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cochise
Nouveau Membre



34 message(s)
Statut: cochise est déconnecté

PostĂ© - 10 oct. 2010 :  18:37:08  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,
J'ai un projet de construction de deux logements sur une parcelle de 1750m².
Le PLU indique ceci en ce qui concerne l'assainissement :

"La superficie minimale est déterminée au regard de la nature du sol et sous sol et ne doit pas être inférieure à 1200m² par logement, en absence d'une étude géotechnique qui justifierait qu'une superficie moindre de terrain permet de réaliser un dispositif d'assainissement individuel satisfaisant."

De quel dispositif parle t'on ici? Que dois je envisager pour que mon projet soit accepté?
Merci
Signature de cochise 
coch'

Emmanuel Wormser
Modérateur



14828 message(s)
Statut: Emmanuel Wormser est déconnecté

 1 PostĂ© - 10 oct. 2010 :  18:43:32  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
faites une étude géotechnique : vous serez fixé.
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

Un souci juridique ? Pensez Ă  relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat !

cochise
Nouveau Membre



34 message(s)
Statut: cochise est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 10 oct. 2010 :  19:27:33  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Mais qu'est ce?
Signature de cochise 
coch'

vazy
Contributeur vétéran

1380 message(s)
Statut: vazy est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 10 oct. 2010 :  21:42:47  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Vous devez (obligatoirement) faire une étude de sol par un expert qui déterminera quel procédé d'assainissement autonome est approprié à la nature du sol.(Liste des experts éventuellement disponible en mairie ou Communauté de commune, Spanc ou Pages J.. Cout 300 à 400 €)
Voilà pour la théorie.
Dans la pratique si vous voulez faire du "hors norme" renseignez vous en amont sur les différentes filières d'assainissement et choisissez votre cabinet d'expertise en fonction de la filiére !!!
Par exemple si vous manquez de place il existe une filière "compact" chez Eparco, encore faut-il que l'expert connaisse son existence.
Pour connaitre la norme applicable chez vous contactez le SPANC (via la mairie) et demandez les textes réglementaires
 
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