à la copropriété. Et ensuite qu’elle démontre que le pourcentage de cette surface qu’elle souhaite réserver à son lot est raisonnable. C'est-à -dire ne dépasse pas son pourcentage dans les tantièmes de la copropriété.
Cordialement
|
|
|
|
Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
19
Posté - 04 oct. 2010 : 18:45:41
|
Je n'ai pas tout lu, ou alors en diagonale tant il y a à lire, mais je vois que d'éminents contributeurs ont apportés les réponses qui conviennent.
Pourtant, il me semble qu'une solution toute simple s'impose, quasi détaillée dans l'exposé de pepa :
"j’ai acheté une toute petite maison vétuste dans la région parisienne et un peu ignorante je n’ai pas réalisé qu’elle était dans une copropriété parce que tout simplement elle est complètement séparée et délimitée par un grillage par rapport au petit immeuble qui existe sur le restes du terrain. Je passe simplement devant le petit immeuble pour y accéder et je rentre dans mon portail qui accède à mon terrain et à mes parties privatives, complètement indépendantes."
En résumé, ce lot privatif "maison vétuste" totalement indépendant ne semble être en copropriété que par le sol.
D'où la solution toute simple, du moins si je n'ai pas sauté un élément important : le retrait de la copropriété comme il est dit L.art.28.
L'affaire peut être réglée rapidement, le PC délivré pouvant être conservé en l'état.
|
|
|
|
20
Posté - 04 oct. 2010 : 18:56:49
|
ah ! gedehem content de vous relire.... 
votre séjour sous les palétuviers s'est bien passé ?
bon courage pour votre reprise du clavier 
|
|
|
|
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2012 AEDev |
|
|
|
|
