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trek_guada
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 Posté - 06 oct. 2010 : 10:16:15
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Bonjour, j'aimerai savoir s'il est possible de créer une servitude de passage sur un parking commun et sur une place de stationnement au profit d'un voisin qui en aurait l'utilité ?
Etant donné que la copro est d'accord pour ce passage et que le proprio du parking est d'accord pour laisser son stationnement disponible pour le passage du voisin.
Merci pour vos infos
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GĂ©dehem
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Posté - 06 oct. 2010 : 11:47:43
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Pas assez précise, votre question.
Sur le principe : oui, le propriétaire d'un fond (terrain) peut s'imposer une servitude de passage au profit d'un tiers.
Il s'agit alors d'un droit réel, qui doit être enregistré au fichier immobilier.
Dans votre cas, il semblerait qu'il faille 2 actes : 1 pour le syndicat, qui déciderait (maj.art.26) de grever de servitude un parking commun, 1 autre pour le particulier pour son emplacement privatif.
Sur le fond, cela semble folklorique : étant gevé d'une servitude de passage, qu'il faudra précisé, cela interdit tout stationnement sur la zone définie ... |
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Posté - 06 oct. 2010 : 11:49:31
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Il y a de mémoire et hélas une jp sur ce cas qui a " ouvert" ( provisoirement ?) une brèche pour les servitudes sur les lots de copros!  
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| Signature de Jean-Michel Lugherini |
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Édité par - Jean-Michel Lugherini le 06 oct. 2010 12:17:02 |
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trek_guada
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Posté - 06 oct. 2010 : 12:03:39
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C'est effectivement un peu tordu, cependant le pptaire du lot de stationnement n'use pas de cette place, la cour commune disposant de places nombreuses et suffisantes. Cependant, la question repose sur la destination du lot parking, LOT X : stationnement grevé d'une servitude de passage au profit de la parcelle Y, cette définition remet elle en cause la destination même du lot?
La servitude est de plus accordée pour l'instant à un tiers, ds l'avenir ce dernier construira surement un petit collectif.
La servitude risque d'être aggravée, pourra t elle etre contestée ?
Le tiers se proposant de participer aux frais d'entretien de la cour et dépenses liées. |
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trek_guada
Contributeur débutant
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Posté - 06 oct. 2010 : 12:24:19
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Y a t il un pb d'edition des réponses, je vois en effet que M. LUGHERINI a répondu à 12:17:02 mais le message n'apparait pas !! |
Édité par - trek_guada le 06 oct. 2010 12:25:05 |
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GĂ©dehem
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Posté - 06 oct. 2010 : 12:59:58
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".. stationnement grevé d'une servitude de passage au profit de la parcelle Y, .."
La servitude est au profit d'un fond, d'un terrain, sans doute enclavé.
De ce fait, costruction ou pas, les personnes devant entrer et sortir de ce terrain userons normalement du droit de passage sans que l'on puisse s'y opposer.
Que le propriétaire de cet emplacement "parking" n'en use pas est sans zffet dans cette histoire.
Ceci sous réserve, car votre exposé n'et pas clair. Vous posez une question sur la possibilité de créer une servitudede passage et on se retrouve maintenant avec une servitude qui existe au profit d'un fond (terrain). |
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Guymmo
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Posté - 06 oct. 2010 : 14:03:15
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Dans une copropriété au fond du parking commun, il y a une place de parking privé, appelé lot P.
Le copropriétaire du lot P n’utilise pas ce parking privé parce qu’il y a assez de place pour sa voiture sur le parking commun de la copropriété.
Il se trouve que le propriétaire de lot P a un ami qui habite à coté de la copropriété et qui aimerait bien garer sa voiture sur l’emplacement P. Seul problème : il faut traverser les parties communes de la copropriété pour y arriver.
À mon avis le propriétaire du lot P (parking privé) peut inviter qu’il veut et laisser stationner le voisin sur le parking P. Il est évident que ce voisin sur invitation du copropriétaire a le droit de traverser avec son véhicule les parties communes de la copropriété.
Nul besoin de servitude. |
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Posté - 06 oct. 2010 : 19:57:50
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Il me semble que la question posée concerne la faisabilité de grèver de servitude de passage au profit donc d'un fonds voisin.....et
- une partie commune à usage déjà de passage
- et un lot privatif de stationement
Autant cela ne me semble pas poser de problèmes pour la partie commune en question, autant cela me choque et me gène de le faire sur un lot privatif même de stationement......
A terme, nul doute que dans le temps les intérêts des uns et des autres se contrarieront.
Il y a peu de temps, nous aurions dit non, cela n'est pas possible, mais les JP semblent vouloir aller dans le sens contraire, alors....?
citation: Compatibilité entre le régime des servitudes et le statut de la copropriété
samedi 18 juillet 2009 , par Juris Prudentes
Des époux propriétaires du premier étage d’un immeuble et de la moitié divise des annexes (jardin, sous-sol et grenier) avaient assigné leurs voisins, propriétaires du rez-de-chaussée et de l’autre moitié divise des annexes, afin de faire constater que l’immeuble relevait du statut de la copropriété.
La Cour d’appel de Grenoble, par un arrêt du 10 mars 2008, a rejeté la demande des époux en considérant que les actes d’acquisitions faisaient apparaître l’existence de servitudes de passage qui ne pouvaient en aucun cas se cumuler avec le statut de la copropriété.
La Cour de cassation censure cette décision au visa des articles 637 du Code civil et des articles 1, 2 et 3 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 emportant statut de la copropriété des immeubles bâtis et rappelle que l’établissement des servitudes entre les parties privatives de deux lots n’est pas incompatible avec le statut de la copropriété.
La Cour de cassation a admis cette solution pour la première fois dans un arrêt du 30 juin 2004 (Cass. Civ. 3e., 30 juin 2004). Auparavant il était considéré qu’aucune servitude ne pouvait exister entre les lots d’une copropriété ou entre les lots et les parties communes. |
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| Signature de Jean-Michel Lugherini |
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Édité par - Jean-Michel Lugherini le 06 oct. 2010 19:58:52 |
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GĂ©dehem
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Posté - 07 oct. 2010 : 01:37:20
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Pardon, mais les JP rapportées n'ont rien à voir avec le cas exposé !
La servitude de passage existe ici au profit d'un fond voisin, étranger à la copropriété.
Il faut donc vérifier s'il s'agit d'un fond enclavé, et si la servitude est "forcée", c'est à dire qu'il n'existe aucune autre possibilité pour ce terrain voisin, extérieur à l'unité foncière en copropriété.
Pour le reste, qu'elle est la question ???
Il est exposé une fois qu'il s'agirait de créer une servitude .... le coup d'après qu'elle existe .... sans que l'on sache quel est le but poursuivi, la réponse attendue.  |
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Posté - 07 oct. 2010 : 06:20:18
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Je sais Gégehem et vous avez raison, mais j'ai souhaité attiré l'attention sur ces servitudes ou entre lots de copro ou sur un lot de copro au profit de fonds voisins et ce dans un cadre général.
Est-ce que nous désenclaverions une propriété en passant au milieu de la salle de bains et du salon d'un fonds servant ? Est-ce que vous pouvons établir une servitude sur un lot de copro qui ferait perdre la jouissance exclusive du bien ?
Est-ce que cela "colle" avec la notion de servitude qui ne doit pas priver le fonds servant de l'usage normal de son bien ?
Pouvoir à la fois stationner et passer sur un même emplacement semble un contre-sens juridique sauf à l'assortir d'heures de passage ou de stationnement, mais serions nous alors dans la définition d'une servitude.....
OĂą serait la notion de "moins dommageable" ?
Ce sont plus des questions que des affirmations.......si ce n'est que j'aurai une réponse prochaine.....laissant à un juge le soin de se prononcer dans un cas totalement similaire...
Bonne journée |
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| Signature de Jean-Michel Lugherini |
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BANZAI
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 Posté - 07 oct. 2010 : 09:59:42
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est il possible d'avoir des explications sur:"le proprio du parking est d'accord pour laisser son stationnement disponible pour le passage du voisin."
si le propriétaire du lot accorde un droit de passage, ce lot ne pourra plus être utilisé comme parking
ce droit de passage peut il être accordé pour une durée limitée ? à une seule personne ?
ne vaudrait il pas mieux que le propriétaire du lot vende son lot ? |
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trek_guada
Contributeur débutant
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Posté - 07 oct. 2010 : 12:02:53
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Cette situation est en effet particulière, le fond voisin n'est pas enclavé (accès exigüe), 1erpoint.
2eme point, le propriétaire du fond voisin est lui aussi propriétaire de la place de stationnement.
3eme point, ce propriétaire aurait la possibilité de faire construire un petit collectif sur ce terrain.
Dés lors, ce dernier étant à la fois le propriétaire du lot de stationnement et du fond voisin, il lui apparaissait possible de passer par la copropriété pour accéder à son terrain.
Les 3 copropriétaires de la copropriété existante sont d'accord pour l'instauration d'une servitude de passage sur la cour commune.
Mais ne st pas forcément au courant de l'hypothétique création d'un petit collectif à côté.
Ultérieurement, ce qui pourrais être envisagé, c'est la vente du lot de stationnement à la future copropriété.
Voilà , je pense avoir là laisser des éléments facilitant la compréhension. |
Édité par - trek_guada le 07 oct. 2010 12:55:23 |
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BANZAI
Contributeur vétéran
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Posté - 07 oct. 2010 : 12:30:20
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citation: Initialement posté par trek_guada
Cette situation est en effet particulière, le fond voisin n'est pas enclavé (accés exigü), 1erpoint.
2eme point, le pptaire du fond voisin est lui aussi pptaire de la place de stationnement.
3eme point, ce pptaire aurait la possibilité de faire construire un petit collectif sur ce terrain.
Dés lors, ce dernier étant à la fois le pptaire du lot de stationnement et du fond voisin, il lui apparaissait possible de passer par la copro pour accéder à son terrain.
Les 3 copropriétaires de la copro existante sont d'accord pour l'instauration d'une servitude de passage sur la cour commune.
Mais ne st pas forcément au courant de l'hypothétique création d'un petit collectif à côté.
Ultérieurement, ce qui pourrais être envisagé, c'est la vente du lot de stationnement à la future copro.
Voilà , je pense avoir là laisser des éléments facilitant la compréhension.
pourriez vous Ă©crire les mots en entier ?
pptaire
st
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Posté - 07 oct. 2010 : 12:55:41
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Un lot a usage de stationnement qui devient une servitude de passage continue a le laisser rĂŞveur
supprimer ce lot et faites le passer en partie commune
en tant que passage, non?
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| Signature de Jean-Michel Lugherini |
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trek_guada
Contributeur débutant
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Posté - 07 oct. 2010 : 13:02:58
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Effectivement, cela dit ,rien ne dit que les copropriétaires d'aujourd'hui soient les mêmes demain. Le propriétaire désire garder cet emplacement comme stationnement.
Ultérieurement, il apparaitrait logique comme vous dites de transformer ce lot en Partie Commune, ce qui nécessitera l'accord de la copropriété et modification de l'EDD.
Cette situation pourrait dés lors subsister même après la possible construction sur le terrain voisin et avec le transfert de propriété de la place de stationnement du propriétaire actuel à la future copropriété.
Il y alors toujours cette servitude sur la place de parking dans le cas où les copropriétaires refusent de la passer en PC. |
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Guymmo
Contributeur actif
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Posté - 07 oct. 2010 : 13:12:49
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DĂ©codage du post de trek-guarda :
Cette situation est en effet particulière, le fond voisin n'est pas enclavé (accès exigu), 1erpoint.
2eme point, le propriétaire du fond voisin est lui aussi propriétaire de la place de stationnement.
3 eme point, ce propriétaire aurait la possibilité de faire construire un petit collectif sur ce terrain.
Dés lors, ce dernier étant à la fois le propriétaire du lot de stationnement et du fond voisin, il lui apparaissait possible de passer par la copropriétaire pour accéder à son terrain.
Les 3 copropriétaires de la copropriétaire existante sont d'accord pour l'instauration d'une servitude de passage sur la cour commune.
Mais ne sont pas forcément au courant de l'hypothétique création d'un petit collectif à côté.
Il se trouve que ma copropriété est grevée d’une servitude : il y a un box construit sur un fond voisin et ce voisin a le droit de passage pour une voiture afin d’avoir accès à ce box. La copropriété a donc à subir le va et vient d’un véhicule de ce voisin. En contrepartie le voisin contribue à l’entretien du portail voitures et du goudron.
La copropriété a été construite ainsi. Le promoteur a obtenu en échange de cette servitude un bout de terrain qui est devenu garage pour un lot de copropriété. Nous avons acheté en connaissance de la situation.
Reste à préciser que si ce voisin chez nous abat le fond de son box il a accès à 1000 m2 de terrain : va-t-il avoir le droit de laisser passer plusieurs voitures, motos et on ne sait pas quoi ? Non. 
La servitude est chez nous limitée à une voiture.
Chez trek-guada, je ne peux pas m’imaginer que l’assemblée générale va approuver une servitude de passage. Cela dégraderait la qualité de vie à la copropriété avec les va et vient des voitures supplémentaires.
En plus, comme indiqué plus haut, une servitude de passage limite le passage à des va et vient bien précis. Il est hors de question de considérer un droit de passage comme un devoir de laisser passer tout et n’importe quoi.
Cordialement
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Posté - 07 oct. 2010 : 13:14:44
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En gros ce Monsieur veut le beurre, l huile d' olive, et la fermière!
Et quand a transférer ( si j ai bien compris) ultérieurement un lot de srationement devenu ? Ni plus ni moins qu un accès faisant partie d' une copropriété a une future copropriété voisine, il va falloir au praticien et au notaire revoir leurs classiques!
Hum!
A trop vouloir la jouer " fine"!!! |
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| Signature de Jean-Michel Lugherini |
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trek_guada
Contributeur débutant
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Posté - 07 oct. 2010 : 16:47:57
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HUM HUM, effectivement, comme on sait la gourmandise est un vilain défaut, ce projet la reste difficile pour ce propriétaire d'autant que plus que comme le précise Guymmo, la servitude sera aggravée... méfiance dés lors pour lui... |
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Posté - 07 oct. 2010 : 21:25:24
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